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Déliberation - 20 levee topo
Document publié le Lundi 18 juillet 2022 par la commune d'Haussonville.
Lien du pdf (Déliberation - 20 levee topo)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
COMMUNE DE HAUSSONVILLE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 18 JUILLET 2022
Convocations faites le
12/07/2022
Délibérations affichées le
22/07/2022
N° Délib : 20/2022
OBJET : LEVÉE TOPO
L’an deux mil vingt-deux, le 18 juillet, le Conseil Municipal de la Commune de HAUSSONVILLE étant assemblé en session ordinaire au lieu habituel de ses séances sous la Présidence de Monsieur BOUCAUD Christian, Maire.
Etaient présents : CLERC Myriam – JUNGER Mathieu – NICOT Kévin - ROUYER Gilbert SIMANSKI Yolande
Etaient absents excusés : CANILLAS Benjamin - GOGUET Audrey - KREITER Pascal - GREGOIRE Hubert - SERGENT Nicolas
Pouvoirs : CANILLAS Benjamin donne pouvoir à NICOT Kévin
GOGUET Audrey donne pouvoir à JUNGER Mathieu
KREITER Pascal donne pouvoir à ROUYER Gilbert
Il a été procédé conformément à l’article 53 de la loi du 5 avril 1884, à l’élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil, Monsieur Kévin NICOT, ayant obtenu la majorité des suffrages a été désignée pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.
******* ******** ******
Monsieur le Maire présente les éléments de la dernière réunion avec INSITU prévue pour effectuer et définir l’avant-projet concernant l’aménagement de l’espace public pour la sécurisation des déplacements.
Pour la réalisation des travaux prévus sur la voirie, il est nécessaire d’effectuer des levées de topographiques.
Le Maire présente les différents devis.
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal, accepte le devis de SABATER Anne pour un montant de 4.390,00 € HT.
Le Maire :
Christian BOUCAUD