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unknown - budget commune 2026 037353000 0946 27042026?cache
Ordre du Jour - ordre du jour 07 05
Document publié le Jeudi 7 mai 2026 par la commune de Tremblay-sur-Mauldre.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 07 05)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Guerre en Ukraine,
Auteuil-le-Roi
Autouillet
Bazoches-sur-Guyonne
Béhoust
Beynes
Boissy-sans-Avoir
Flexanville
Galluis
Gambais
Garancières
Goubpillières
Grosrouvre
Jouars-Pontchartrain
La Queue-Lez-Yvelines
Le Tremblay-sur-Mauldre £
Les Mesnuls
Marcq
Mareil-le-Guyon
Méré
Millemont
Montfort-L'amaury
Neauphle-le-Château
Neauphle-le-Vieux
St-Germain-de-la-Grange
Saint-Rémy-L'Honoré
Saulx-Marchais
Thiverval-Grignon
Thoiry
Vicq
Villiers-le-Mahieu
Villiers-Saint-Frédéric
Cœur d'Yvelines
Réunion
du Conseil Communautaire
Le Conseil Communautaire « Cœur d’Yvelines »
se réunira en séance ordinaire,
le jeudi 7 mai 2026 à 20h00
Salle l’Escapade, 771 route de Frileuse, 78650 Beynes
Ordre du jour :
BIS
MESSE
10.
11:
12.
F3.
14.
LS:
16.
2
Approbation des Procès-Verbaux du 4 mars 2026 et du Procès-Verbal du 15 avril 2026
Décision modificative n° 1/2026 - Budget Annexe ZA du Petit Mont 2026
Prolongation du dispositif de fonds de concours 2023-2026
Fonds de concours
Approbation du transfert de l’actif et du passif du SIEED
Création et composition de la CAO
Création de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
Désignation des représentants de la CCCY au Syndicat Intercommunal pour la Destruction des Ordures Ménagères et la Production d’Energie (SIDOMPE)
Désignation des représentants de la CCCY auprès d'HYDREAULYS
Désignation des représentants de la CCCY au Parc Naturel Régional de la Haute Vallée de Chevreuse
Désignation des représentants de la CCCY au CNAS
Désignation des représentants de la CCCY à Seine Yvelines Numérique
Désignation des représentants de la CCCY au Syndicat Intercommunal Centre de secours de Plaisir
Désignation des représentants de la CCCY à la commission de suivi du site de stockage souterrain de gaz de Beynes
Désignation des représentants de la CCCY à la commission consultative d’élaboration et de suivi du plan régional de prévention et de gestion des déchets
Désignation des représentants de la CCCY aux Conseils d'administration des établissements public locaux d'enseignement
Désignation des représentants de la CCCY à l’Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC78)
Communauté de Communes Cœur d’Yvelines
Adresse Postale : 49 rue de Paris — 78490 Montfort-l'Amaury - Tél : 01 34 89 23 17 — accueil@cecy.fr