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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Antonin-sur-Bayon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE DE SAINT-ANTONIN-SUR-BAYON
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Séance du Conseil Municipal du 06 octobre 2026
Délibération n° 26/37 examinée le 06/10/2026 — Travaux de mise en sécurité de sentiers de randonnée, Massif Sainte victoire/demande de subvention Conseil Départemental 13 — approuvée ; Délibération n° 26/38 examinée le 06/10/2026 — Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) 2026 — approuvée ; Délibération n° 26/39 examinée le 06/10/2026 — Désignation des Délégués titulaires et suppléants-Syndicat Intercommunal du Haut de l’Arc — approuvée ; Délibération
n°
26/40
examinée
le
06/10/2026
—
Appel
à
cotisation
de
soutien
CERPAM/2026 — approuvée ;
Saint-Antonin-sur-Bayon, le 08/10/2026 Le Maire, Christian DELAVET