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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - ODJ septembre 2018
Document publié le Mercredi 26 septembre 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - ODJ septembre 2018)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Industrie,
O R D R E D U J O U R
*-*-*-*-*
Compte-rendu des décisions
Finances
1. Exonération de CFE
2. Zone d’activité des Blâches-Gombert acquisition de terrains et revente de ces parcelles 3. Décision modificative n°2
4. Remise gracieuse régie du ski de fond du Fanget à Auzet
5. Remise gracieuse régie de la salle des sports de Château Arnoux Saint Auban 6. Taxe de séjour
7. Instauration de la Taxe Gemapi et définition du produit
Ressources Humaines
8. Mise à disposition de deux maîtres-nageurs sauveteurs par Objectif Plus 9. Mise à disposition PAA - Commune Château-Arnoux-Saint-Auban
10. Mise à disposition PAA – Commune de Digne-les-Bains
11. Tableau des emplois
12. Renouvellement des postes de « Chef de projet » pour l’animation des deux « Espace Valléen » portés par Provence Alpes Agglomération
13. Recrutement d’un agent contractuel dans la catégorie des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d’activité mission Administrateur Réseau et Système
14. Recrutement d’un agent contractuel dans la catégorie des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d’activité Administratif
15. Recrutement d’un agent contractuel dans la catégorie des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d’activité mission Open Data
GEMAPI
16. Désignation d’un délégué suppléant au Syndicat Mixte de Défense des Berges de l’Asse
17. Mutualisation d’un poste de chargé de projet GEMAPI par le Syndicat mixte de gestion du Parc Naturel Régional du Verdon au bénéfice des EPCI du bassin versant du Verdon
Aménagement de l’espace – transport mobilité
18. Exercice des missions du Système d’Information Géographique SIG : complément 19. Subvention 2018 au Centre Régional de l’Information Géographique (CRIGE) de PACA
Conseil de Communauté
Provence Alpes Agglomération
Du 26 septembre 2018 Développement économique – Tourisme
20. Approbation de la participation de Provence Alpes Agglomération à la nouvelle charte forestière de territoire et désignation d’un représentant au comité de suivi
21. Convention d’entente intercommunale avec la Communauté de Communes Sisteronais Buëch pour la gestion, l’aménagement et la valorisation de l’UNESCO Géoparc de Haute Provence et désignation des membres de la conférence d’entente
22. Demande de subvention pour le développement et l’optimisation du Musée Promenade de Digne-les-Bains 2e partie - Dispositif Espace Valléen Aqua Terra – Pays dignois 23. Programme action Cœur de Ville - Signature de la convention cadre pluriannuelle 24. Tarifs de la redevance pour l’accès aux installations et aux services collectifs du site nordique du Fanget pour la saison 2018/2019
25. Dissolution de l’EPIC de la Blanche : accord en vue de la liquidation
26. Manifestation des Randonnées des Alpes Provençales 2018 – demande de financement auprès du Conseil Départemental des Alpes de Haute Provence
Les thermes
27. Convention d’occupation du site des Thermes avec la Régie des thermes de DIGNE LES BAINS
Environnement
28. Désignation des délégués et suppléants au Syndicat Mixte de gestion du PNR du Verdon
29. Attribution d’une subvention pour les Rencontres du groupe Vautours organisées par la Ligue de Protection des Oiseaux (LPO)
30. Redevance Camping et Redevance Spéciale pour l’année 2018 sur le territoire des anciennes Communauté de Communes du Pays de Seyne et Duyes et Bléone 31. Tarif de la Redevance Spéciale pour les usagers non ménagers du service de collecte et traitement des ordures ménagères Année 2019
32. Redevance Spéciale pour les usagers non ménagers du service de collecte et traitement des ordures ménagères - demande d’exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) Année 2019
Culture – communication
33. Projet Sud Labs - Demande de subvention au Conseil Régional PACA Sud