Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - documents 20231221121042 568 2014 100 demande de s
Déliberation - documents 20231221122217 650 2014 179 blc demande
Déliberation - documents 20231221121044 575 2014 107 demande de s
Déliberation - documents 20231221123706 745 2015 035 demande de s
Déliberation - documents 20231221121110 577 2014 109 demande de s
Déliberation - documents 20231221121044 574 2014 106 demande de s
Déliberation - documents 20231221121044 572 2014 104 demande de s
Déliberation - documents 20231221121042 567 2014 099 demande de s
Déliberation - documents 20231221121042 569 2014 101 demande de s
Déliberation - documents 20231221121111 578 2014 110 demande de s
Déliberation - documents 20231221121042 568 2014 100 demande de subvention de l association des maires du nord reduit
Document publié le Mercredi 21 mai 2014 par la commune de Beaumont-en-Cambrésis.
Lien du pdf (Déliberation - documents 20231221121042 568 2014 100 demande de subvention de l association des maires du nord reduit)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
\ .. e” EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS | TK DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Communauté de Communes du D AT 5e
FECTURE DE CAMBRAI Caudrésis - Catésis SEANCE DU 07 JUILHËT POTI RRQ URE DE
Délibération N°2014/ 100 0 9 JUIL. 204 Date de convocation : 1° juillet 2014
Nombre de conseillers en exercice : 77 N°
L’an deux mille quatorze, le 07 juillet à dix huit heures trente, les membres du Conseil de la Communauté de Communes-du-Caudrésis et du Catésis se sont réunis à la Salle des Fêtes de — Bertr ane MF En GO leur a été adressée par Monsieur Guy BRICOUT, Président de la
ommunauté de Communes du Caudrésis et du Catésis. ac
TT
TT i itulair : E ENS Etaient présents ( 52 titulaires 4 suppléants)
Bazuel Alexandre BASQUIN Denise LESAGE Vincent WAXIN Beaumont-en-Cis Jean-Félix MACAREZ Hubert DEJARDIN Yannick HERBET Beauvois-en-Cis Virginie LE BERRIGAUD Jacques OLIVIER Nathalie GAVE san Christian PAYEN Pierre Henri DUDANT Gérard LENOBLE sw Jean-Pierre THIEULEUX(S) Christian PECQUEUX Francis LEBLON Re Dominique LAMOURET Guy BRICOUT Frédéric BRICOUT ES Régine DHOLLANDE Pierre LEVEQUE Anne-Sophie MERY-DUEZ
Busigny Brigitte PRUVOT Alain RIQUET Martine THUILLEZ Camières Sandrine TRIOUX Serge WARWICK Alain GOETGHELUCK Catilon-sur-Sambre Odile SAUTIERE(S) Alain HAPPE(S) Pierre LAUDE Bateniares Bernard PLET Jean-Claude GERARD Bertrand LEFEBVRE perd Jean-Louis CAUDRELIER Karine ELOIR Laurent COULON Clay & Joseph MODARELLI Isabelle PIERARD Serge SIMEON Dehèries Pascal FOULON Janine TOURAINE Pascal LEVEQUE Élincourt Pascal COQUELLE Michel HENNEQUART Laurence RIBES Estourmel Michel GOUVART(S) Daniel BLAIRON Augustine NOIRMAIN Fontaine-au-Pire Véronique NICAISE Maurice DEFAUX Stéphane JUMEAUX Hana SR Jean-Marc DOSIERE Jean-Paul CAILLIEZ Axelle DOERLER ed Daniel FIEVET
La Groise ;
Le Cateau-Cambrésis Membres Excusés (2) :
Le Pommereuil
Ligny-en-Cis Jean-Pierre RICHEZ et Daniel CATTIAUX
Malincourt
UE Membres Absents (11) : laurois
Mazinghien
Brigitte ROLAND, Jean-Marie TORDOIT, Mélanie DISDIER, Bernard POULAIN, Liliane Monta
Mons RICHOMME, Patrice BONIFACE, Marc DUFRENNE, Marc PLATEAU, Didier BLEUSE, Henri Neuvily QUONIOU et Chantal WAYEMBERGE. Ors
BUY Membre ayant donné procuration (8) : Rejelt-de-Beaulieu
ee Laurence MONTEIRO LOPEZ à Alexandre BASQUIN, Agnès BERANGER à Sandrine TRIOUX, Denis COLLIN à Martine THUILLEZ, Charles BLANGIS à Serge SIMEON, Annie DORLOT à
Saint-Hiaire-Lez-Cambrai JOseph MODARELLI, Bruno MANNEL à Jean-Marc DOSIERE, Joëlle MANESSE à Isabelle Saint-Souplet-Escautout PIERARD), Jacky DUMINY à Michel HENNEQUART.
Saint-Vaast-en-Cis
Félepies Nathalie GAVE est élue secrétaire de séance. Villers-Outréaux
Saint-Benin
Walincourt-Selvigny
Communauté de Communes du Caudrésis - Catésis
Siège et bureaux : 39, rue de Ligny - 59540 Caudry
Téléphone : 03 27 75 84 79 - Télécopie : 03 27 75 84 92 OBJET: DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ASSOCIATION DES MAIRES
DU NORD
Monsieur Serge SIMEON, Vice-Président en charge Finances, indique que le Conseil des Maires réuni en séance le 21 mai 2014 propose à l’assemblée de se positionner quant à la demande de subvention d’un montant 2 951,32€ de l’AMN.
L’assemblée est invitée à se prononcer sur ce point.
ADOPTE A L’UNANIMITE
Certifié exécutoire par le Président Pour expédition conforme Compte tenu de l’envoi en Sous-Préfecture Caudry, le 08 juillet 2014
Le 08 juillet 2014 et de la publication
Le 08 juillet 2014
Vu,
Le Président,
Maire de CAUDRY
Conseiller Général du No
L
Le Président,
Maire de CAUDRY
Conseiller Général du Nord
IMPORTANT
DELAIS ET VOIES DE RECOURS : Conformément à l’article R421 — 1 du code de justice administrative, le tribunal administratif de Lille peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de sa date de notification
et/ou de sa publication
SOUS PREFECTURE DE CA ARRIVES DE CAMBRAI
0 9 JUIL. 2014 !
be |