Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 80dc25 2d4be6eae5ac4355b203a7a02d4ba13a
Procès Verbal - 80dc25 9e56effd2b38438abb7dc7d46e8fae1d
Compte-Rendu - 80dc25 0ee2f76a4b5f47b689d587b64c5004f4
Compte-Rendu - 80dc25 15f0d4963d0c433aa53ccb2664d0a91d
Procès Verbal - 80dc25 79f868c628dd4361b8e50559dec0b207
Convocation - 80dc25 54eaeb5afdcc45f18460be7a7dbd9d98
Déliberation - 80dc25 78593d884c3a4b1aa7c08a36743604f3
Procès Verbal - 80dc25 c5b787e7106248bfb6fd10c215e8d355
Procès Verbal - 80dc25 1404d05b63414a95b7dfb4298898b30b
Déliberation - 80dc25 5bd22fb1ea4a4f7390703472dfb2dcb9
Compte-Rendu - 80dc25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Habère-Lullin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 80dc25)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Budget,
COMMUNE
D’HABERE-LULLIN
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
FEVRIER
2022
La
réunion
s’est
tenue
en
session
ordinaire,
jeudi
24
février
2022,
au
lieu
habituel
des
séances
du
Conseil
Municipal,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
M.
Laurent
DESBIOLLES.
Etaient
présents:
Florent
BAUD,
Thierry
BERTHOUZE,
Aurélie
DELIEUTRAZ,
Laurent
DESBIOLLES,
Yvette
DURET-GUIMET,
David
DUVILLARET,
Stéphane
NOVEL,
Thierry
OGEL,
Séverine
VAUDAUX
et
Bernard
VILLARET.
Etaient
excusés
: Karine
LAB
(procuration
à
David
DUVILLARET),
Virginie
MARTH
(procuration
à
Yvette
DURET-GUIMET),
Marc
MATHIEU
(procuration
à
Florent
BAUD)
et
Catherine
MOUNIE
(procuration
à
David
DUVILLARET).
Date
de
convocation
: 15
février
2022
Ouverture
de
séance
: 20
h
00
Clôture
de
séance
: 22h
30
RD312B
- AMENAGEMENT
D'UN
CHEMINENT
PIETON
-
Convention
d’autorisation
de
voirie
et
d'entretien
avec
le
Département
de
la
Haute-Savoie
(n°
02)
Monsieur
Florent
BAUD
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu'un
cheminement
piéton
a
été
aménagé
le
long
de
la
RD312b
dite
route
du
Pont
Neuf,
entre
le
foyer
rural
et
la
Route
Vieille.
Ces
travaux
ont
été
réalisés
et
réglés
en
2021.
La
convention,
annexée
à
la
présente,
reprend
la
consistance
des
travaux
et
définit
la
répartition
entre
le
Département
de
la
Haute-Savoie
et
la
Commune
concernant
les
dépenses
d'entretien
et
d'exploitation
de
cet
aménagement:
chaussée,
accotements-trottoirs,
assainissement
eaux
pluviales,
signalisations,
équipements,
éclairage
public,
espaces
verts/plantations
et
viabilité
hivernale. Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
:
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
d'autorisation
de
voirie
et
d'entretien
avec
le
Département
de
la
Haute-Savoie
concernant
le
cheminement
piéton
le
long
de
la
RD
312b
entre
le foyer
rural
et
la
Route
Vieille,
DEBAT
D'ORIENTATION
BUDGETAIRE
Le
débat
d'orientation
budgétaire
porte
sur
le
projet
de
budget
principal
2022.
Un
diaporama
est
présenté
au
Conseil
Municipal
qui
présente,
pour
la
commune
d’Habère-Lullin :
-
Des
informations
générales
sur
les
différentes
sections
et
la
notion
d'équilibre,
-
L'état
des
consommations
de
2017
à
2021,
-
L'évolution
de
la capacité
d’autofinancement
nette
entre
2017
et 2020,
-
Un
graphique
d'évolution
de
la
dette
de
2011
à
2041,
-
La
capacité
de
désendettement
de
2018
à
2026,
-
Les
orientations
de
la
prospective
budgétaire
2022,
-
La
prospective
budgétaire
2022
de
la
section
de
fonctionnement Par
suite,
l'Assemblée
étudie
la
liste
des
projets
d'investissement
(hors
restes
à
réaliser)
dont
le
montant
total
dépasse
la
somme
affectée,
pour
2022,
aux
dépenses
d'investissement.
Après
divers
échanges
et
définition
des
priorités,
les
élus
retiennent
les
opérations
ci-après,
pour
un
montant
de
1.091.000
€ :
-__
Foncier
: acquisitions
foncières
et
régularisation
d’emprise
de
voirie,
-__
Alpages
et forêts
: débroussaillage
et travaux
sylvicoles
-
Remise
en
état
et amélioration
de
l'arboretum
et du
sentier
botanique
-
Gîte
De
Foucault :
isolation,
bardage,
conformité
électrique
-__
Ancien
presbytère
: raccordement
des
eaux
usées
au
réseau
collectif
-
Acquisition
de
matériel
technique
et
informatique
-__
Fin
des
travaux
de
rénovation
des
locaux
techniques
-
Sécurisation
des
mezzanines
du
hangar
technique
-__
Divers
travaux
de
voirie
-
Défense
incendie
-_
Ecole :
installation
d’une
barrière
devant
l’école
et achat
de
mobilier
sous
le préau
-
Participation
à
la création
d'un
réseau
eaux
pluviales
Chez
Soujeon
-
Mise
en
place
d’une
signalétique
sur
l’oratoire
de
la
mairie
-
Rénovation
et
l'extension
du
foyer
rural
Le
Maire,
Laurent
DESBIOLLES