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Document publié le Lundi 9 avril 2018 par la commune de Puygouzon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 8 PVsynthtique 20180409)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Mairie de Puygouzon
Nombre de membres afférents au conseil municipal : 31. Nombre de membres en exercice : 31. Nombre de membres présents : 24.
Étaient présents : M. DUFOUR Thierry, M. ROYER Jacques, MME CONDOMINES MAUREL Nadine (Procuration de MME MELET Christine), M. KROL Alfred, M. JARLAN Alain, M. De LAGARDE Vincent, M. DEBEAULIEU Philippe, M. AUDOUARD Lilian, M. CACERES Philippe (Procuration de M. ANTOINE Gérard), MME CHEVALIER SEXTON Florence, M. CLERC Laurent, MME COBOURG Monique, MME DUPLE Martine, M. GARCIA Jean-Marie, M. GAYRARD Alain, M. GOZE Emile, M. HEIM Philippe, M. JOUANY Claude (Procuration de M. TROUCHES Michel), MME MALAQUIN Hélène, MME MEDALLE Geneviève, M. RIGAL Jean-Marc, MME SOURD Mireille, MME TAMBORINI Christine, MME VERGNES Brigitte. Absents excusés : MME NOUVEL Nathalie, MME MELET Christine (Procuration à MME CONDOMINES MAUREL Nadine), M. ANTOINE Gérard (Procuration à M. CACERES Philippe), MME FRANQUES Joëlle, MME JEANSON Claude, M. MILAN Philippe, M. TROUCHES Michel (Procuration à M. JOUANY Claude).
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2018 - P.V. SYNTHÉTIQUE
DÉLIBÉRATIONS POUR CONTRE ABSTENTION
1. Adoption du procès-verbal de la séance du 13 février 2018. 27 0 0
2. Vote des comptes administratifs 2017. 26 0 0
3. Adoption des comptes de gestion exercice 2017. 27 0 0
4. Budget commune exercice 2018 – affectation des résultats. 27 0 0
5. Budget Garban Nord exercice 2018 – affectation des résultats. 27 0 0
6. Budget photovoltaïque exercice 2018 – affectation des résultats. 27 0 0
7. Vote des budgets primitifs 2018. 27 0 0
8. Fixation des taux d’imposition 2018. 27 0 0
9. Subvention aux associations 2018. 27 0 0
10. Subvention au CCAS 2018. 27 0 0
11. Demande de subvention DRAC pour la restauration d’œuvres. 27 0 0
12. Demande de subvention Département pour la restauration d’œuvres. 27 0 0
12bis. Demande de subvention Région pour la restauration d’œuvres. 27 0 0
13. Cession de terrain à la SCI Monferran. 27 0 0
14. Transfert de voiries de la Rue de l’Autan dans le domaine public communal. 27 0 0
15. Dénomination portant sur une voie communale. 27 0 0
16. Convention de coopération pour le maintien de la qualité et du bon fonctionnement du réseau d’adduction d’eau et l’entretien, la réparation et la mesure de débit-pression des poteaux incendie raccordés au réseau d’adduction d’eau potable. 27 0 0