Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Délib 2020 52
Convocation - Délib 2020 66
Convocation - Délib 2020 61
Convocation - Délib 2020 50
Convocation - Délib 2020 40
Convocation - Délib 2020 38
Convocation - Délib 2020 20
Convocation - Délib 2020 17
Convocation - Délib 2020 75
Convocation - Délib 2020 71
Compte-Rendu - Délib 2020 76
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Délib 2020 76)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 30/09/2020
EG | | le UE = ra
q > “A PS" le DE D
7 RÉPU BLIQUE FR ANÇ AISE es à i ID : 059-215905860-20200924-2020 76-DE
cr DEPARTEMENT DU NORD a (] CO nNsel | M" E1 NICI Dal
N°2020-76
L'an deux mil vingt, le vingt-quatre septembre, le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie-centre à dix-neuf heures, sous la présidence de Monsieur Luc MONNET, Maire, en suite de convocation en date du dix-sept septembre dont un exemplaire à été affiché à la porte de la Mairie.
Nombre de membres en exercice : 29 Nombre de membres présents : 15
Présents : Luc MONNET, Maire, Joëlle DUPRIEZ, Fabien DELPORTE, Angélique DEKOKER, Stéphane
MICHEL, Amandine GOUDARD, Alain DELECLUSE, Cyprien DUBUS, Jean MOULLIÈRE, Dominique
SKRZYPCZAK, Arthur WAGNON, Michel MAILLARD, Véronique ROTTELEUR, Annie BAGGIO, Yannick
LIÉVIN
Absents ayant donné procuration :
Christian LEMAIRE donne procuration à Luc MONNET
Sandrine BROCART donne procuration à Joëlle DUPRIEZ
Jeoffrey EMAILLE donne procuration à Fabien DELPORTE
Katia TYTGAT donne procuration à Angélique DEKOKER
Manuella DELESALLE donne procuration à Alain DELECLUSE
Catherine MORTREUX donne procuration à Cyprien DUBUS
Olivia SALLÉ donne procuration à Jean MOULLIERE
Hélène FOURDRIGNIER donne procuration à Dominique SKRZYPCZAK
Pierre DÉHOVE donne procuration à Arthur WAGNON
Marie-Astrid DELANNOY donne procuration à Amandine GOUDARD Marie-Françoise TAHON donne procuration à Stéphane MICHEL
Fabrice BALENT donne procuration à Michel MAILLARD
Emmanuel CHARETTE donne procuration à Yannick LIÉVIN
Daniéla MORON VAL donne procuration à Annie BAGGIO
Absents :
Secrétaire : Arthur WAGNON
OBJET : Subvention en solidarité des victimes des explosions de Beyrouth.
Le Conseil municipal propose le versement d’une subvention d’un montant de 500 € au Secours Populaire et 500 € au
Secoufs Catholique pour venir en aide à la population du Liban touchée par les violentes explosions.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide :
Article 1 : d'accorder une subvention d’un montant de 500 € au Secours Populaire et 500 € au Secours Catholique pour
venir en aide à la population du Liban touchée par les violentes explosions.
Article 2 : Monsieur le Maire et Monsieur le Directeur Général des Services sont chargés de prendre toutes les mesures pour l'exécution de la présente délibération.
La présente délibération, qui sera transmise au représentant de l'Etat, peut faire l'objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Lille ou d'un recours gracieux auprès de la Commune, étant précisé que celle-ci dispose alors d'un délai de deux mois pour répondre.
Un silence de deux mois vaut alors décision implicite de rejet. Envoyé en préfecture le 30/09/2020 xt
XT ra IT d U Reçu en préfecture le 30/09/2020
ss «= eZ # 54
: | | E
Affiché le
| E À ) EUVE d (CS d el | ID : 059-215905860-20200924-2020_76-DE
Cd Her PU NORD QU) CONSEI Fr EU
Le conseil municipal, ouï cet exposé, adopte la délibération à l'unanimité.
Pour extrait conforme,
Fait à Templeuve-en-Pévèle, les jours, mois et an susdits,
Le Maire,
Luc MONNET se À na"
TRAD à
ses LIVERY SR # j p LS
1 » ,