Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - CONVOCATION+CM+DU+5+JUIN+2026
Déliberation - DELIBERATIONS+CM+DU+5+JUIN+2026
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+DU+26+JUIN+2024
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+CM+DU+30+MARS+2026
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+CM+DU+3+MARS+2026
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+DU+14+JUIN+2023
Convocation - CONVOCATION+CM+DU+4+MAI+2026
Déliberation - DELIBERATIONS+CM+DU+20+AOUT+2025
Conseil Municipal - LISTE+DCM+CM+DU+24+JUIN+2025
Conseil Municipal - OJ CM 5 juin 2026
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+CM+DU+5+JUIN+2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Orschwihr.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+CM+DU+5+JUIN+2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
2e =)
COMMUNE DE ORSCHWIHR
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU VENDREDI 5 JUIN 2026
Le Conseil municipal :
POINT 1 — APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 4 MAI 2026
APPROUVE à l’unanimité le procès-verbal de la séance du 4 mai 2026.
POINT 2 — DESIGNATION DES DELEGUES ET DE LEURS SUPPLEANTS EN VUE DE L’ELECTION
DES SENATEURS DANS LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN
DESIGNE par 12 voix pour les délégués et suppléants suivant : M. MULLER Jacques, Mme
ENGLER Marielle, M. CABEAU Maxime, Mme HAEGELIN-NIGRO Sandrine, M. BECHLER Charles
et Mme HANAUER Marie Stella.
POINT 3 — DIVERS — HORS DELIBERATION
Informations diverses données par le Maire aux Conseillers municipaux.
L'ordre du jour étant épuisé, M. le Maire lève la séance à 20 h 00.
Orschwihr, le 9 juin 2026 Le Maire :
Jacques MULLER
Publié sur le site internet de la commune le : 10 juin 2026
Affiché le : 10 juin 2026