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Conseil Municipal - 8 CRsynthtique 20191216
Document publié le Lundi 16 décembre 2019 par la commune de Puygouzon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 8 CRsynthtique 20191216)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Démocratie,
1/2
Mairie de Puygouzon
Nombre de membres afférents au conseil municipal : 31. Nombre de membres en exercice : 31. Nombre de membres présents : 24 jusqu’à 20 heures 55 puis 25.
Étaient présents : M. DUFOUR Thierry, MME CONDOMINES MAUREL Nadine (Procuration de M. KROL Alfred), MME NOUVEL Nathalie, M. JARLAN Alain, M. De LAGARDE Vincent, M. DEBEAULIEU Philippe, M. ANTOINE Gérard, M. AUDOUARD Lilian, M. CACERES Philippe, MME CHEVALIER SEXTON Florence, M. CLERC Laurent, MME COBOURG Monique (Procuration de M. GOZE Emile), MME DUPLÉ Martine (Procuration de MME MELET Christine), MME FRANQUES Joëlle, M. GARCIA Jean-Marie, M. GAYRARD Alain, M. HEIM Philippe, M. JOUANY Claude, MME MALAQUIN Hélène, MME MEDALLE Geneviève, M. RIGAL Jean-Marc, MME SOURD Mireille, MME TAMBORINI Christine, M. TROUCHES Michel, MME VERGNES Brigitte (arrivée à 20 heures 55).
Absents excusés : M. KROL Alfred (Procuration à MME CONDOMINES MAUREL Nadine), MME MELET Christine (procuration à MME DUPLE Martine), M. ROYER Jacques, M. GOZE Emile (Procuration à MME COBOURG Monique), MME JEANSON Claude, M. MILAN Philippe.
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DÉCEMBRE 2019 – COMPTE RENDU SYNTHÉTIQUE
DÉLIBÉRATIONS POUR CONTRE ABSTENTION
1. Adoption du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2019. 27 0 0
2. Tarifs municipaux 2020. 28 0 0
3. Tarifs Puygoulire 2020. 28 0 0
4. Remboursement des frais de cérémonie. 28 0 0
5. Budget communal : DM n°6 relative aux intérêts d’emprunts. 28 0 0
6. Budget communal : DM n°7 relative à l’équipement de la salle des fêtes. 28 0 0
7. Dérogation au repos dominical pour l’année 2020. 28 0 0
8. Mutualisation et partage de ressources : Convention relative à l’exploitation et à la maintenance des logiciels Civilnet-finances et Civilnet-ressources humaines avec la C2A. 28 0 0 9. Approbation des rapports de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) et des nouveaux montants des attributions de compensation 2019. 28 0 0 10. Défense extérieure contre l’incendie : convention tripartite pour le maitien de la qualité et du bon fonctionnement du réseau d’adduction d’eau et l’entretien, la réparation et la mesure de débit-pression des poteaux incendie raccordés au réseau d’adduction d’eau potable du syndicat du Dadou.
28 0 0 2/2
11. Rapport sur le prix et la qualité du service du SIAH du Dadou 2018. 28 0 0
12*. Panneaux entrée d’agglomération en occitan. 2 19 7
13. Dénomination portant sur une voie communale. 28 0 0
14. Désaffectation et déclassement d’un délaissé de voirie rue François Thermes. 28 0 0
15. Travaux de dissimulation de réseau de télécommunication électronique : 19-DU-022 dissimulation BT au P34 Creyssens. 28 0 0
16. Travaux de dissimulation de réseaux en régime urbain : 19-DU-022 dissimulation BT au P34 Creyssens. 28 0 0
17. Budget communal : DM n°8 relative aux travaux de dissimulation de réseaux au P34 Creyssens. 28 0 0
À Puygouzon, le 17 décembre 2019
Le Maire
Thierry DUFOUR
12* Détail des votes :
POUR : M. DEBEAULIEU Philippe et M. ANTOINE Gérard
ABSTENTION : MME CHEVALIER SEXTON Florence, MME FRANQUES Joëlle, M. GAYRARD Alain, M. GARCIA Jean-Marie, M. HEIM Philippe, M. JARLAN Alain, M. RIGAL Jean-Marc.
CONTRE : M. DUFOUR Thierry, MME CONDOMINES MAUREL Nadine, M. KROL Alfred (par procuration), MME NOUVEL Nathalie, MME MELET Christine (par procuration), M. De LARGARDE Vincent, M. AUDOUARD Lilian, M. CACERES Philippe, M. CLERC Laurent, MME COBOURG Monique, MME DUPLE Martine, M. GOZE Emile (par procuration), M. JOUANY Claude, MME MALAQUIN Hélène, MME MEDALLE Geneviève, MME SOURD Mireille, MME TAMBORINI Christine, M. TROUCHES Michel, MME VERGNES Brigitte.