Procès Verbal - 1729522291 PV 20 09 24

Documents similaires

Déliberation - 1727180594 24 09 20 Liste deliberations

Procès Verbal - 1667643600 PV CM 22 09 09

Procès Verbal - 1718288429 PV 24 05 24

Procès Verbal - 1773916401 PV 20 02 26

Procès Verbal - 1777104146 PV 20 03 26

Ordre du Jour - 1632215148 CRCM 2017 10 20

Procès Verbal - PV CRCM 24 09 20

Procès Verbal - 1708677228 PV 02 02 24

Procès Verbal - 1716278954 PV 19 04 24

Procès Verbal - 1721657558 PV 28 06 24

Procès Verbal - 1729522291 PV 20 09 24 Document publié le Vendredi 20 septembre 2024 par la commune de Corbel. Lien du pdf (Procès Verbal - 1729522291 PV 20 09 24)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Aménagement du territoire, Conseil municipal du 20 septembre 2024, 20h

Y#ORBEL Procès-verbal

Présents: Hervé BUTTARD (Maire) - Roger CHARVET, Évelyne PHILIPPE, Eric PUTOT, Michel VALETTE

Absents : Jérôme CHARREL, Dominique JANET-MAITRE (procuration donnée à Roger CHARVET), Francis MENU (procuration donnée à Eric PUTOT), Nelly PARIS (procuration donnée à Évelyne PHILIPPE)

Quorum: 5 Votants : 8

Secrétaire de séance : Évelyne PHILIPPE

Ordre du jour:

1— Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 juin 2024

2 — Délibération relative à la cession de l’étrave

3 — Délibération relative à la création d'un poste non permanent pour accroissement temporaire d'activité

4 — Projet d'aménagement du nouveau cimetière : propositions

5 — Projet fresque murale : proposition

6 — Projet d'aménagement du bourg : suite à donner

7 — PLUI / OAP : modification n°2

8 — Radio Couleur Chartreuse / AFM Téléthon : demandes de subvention

9 — Recensement 2025 : agent recenseur

10 - Cérémonie du 11 novembre : organisation

11 — Réseau d'eau potable Les Egaux : persistance des dysfonctionnements

12 — Points divers

1 — Approbation du PV du conseil municipal du 28 juin 2024

Approbation à l'unanimité du procès-verbal du conseil municipal du 28 juin 2024.

2 - Délibération relative à la cession de l’étrave

En avril dernier, la commune à acquis une nouvelle étrave de déneigement en partie subventionnée par le Département de la Savoie au titre du FDEC 2023.

Lors de sa séance du 24 mai dernier, le conseil municipal a confirmé son souhait de céder l’ancienne étrave de déneigement, acquise en 1996, à l'entreprise OFFREDI TP.

Le conseil municipal décide de céder l’étrave de déneigement à l’entreprise OFFREDI TP pour un montant de 50 €.

? Délibération adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés

Le secrétariat de la mairie se chargera de la finalisation de la procédure d'aliénation du bien (émission du titre, sortie du bien de l'actif, etc.).3 — Délibération relative à la création d’un poste non permanent pour accroissement temporaire d'activité

Dans le cadre du recrutement de M. Christophe GAUTIER pour accomplir les missions d'agent technique polyvalent et de conducteur de car, un premier contrat lui a été proposé par le service intérim du Cdg73 à raison de 14 h/semaine, du 2 au 29 septembre 2024.

Puis un second contrat lui sera proposé pour la période du 30 septembre au 27 octobre 2024, à raison de 35 h/semaine, afin qu'il puisse participer à la session de FIMO voyageurs.

Le conseil municipal décide de créer un poste non permanent pour accroissement temporaire d'activité afin de pouvoir lui proposer ensuite un contrat de 10 mois, du 4 novembre 2024 au 31 août 2025, à raison de 26,25 h/semaine annualisées.

? Délibération adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés

4 — Projet d'aménagement du nouveau cimetière : proposition

Suite au rendez-vous du 29 juillet dernier avec Mme Alexane DOUZET, réalisatrice et directrice artistique, et Mme Christel FAGUET, de la Marbrerie FAGUET de St-Béron, 3 configurations d'aménagement ont été élaborées et présentées en séance.

Le conseil municipal choisit la proposition n°1, « Le jardin ouvert », qui offre un espace permettant à plusieurs familles de se recueillir en même temps. Par ailleurs, cette configuration laissera l'opportunité, au besoin, d'agrandir soit l'espace réservé aux tombes, soit l'espace cinéraire.

5 — Projet fresque murale : proposition

En complément de son travail sur le nouveau cimetière, Mme Alexane DOUZET a transmis une proposition pour

la création d'une fresque murale au niveau de l'aire de pique-nique située à proximité de l’ancienne école. Le conseil municipal décide de ne pas donner suite à cette proposition, une majorité d'élus n'étant pas favorable à l'idée de décorer ce mur. I! s'interroge toutefois sur l'opportunité de refaire l'enduit.

6 — Projet d'aménagement du bourg : suite à donner

Suite aux conclusions du rapport géotechnique, l'ensemble de l'équipe de maîtrise d'œuvre a mis un terme à la mission de requalification du centre bourg.

A cet effet, les différentes factures qui soldent la mission d'études d'avant-projet ont été transmises en mairie, pour un montant total de 7 742,70 € TTC.

Le conseil municipal décide de poursuivre le projet de réhabilitation du local technique/sanitaires publics/local poubelles et de solliciter l'aide financière du Département de la Savoie au titre du FDEC 2025. À cet effet, des artisans des différents corps de métiers (maçons, menuisiers, peintres, électriciens, plombiers, etc.) sont sollicités pour l'établissement de devis et un dossier de demande de subvention va être monté.

Z- PLUI / OAP : modification n°2

Suite à la commission urbanisme de la CCCC du 1° juillet dernier, un tableau de suivi des OAP en vigueur et des modifications projetées pour la modification de droit commun n°2 à venir à été transmis aux communes et présenté en séance.

Le conseil municipal décide de valider les propositions consignées dans ce tableau, notamment la suppression de l'étoile "patrimoine bâti ou petit patrimoine à préserver" sur le bâtiment de l'ancien école ainsi que l'ajout de la mention "habitat groupé et/ou individuel" pour la construction nouvelle aux Perrucons.8 — Radio Couleur Chartreuse / AFM Téléthon : demandes de subvention

Dans un courrier du 19 juin dernier, l'association Radio Couleur Chartreuse sollicite la commune via un dossier de demande de subvention pour l'année 2024.

L'association souhaite être présente dans l'information locale au profit des acteurs publics et associatifs du territoire Cœur de Chartreuse et s'implique en faveur de l'intégration et de la lutte contre les discriminations.

Dans un courrier en date du 10 juillet dernier, l'association AFM sollicite la commune afin qu'elle soutienne l’action de la délégation située en Savoie par le biais d'une subvention municipale. Ses missions : veiller au bon respect des droits des malades, contribuer à la prévention et à l'information sur les pathologies et soutenir les malades ainsi que leurs familles.

Le conseil municipal décide de ne pas donner de suite favorable à ces deux demandes.

9 — Recensement 2025 : agent recenseur

Le prochain recensement de la population aura lieu début 2025 sur Corbel.

À cet effet, Pascaline MENARD, secrétaire de mairie, a été nommée coordonnateur communal. Jean-Claude MALECOT, habitant, a accepté le rôle d'agent recenseur. Ses missions seront encadrées administrativement par la signature d'un contrat de vacataire. Ce dernier fera l’objet d'une délibération afin de définir la tâche à effectuer, la période d'exécution et de fixer le montant de la vacation. Le conseil municipal décide d'un montant forfaitaire à 500 € pour l'exercice de la totalité de la mission.

10 - Cérémonie du 11 novembre : organisation

Le conseil municipal précise les points d'organisation suivants :

- nettoyage du monument aux morts : Christophe GAUTIER

- achat de la gerbe : Évelyne PHILIPPE

- trouver un porte-drapeau : Hervé BUTTARD

- lecteurs des textes officiels ou personnels : Hervé BUTTARD

- « lanceur » de l'hymne national : Hervé BUTTARD

- commande de l'apéritif de l'après-cérémonie : Pascaline MENARD

La cérémonie aura lieu à 11h.

Des représentants de la FNACA et de la caserne de pompiers Chartreuse Nord seront conviés.

11 — Réseau d'eau potable Les Egaux : persistance des dysfonctionnements

Début septembre, le secrétariat de la mairie a été interpelé à plusieurs reprises par des riverains des Bozons se plaignant d'une forte odeur de chlore de l'eau du robinet.

Le SIAEP de la Région du Thiers est intervenu le 5 septembre dernier et a constaté une panne de la pompe à chlore. Ce même jour, il a effectué une purge des canalisations et distribué de l’eau en bouteille pour les abonnés les plus impactés.

Suite à la réunion de l'exécutif du 6 septembre dernier, l'équipe municipale a demandé au syndicat l'installation d'un filtre UV en remplacement de la pompe à chlore, comme c'est déjà le cas sur le réseau des Cruz. A ce jour, elle n'a reçu aucune réponse du SIAEP à ce sujet.

Parallèlement, là mairie continue d'être interpelée par des riverains qui pointent une eau blanchâtre et encore beaucoup d'air dans le réseau.

Le SIAEP répond que la couleur provient effectivement de l'air dans les tuyaux mais qu'elle ne représente aucun danger, cette coloration disparaissant au bout de quelques secondes dans un récipient. Après plusieurs échanges entre le secrétariat de la mairie et le syndicat, ce dernier a souhaité que les abonnés contactent dorénavant directement le SIAEP, afin de faciliter la transmission de l'information et la planification, au besoin, d'une intervention au domicile.

Les numéros de contact (bureau et astreinte) sont indiqués sur le site internet de la commune.12 — Points divers

© Retours commission tourisme CCCC

Évelyne PHILIPPE présente les différents sujets abordés lors de la dernière commission tourisme de la CCCC : - taxe de séjour:101 231 € collectés — progression de près de 50 % depuis l'abandon de la collecte par forfait pour la collecte par jour de location

- Station du Désert / hiver 2023-2024 : 1 journée d'ouverture pour le ski alpin1, 12 journées en ski de fond - sentiers PDIPR : entretien par la CCCC (540 km) — 2024: 30 jours d'intervention = 20 850 € + 15 jours de prestation pour la remise en état du Pas de la Mort et du Pas Ruat = 10 000 € - Suricate = application permettant le signalement de problèmes sur les sentiers — 2024 : 143 signalements - péage de St-Même : forte progression du nombre de véhicules = + 5 % = + 13 550 € au 1° septembre - classement du Cirque de St-Même en site d'exception du patrimoine national en cours

Prochain conseil municipal :

lundi 14 octobre 2024, 18h

Le secrétaire de séance Le Maire

Évelyne PHILIPPE Hervé BUTTARD

TT

”- Es

ee)