Conseil Municipal - Bulletin Décembre 2019

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Conseil Municipal - Bulletin Décembre 2019 Document publié le Samedi 11 janvier 2020 par la commune de Neuvelle-lès-Lure. Lien du pdf (Conseil Municipal - Bulletin Décembre 2019)Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Transports, La neuvelle infos décembre 2019

La Neuvelle Infos

Décembre 2019La neuvelle infos décembre 2019

2020

Monsieur le Maire de La Neuvelle Les Lure

et les membres du conseil municipal

vous présentent leurs meilleurs vœux pour l’année 2020.

Et vous invitent à la cérémonie des vœux

le samedi 11 janvier 2020 à 19 h à la salle des fêtes de La Neuvelle.

Cette cérémonie sera suivie du traditionnel vin d’honneur.

A bientôt,

Le Maire.La neuvelle infos décembre 2019

EDITO

Chers administrés,

En cette période des fêtes de fin d’année, je ne faillirai pas à la tradition en vous adressant ces quelques mots.

Les chaleurs torrides de l’été jusqu’à l’automne ont mis à mal les cultures, les jardins et les forêts, espérons que l’hiver et le printemps apporteront suffisamment d’eau indispensable à la végétation.

Les travaux de rénovation du pont sont enfin terminés après 2 reports d’ouverture annoncée par le Département soit 10 mois de fermeture qui ont perturbé les utilisateurs en fractionnant le village en deux, mais également causant des retards dans la réalisation du plateau surélevé en sortie du pont. Un sens prioritaire a été institué pour les véhicules venant du bas du village du fait du rétrécissement de la voie, afin de permettre la réalisation d’un trottoir sécurisé pour les piétons et surtout les enfants empruntant l’ouvrage pour le ramassage scolaire. Cette option a été retenue par le Conseil Municipal évitant une deuxième option qui consistait à la réalisation au frais de la Commune d’un encorbellement ou d’une passerelle en amont ou en aval du pont dont le coût n’était pas supportable par la Commune de La Neuvelle.

Le 18 avril 2019, une belle réception en présence du Président du Département Yves Krattinger, Isabelle Arnould conseillère départementale, a réuni à la salle polyvalente les élus, la famille et les amis de Dominique Gavoille qui, après de nombreuses années passées au service de nos concitoyens sur 3 communes, a fait valoir ses droits à la retraite. La médaille Régionale, Départementale et Communale échelon argent lui a été attribuée. Nous lui souhaitons une longue et paisible retraite. Sa succession est assurée par Sylvie Galvan de St-Germain titulaire du diplôme d’Adjoint Administratif qui partagera son temps de travail avec Froideterre, La Neuvelle et St-Germain. Merci de lui réserver un bon accueil.

Je remercie les membres de l’Association « Entente Neuvelloise » mais aussi toutes les personnes qui s’investissent pour l’animation de notre village et de son fleurissement.

Au nom de la municipalité, je vous adresse mes voeux chaleureux de bonne année 2020.

Dominique LAFFAGE

Maire de LA NEUVELLE LES LURELa neuvelle infos décembre 2019

DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Arrêté Municipal Permanent : Le pont sur l’Ognon a été rétréci pour des raisons de sécurité lors de sa récente restauration. Il est désormais nécessaire d’instaurer un sens de circulation pour les véhicules empruntant cet ouvrage d’art. Une priorité est établie pour les véhicules venant de Saint- Germain et se rendant à Froideterre ou Malbouhans. Il est demandé au Conseil Départemental d’apposer un mât avec panneau indiquant la priorité aux véhicules venant de Saint-Germain et un mât coté entrée du stade avec panneau indiquant aux usagers venant de Malbouhans ou Froideterre qui devront céder la priorité aux usagers circulant en sens opposé. Le Conseil Municipal à l’unanimité autorise le Maire à transmettre ces directives au Conseil Départemental et d’établir l’arrêté permanent de circulation.

SIED 70 : Un projet d’extension de réseau Gaz naturel ROYE LA COTE. Vu la complexité du dossier, il est préférable pour mener à bien ce projet de transférer la compétence « Service Gaz » au Sied 70. Les communes de Grandvelle et le Perrenot, Champlitte et Ecuelle ont un projet de réseau public gaz naturel par production d’usine de méthanisation et souhaitent transférer la compétence relative à la distribution publique de gaz au SIED 70. Le Conseil Municipal accepte la proposition globale de transfert de compétence « Service Public Gaz » au SIED 70.

Rénovation des Volets de la Mairie : Après délibération prise lors du Conseil Municipal du 28 juin 2019, il a été convenu de se rendre au magasin d’exposition des différents prestataires ayant répondu à notre consultation. Après vérification un prestataire à obtenu les faveurs des élus. La Société F2M de Ronchamp avec un devis de 2005,99 €. Le Conseil à l’unanimité décide de faire intervenir la Société F2M de Ronchamp. Les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif et autorise le Maire à signer le devis et tous documents et avenants relatifs à cette décision.

Logement communal du rez de chaussée : en raison de l’augmentation incessante du prix du gaz depuis 2015 et compte tenu d’une régularisation de chauffage trop importante au cours des années 2018 et 2019, il est nécessaire d’augmenter la participation mensuelle du forfait chauffage et de le passer à 120 €/mois au lieu de 90 €. Le Conseil Municipal donne quitus à effet du 01/ 10/ 2019.

Programme de travaux forestiers 2020 : Le Conseil Municipal émet un avis favorable aux travaux forestiers établis par l’ONF et qui concerne l’ouverture et cloisonnement sylvicole sur la parcelle 11r pour un montant de 847€70 TTC.

Déneigement voirie communale : Renouvellement de la convention annuelle de déneigement des 5,416 kms de voies communales confiée à Patrick Vauchot au tarif forfaitaire de 150 € H.T. le passage.

Convention avec la Communauté de Communes du Pays de Lure : pour la réalisation de prestations de services concernant la gestion du fond communal d’archives contemporaines moyennant une participation financière de 1086 €.La neuvelle infos décembre 2019

Remboursement sinistre foudre d’août 2019 : sur chaudière du logement du rez de chaussée, l’assurance Groupama a procédé au remboursement de la facture, franchise déduite, soit un montant de 919, 50 €.

Vente d’herbe : « Prés de la Charme » 2 ha à 20 € attribué à Monsieur Yann Ayrault.

Terrain en bordure de la zone Arémis 6 ha à 20 € attribué à Monsieur Patrick Vauchot.

Petite parcelle derrière les bâtiments communaux attribués à Monsieur Jean Louis Laroyenne pour un forfait de 20 €.

Place de retournement impasse du Saulcy attribué à Monsieur Cyril Régnier moyennant un forfait de 20 € pour la présence de ses chevaux.

Création d’une commission syndicale pour le gestion des biens issus de la Fabrique de l’Eglise de Saint-Germain : qui regroupera les communes de Froideterre, Lantenot, La Neuvelle les Lure et Saint-Germain et concernera la gestion de l’Eglise, le cimetière et ses abords. La commission syndicale composée de 3 membres délégués par commune issus de leur conseil municipal.

Cession du Presbytère co- paroissial : Le Maire rappelle la réunion du 7-12-2018 concernant la cession du presbytère co-paroissial suivant l’estimation des domaines au prix de 100 000 €. La commission réunie le 22-06-2019 a entériné le projet de Mme Caravati Maryline et fixe le prix de vente à 100 000€, les frais restent à la charge de l’acquéreur, et que conformément au décret du ministère de l’Intérieur et des Cultes du 28-12-1910, 18 % du prix de vente seront reversés à la Commune de La Neuvelle les Lure.

Stérilisation des chats errants : La convention de stérilisation et d’identification des chats errants sur le territoire de la commune de La Neuvelle est validée par 30 millions d’amis pour une douzaine de chats pour l’exercice 2020. Le reste à charge pour notre commune est estimé à 420 € pour 2020.

Devoir de recherche d’amiante dans les archives communales : par courrier du 24-09-2019, le Préfet du Département informait le conseil municipal de la prise en compte du risque d’amiante dans les archives communales et de réaliser un dossier technique amiante (DTA) dont les bâtiments qui ont abrité les archives antérieures au 1er juillet 1997. Suite à la visite réalisée le 16-10-2019 par la direction des archives départementales, nous devons transférer les archives d’état civil antérieures à 1900 aux archives départementales après avoir réalisé la recherche d’amiante sur nos documents par une société agrée. Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer tous documents et avenants se référant à cette décision.La neuvelle infos décembre 2019

TARIFS DE LOCATION POUR 2020

LOGEMENT COMMUNAL

Loyer (rez de chaussée) 480 €uros par mois

Remboursement chauffage 120 €uros par mois avec régularisation en plus ou en moins en fin d’année

ATELIER DE DISTILLATION

Personne du village 15 €uros par jour

Personne extérieure 25 €uros par jour

LOCATION SALLE POLYVALENTE

Personne du village 95 €uros

Personne extérieure 160 €uros

Electricité (le KW) 0,25 €uros

Vaisselle (le couvert) 0,40 €uros

Ordures ménagères 15 €uros

Caution 185 €uros

(Personnes de l’extérieur)

Arrhes (pour réservation)

Extérieur 80 €uros

La Neuvelle 40 €uros

Les Associations du village et leurs groupes bénéficieront d’une location gratuite par an. Elles auront à leurs frais l’électricité.

LOCATION DE CHASSE

Les 32 hectares de bois communaux situés au Mont de Vannes (le territoire de Malbouhans) sont loués à la Société de Chasse de LA NEUVELLE LES LURE pour un montant de 35 € pour l’année.La neuvelle infos décembre 2019

QUELQUES RAPPELS

Mairie : tél : 03.84.30.38.19.

Mail : commune-neuvelle-l-lure@orange.fr

Site internet : http://www.laneuvelleleslure.fr

Ouverture au public : le mercredi de 10 h à 12 h

le vendredi de 15 h 30 à 17 h 30

Tél Dominique LAFFAGE : 06 03 38 27 33

Tél Eric MONCHALIN : 06 80 45 84 92

VEOLIA : votre prestataire eau

En cas de fuite, tous problèmes relatifs à l’eau : appeler rapidement le 09 69 32 34 58 24h/24h Préciser le nom de la commune, le N° de l’immeuble.

TELECOM et EDF

En cas de panne, chaque propriétaire ou locataire doit intervenir auprès de son fournisseur, coordonnées à prendre sur les factures personnelles ;

Brigade Territoriale autonome de Lure : 03.84.30.48.00

Pompiers : Composer le 18 (tél fixe) 112 (tél port.)

SAMU : Composer le 15

Médecin d’urgence : Appeler le 39.66.

Déchetterie Lure : Tél : 08.99.54.28.90 Matin Après-midi

ETE (du 1er Avril au 30 Septembre) 9h00 à 12h00 14h00 à 18h30 HIVER (du 1er Octobre au 31 Mars) 9 h00 à 12h00 14h00 à 17h30

Vos obligations pour tous travaux :

Aménagements ; Rénovations ; Constructions voir extensions, ne peuvent se réaliser sans demande en Mairie d’un dépôt de déclaration préalable ou de dépôt de permis de construire.

Déclaration préalable Permis de construire

Clôture ; toiture

Changement de menuiserie

Velux

Panneaux photovoltaïques

Autres travaux Construction indépendante

De 5 m² à 20 m²

Construction en extension

De 5 m² à 40 m²

ORDURES MENAGERES :La neuvelle infos décembre 2019

La Communauté de Communes du Pays de Lure a fixé comme suit les tarifs de la redevance des ordures ménagères pour 2020 avec 2 levées supplémentaires soit 14 levées annuelles. 80 l 120 l 180 l 240 l

Part 14 levées annuelles 115 € 154 € 210 € 246 € Levée supplémentaires bac

Ordures ménagères de la 1ère

A la 4ème levée 6 € 8 € 11 € 12,5€ A partir de la 5ème levée 12 € 16 € 22 € 25 € Il est a noté la baisse de 5 € par bac.

En cas de changement en cours d’année il faut s’adresser directement à la Communauté de Communes. Tel 03 84 89 00 30

REDEVANCE

Il est impératif de signaler au secrétariat de la Communauté de Communes du Pays de Lure tout changement de situation familiale au 1er Janvier 2020 pour la redevance des ordures ménagères. Aucune réclamation ne sera prise en compte après cette date.

D’autre part, les personnes qui désirent le paiement par prélèvement automatique doivent se rendre au secrétariat de la Communauté de Communes du Pays de Lure pour chercher un imprimé de prélèvement « SEPA ».

NOUVEAUX ARRIVANTS :

Il serait souhaitable que toute personne arrivant dans la Commune vienne se présenter en Mairie.

RECENSEMENT :

Dès 16 ans, le recensement est obligatoire pour tout jeune français. Il est le préalable à la journée de citoyenneté et permet d’obtenir l’attestation de recensement nécessaire pour passer le baccalauréat, le permis de conduire ou d’autres examens et concours publics, d’être inscrit d’office sur les listes électorales dès 18 ans. La démarche est à faire à la mairie du domicile, avec le livret de famille et la carte d’identité, dans les 3 mois qui suivent le 16è anniversaire.

INSCRIPTION SUR LISTE ELECTORALE :

Toute personne désirant faire son inscription sur liste électorale de la commune est conviée avant le 31décembre 2019. (Se munir d’une pièce d’identité et d’un justificatif de domicile). Les jeunes qui ont 18 ans dans l’année sont inscrits d’office.

NOEL DES ANCIENS :

Le 21 décembre, la Municipalité a offert aux personnes de plus de 70 ans un colis pour les fêtes de fin d’année.

(52 pour cette année : 32 femmes et 20 hommes) dont 26 de plus de 80 ans. Que 2020 apporte à tous ces anciens bonheur et surtout santé.

COMMEMMORATION DE L’ARMISTICE DE 1918 :

Après lecture du message du ministre et la citation de cinq soldats morts pour la France dans le monde, en opérations extérieures, l’appel aux morts des différents conflits, le dépôt de gerbe, ce sont les enfants et leur accompagnateur qui ont entonné la Marseillaise. (Merci pour leur présence)

Cette cérémonie a été suivie du traditionnel vin d’honneur.La neuvelle infos décembre 2019

INVITATION

Toutes les personnes de plus de 65 ans et leur conjoint (e) sont très cordialement invitées à un repas convivial offert par la Commune avec participation financière des organisateurs du vide grenier le :

DIMANCHE 26 JANVIER 2020 à 12 HEURES

A la salle Polyvalente de LA NEUVELLE

Venez nombreux passer un après midi agréable dans la détente et la bonne humeur.

Merci de vous faire inscrire auprès du :

Secrétariat de Mairie Tél : 03 84 30 38 19

Au plaisir de se rencontrer

Le MaireLa neuvelle infos décembre 2019

Programme des animations de l’année 2020

11 Janvier Voeux du Maire Municipalité

26 Janvier Repas des Anciens Municipalité et Entente

23 Février Bourse Matériel de Pêche Entente Neuvelloise

Courant mars Nettoyage de printemps Entente Neuvelloise

11 Avril Assemblée Générale Entente Neuvelloise

11 Avril Course aux œufs Entente Neuvelloise

28 Juin Cuisse de Bœuf Entente Neuvelloise

13 Septembre Vide greniers Entente Neuvelloise

17 Octobre Soirée Année 80 Entente Neuvelloise

11 Novembre Armistice MunicipalitéLa neuvelle infos décembre 2019

ENTENTE NEUVELLOISE

Le Président, le bureau ainsi que tous les membres de l’Entente Neuvelloise sont heureux de vous présenter

Leurs meilleurs vœux pour 2020

2019 ressemble fort à une bonne année : repas des Anciens financé conjointement avec la Mairie, bourse matériel de pêche, courses aux œufs avec St-Germain et Froideterre, nettoyage de printemps, AG, cuisse de bœuf , vide grenier et soirée cabaret.

Les sections activités manuelles et jeux sont toujours prêtes à accueillir de nouveaux membres.

Rappel des horaires : Mardi activités manuelles 20 h 23 h Mercredi Scrabble 20 h 22 h 30

Jeudi tarot 20 h 23 h.

Toutes ces sections ne font pas obligations de présence, c’est quand on peut, mais ce qui est certain c’est qu’on y passe de bons moments qui peuvent faire oublier les tracas du quotidien. On vous attend.

Calendrier 2020

Repas des Anciens 26 janvier

Bourse matériel de pêche 23 février

Nettoyage de printemps courant mars

Courses aux œufs 11 avril

Assemblée Générale 11 avril

Cuisse de bœuf 28 juin

Vide grenier 13 septembre Soirée année 80 17 octobre.

N’oubliez pas de noter ces dates dans vos agendas, ce serait dommage de louper une de nos animations et encore bonne année 2020.

Nous tenons aussi à remercier les personnes qui assurent l’entretien des fleurs tout au long de l’année.

Une mention spéciale à tous ceux qui participent au bon déroulement de nos animations et font de l’Entente Neuvelloise une belle et bonne équipe.

Joyeuses fêtes de Noël et Nouvel An à tous.

Le Président Christian ChipeauxLa neuvelle infos décembre 2019

ETAT CIVIL

NAISSANCES

Le 14 Décembre 2018 est né à TREVENANS

Paul, Antoine, Simon NIKLAUS

De Cédric NIKLAUS

et de Marie CARRIERE

domiciliés 10, rue de Saint-Germain à La Neuvelle les Lure

Le 7 juillet 2019 est né à VESOUL

Maxence, Xavier, Luis LACREUSE

De Mickaël LACREUSE

et de Mallaury LIEFFROY

domiciliés 2 bis, rue du Château à La Neuvelle les Lure

Le 2 décembre 2019 est née à VESOUL

Anna, Catherine, Claudette COMPARON

De Robin COMPARON

et de Cindy BLONDEAUX

domiciliés 24, impasse de l’Aviation à La Neuvelle les Lure

Toutes nos félicitations aux parents

MARIAGE

Le 20 juillet 2019

Entre Quentin ANGONNET

Et Anne-Sophie LAFFAGE

Domiciliés 33 Grande Rue 25580 Belleherbe

DECES

Le 18 mars 2019 est décédé à La Neuvelle les Lure

Henri THIEBAULT

Domicilié : 3, Rue de Montessaux à La Neuvelle les Lure.

Le 10 novembre 2019 est décédé à Vesoul

René MAUFFREY

Domicilié :30 , Rue de Montessaux à La Neuvelle les Lure.

Nos plus sincères condoléances aux familles.La neuvelle infos décembre 2019

FELICITATIONS

Manon Laroyenne, cavalière au centre équestre des Prés de la grange à Plancher Bas a participé au championnat de France à Lamotte Beuvron (41) en juillet dernier. Après beaucoup de travail et d’efforts fournis tout au long de la saison, Manon après des qualifications réussies a obtenu le titre de Championne de France 2019 Cadet 2 Premium avec sa jument Altesse. Encore bravo pour cette belle réussite.

Katia Pouret Marchési est une personne qui a été victime d’un grave problème de santé qui l’a conduite à son handicap. Elle déborde d’énergie : nageuse handisport, cyclo danse. Fin octobre elle s’est lancée dans la montée de la Planche des Belles Filles en handbike avec les autres handis et les valides. Nous lui souhaitons de pouvoir tenter d’autres challenges.

HUMOUR

Tu n’as que des mauvaises notes. Comment l’expliques-tu ?

Ce n’est pas moi que les mets.

Un jardinier dit à son patron :

- Je vous assure, Monsieur que j’ai accompli mon travail avec tout mon cœur ! - Et bien, mon ami, pour varier un peu, pourquoi ne pas le faire plutôt avec vos mains ?

Quand un jeune marié a l’air heureux on sait pourquoi, quand un homme marié depuis 10 ans a l’air heureux on se demande pourquoi.

Deux grands-mères se retrouvent chez la coiffeuse. Elles en profitent pour discuter. - Et bien, figure toi que mon fils et sa femme sont allés s’installer à Wissembourg. - Wissembourg, mais c’est où ?

- Et bien vers la frontière au dessus de Haguenau.

- Ah oui, je vois. Et bien ma petite fille va se marier.

- Vraiment ? Félicitations ! Et le mari, il vient d’où ?

- De Faîsbouk, mais ne me demande pas où c’est.

C’est un type qui croise un de ses copains dans la rue.

- Tiens, Albert, ça va ?

- Ben, figure-toi que ma belle mère est morte, la semaine dernière…

- Oh mince ! Qu’est-ce qu’elle avait ?

- Bof, trois fois rien : une table, un buffet…