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Convocation - Délib 2020 18
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Convocation - Délib 2020 18)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 16/06/2020
Reçu en préfecture le 18/06/2020
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DU NORD a ( conseil MUNICIDAI
N°2020-18
L'an deux mil vingt, le onze juin, le Conseil municipal s’est réuni en salle polyvalente à dix-neuf heures, sous la 8t Jun, P POIyYV ;
présidence de Monsieur Luc MONNET, Maire, en suite de convocation en date du 04 juin 2020 dont un exemplaire a
été affiché à la porte de la Mairie.
Nombre de membres en exercice : 29 Nombre de membres présents : 29
Présents : Luc MONNET, Maire, Joëlle DUPRIEZ, Christian LEMAIRE, Marie-Françoise TAHON, Fabien
DELPORTE, Angélique DEKOKER, Stéphane MICHEL, Amandine GOUDARD, Alain DELECLUSE, Olivia
SALLÉ, Cyprien DUBUS, Catherine MORTREUX, Jean MOUILLIÈRE, Hélène FOURDRIGNIER, Pierre
DEHOVE, Marie-Astrid DELANNOY, Joffrey EMAILLE, Sandrine BROCART, Dominique SKRZYPCZAK, Katia
TYTGAT, Arthur WAGNON, Manuella DELESALLE, Michel MAILLARD, Véronique ROTTELEUR, Fabrice
BALENT,, Daniela MORONVAL, Yannick LIÉVIN, Annie BAGGIO, Emmanuel CHARETTE
Absents ayant donné procuration :
Absents :
Secrétaire : Arthur WAGNON
OBJET : Désignation des représentants de la Commune au Conseil d'Administration de lPassociation « Club de l’Amitié ».
Monsieur le Maire rappelle que le Conseil municipal doit désigner 4 membres de droit représentant le collège des élus au sein du Conseil d'Administration du « Club de l'Amitié ».
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
Article 1: De désigner 4 membres de droits, élus de la Commune, au Conseil d'administration de l’association « Club
de l’Amitié »:
- Marie-Françoise TAHON
- Catherine MORTREUX
- Cyprien DUBUS
- Michel MAILLARD
Article 2 : Monsieur le Maire et Monsieur le Directeur Général des Services sont chargés de prendre toutes les mesures
pour l'exécution de la présente délibération.
La présente délibération, qui sera transmise au représentant de l'Etat, peut faire l'objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d'un recouts contentieux auprès du Tribunal Administratif de Lille ou d'un recours gracieux auprès de la Commune, étant précisé que celle-ci dispose alors d'un délai de deux mois pour répondre.
Un silence de deux mois vaut alors décision implicite de rejet.
La décision ainsi prise, qu'elle soit expresse ou implicite, pourra elle-même être déférée au tribunal Administratif dans
un délai de deux mois.
Le Conseil municipal, oui cet exposé, adopte la délibération à l’unanimité. Envoyé en préfecture le 16/06/2020
Reçu en préfecture le 18/06/2020
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ID : 059-215905860-20200611-2020_18-DE
Pour extrait conforme,
Fait à TEMPLEUVE-EN-PEVELE, les jour, mois et an susdits,