Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Décision 2023 14
Arrêté - Décision 2023 46
Arrêté - Décision 2023 57
Arrêté - Décision 2023 9
Arrêté - Décision 2023 12
Arrêté - Décision 2023 19
Arrêté - Décision 2023 15
Arrêté - Décision 2023 17
Arrêté - Décision 2023 13
Arrêté - Décision 2023 16
Arrêté - Décision 2023 59
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Frouard.
Lien du pdf (Arrêté - Décision 2023 59)
Thèmes du document : Économie et finances, Exploration spatiale, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DE
MEURTHE
ET
MOSELLE
CANTON
DU
VAL
DE
LORRAINE
SUD
VILLE
DE
FROUARD
ville
de
Fr
OUQr
d
DECISION
N° 2023/59
OBJET
: CONTRAT
AVEC
LA
SOCIETE
NOVANIMA
- DEVIS
RELATIF
A
LA
DIFFUSION
DU
FILM
« CHAYLLA
»
Le
Maire
de
la
Commune
de
FROUARD,
Vu
la
délibération
n°
2020/73
du
23
septembre
2020,
portant
sur
la
délégation
des
attributions
du
Maire
prévues
à
l'article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
devis
sollicité
par
le
Pôle
culture
de
la
Ville
de
Frouard
auprès
de
la
société
Novanima,
située
à
La
Métairie
du
thon
—
24220
Castels
et
Bezenac,
Vu
la
demande
d'autorisation
de
diffusion
du
film
« Chaylla
» le 06
mars
2024,
Vu
le
montant
forfaitaire
de
la
prestation
arrêté
à
220,00
€
TTC,
DECIDE
Article
1
De
signer
le devis
de
la
société
Novanima,
nécessaire
au
bon
déroulement
de
l’action.
Article
2
Précise
que
les
crédits
seront
prévus
à
l'article
6288-313,
du
budget
annexe
« développement
culturel
» de
l'exercice
2024.
Fait
à
Frouard,
le
17
juillet
2023
Le
Maire,
4
Pascal
BARTOSIK
121