Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Décision 2023 14
Arrêté - Décision 2023 46
Arrêté - Décision 2023 57
Arrêté - Décision 2023 59
Arrêté - Décision 2023 12
Arrêté - Décision 2023 19
Arrêté - Décision 2023 17
Arrêté - Décision 2023 15
Arrêté - Décision 2023 13
Arrêté - Décision 2023 16
Arrêté - Décision 2023 9
Document publié le Mercredi 23 septembre 2020 par la commune de Frouard.
Lien du pdf (Arrêté - Décision 2023 9)
Thèmes du document : Économie et finances, Exploration spatiale, Justice et droit,
DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE
CANTON DU VAL DE LORRAINE SUD
VILLE DE FROUARD
ville de
Frouard
DECISION N° 2022/9
OBJET : CONTRAT RELATIF À LA PRESTATION - MARGOT JOYES - CONTRE SOIREE DES ENFANTS
Le Maire de la Commune de FROUARD,
Vu la délibération n° 2020/73 du 23 septembre 2020, portant sur la délégation des attributions du Maire prévues à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu l'autorisation de représentation sollicitée par la Direction des affaires culturelles auprès de Margot JOYES, 8 avenue du Général Leclerc à MALZEVILLE (54220), dans le cadre de la programmation du service des Affaires Culturelles,
La prestation comprend les contre-soirées du 9 février 2023 et le 3 mars 2023, pour un coût forfaitaire de 330 € TIC.
DECIDE
Article 1
de signer un contrat avec Margot JOYES, nécessaire au bon déroulement de l’action.
Article 2
Les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2023, au chapitre 6288, à la fonction 313.
Fait à Frouard, le 20 février 2023
Pascal BARTOSIK