Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 20
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 20
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 20
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 20
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 20
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 20
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 20
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 20
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Ele
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Ele
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 20 216 Election 6e VP
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 20 216 Election 6e VP)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Environnement,
Envoyé en préfecture le 09/11/2020 Reçu en préfecture le 09/11/2020 Affiché le 09/11/2020
Te
REGISTRE
DES
DÉLIBELP
:03#:200040111-20201105-20_216-DE
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
A
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
CŒUR
DE
CHARTREUSE
CŒUR
DE
CHARTREUSE
Pôle
Tertiaire
- ZI Chartreuse
Guiers
— 38380
ENTRE-DEUX-GUIERS
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
DELIBERATION
N°
20_216
L'an deux mille vingt, le trois novembre à 20 heures 30, Le Conseil Communautaire, s'est réuni en session ordinaire dans la salle de réunion du Pôle tertiaire -
OBJET: ELECTION
Zone
Industrielle Chartreuse-Guiers à Entre-deux-Guiers sous la présidence de Mme
Anne
LENFANT.
EVE VICE-PRESIDENT
Date de la convocation : mercredi 28 octobre 2020
|
fl
l
+
|
Î
|
Nombre
de Conseillers :
Présents les délégués avec voix délibérative : Hervé
BUTTARD
(Corbel};
Birgitta
RENAUDIN,
Raphaël
MAISONNIER
{Entre-deux-Guiers)
; Anne
LENFANT,
Suzy
REY {Entremont-le-Vieux);
Evelyne
LABRUDE
(La Bauche}; Myriam
CATTANEO,
Pierre
FAYARD,
Bruno STASIAK (Les Echelles) ; Williams DUFOUR,
Bruno GUIOL,
Marie José SEGUIN
{Miribel
les Echelles)
; Laurette
BOTTA
(Saint-Christophe
la Grotte) ; Denis
DEBELLE,
Eric
L'HERITIER
{Saint
Christophe
sur
Guiers);
Christiane
BROTO
SIMON
(Saint
Franc);
Murielle
GIRAUD
(Saint Jean
de
Cour);
Marylène
GUUARRO,
Martine
MACHON,
Roger
JOURNET
(Saint Joseph
de
Rivière}
; Jean-
Claude
SARTER,
Céline
BOURSIER,
Bertrand
PICHON-MARTIN,
Cédric
MOREL,
Véronique
MOREL,
Nathalie
HENNER,
Mathias
LAVOLE
(Saint-Laurent du Pont)
; Stéphane
GUSMEROLI
(Saint-Pierre-de-
En exercice : 36 Présents : 33 Votants : 36 Résultat du vote : Murielle GIRAUD : 26
Chartreuse) ; Christine SOURIS {Saint Pierre de Genebroz) ; Pascal SERVAIS (Saint Pierre d'Entremont
Christiane BROTTO SIMON
: 2
38): Witfried TISSOT (Saint-Pierre d’Entremont 73}; Denis BLANQUET,
Maryline ZANNA (Saint-Thibaud
Blancs : 8
de Couz)
Nuis :0
Pour
: Cécile
LASIO
à Stéphane
GUSMEROLI
; lean
Paul
SIRAND-PUGNET
à Bertrand
PICHON-
MARTIN;
Pierre BAFFERT
à Raphael MAISONNIER;
VU
le code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L. 5211-2;
L. 5211-6;
L. 5211-6-1;
L. 5211-09;
VU
le procès-verbal
de
l'élection
des
vice-présidents
annexé
à la
présente
délibération
;
VU
la délibération
n°20-210
de
la
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Chartreuse
fixant
le nombre
de
vice-présidences
à
9.
VU
les
résultats
du
scrutin ;
CONSIDÉRANT
qu'en
l'absence
de dispositions
légales particulières, les vice-présidents doivent être élus successivement au scrutin
uninominal
;
—
DÉCIDE
de
proclamer
Mme
Murielle
GIRAUD,
conseillère
communautaire,
élue
6°
Vice-président
en
charge
des
bâtiments
et travaux,
gestion
des
déchets
et SPANC
et la déclare
installée.
La Présidente, +
CERTIFIE sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité
+
INFORME que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant
le Tribunal administratif
de Grenoble, dans
un délai de 2 mois à compter
de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.
Ainsi fait et délibéré,
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Pour
extrait
certifié
conforme
et exécutoire.
Publié,
notifié
et transmis
en
Préfecture
Le 05 novembre
2020,
1