Conseil Municipal - cm 20151106

Documents similaires

Conseil Municipal - 2015.11.06 cm

Conseil Municipal - cm 20150220

Conseil Municipal - 2019.03.01 cm

Compte-Rendu - cm 03012019

Conseil Municipal - 2015.02.20 cm

Compte-Rendu - cm 11232018

Conseil Municipal - 2019.10.11 cm

Conseil Municipal - 2022.01.28 del cm

Compte-Rendu - cm 10092019

Conseil Municipal - 2014.03.07 cm

Conseil Municipal - cm 20151106 Document publié le Vendredi 6 novembre 2015 par la commune de Camps-Saint-Mathurin-Léobazel. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 20151106)Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, CONSEIL MUNICIPAL DE CAMPS - ST-MATHURIN

Compte-Rendu de la Séance du 06 novembre 2015

Le CONSEIL MUNICIPAL de la Commune de CAMPS - ST-MATHURIN, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie de CAMPS, sous la présidence de Jean PESTOURIE, Maire.

Présents : Jean PESTOURIE, René BITARELLE, Marinette SALAVERT, Raymond MONFREUX, Louis VERGNE, Michel CROS, Annie CHASSAGNE, Francis MARTINIE, Claude PRADAYROL, Michel VERT, Patrick DEPREZ

Absents excusés :

Secrétaire de la séance : Patrick DEPREZ

..................................................................................................................

Le secrétaire de séance donne lecture du compte rendu de la séance précédente.

Le Compte-rendu est approuvé.

.......................................................................................................................................................

DELIBERATIONS DU CONSEIL

Attribution des travaux de rénovation de la cuisine de l'Hôtel-Restaurant du Lac ( 2015_64)

M. le Maire et M. MONFREUX font le compte-rendu des deux réunions de Commissions d'Appel d'Offres qui ont procédé à l'ouverture des plis, par lots, pour les travaux de rénovation de la cuisine de L'Hôtel - Restaurant du Lac.

Le Conseil Municipal DECIDE :

- de retenir les entreprises suivantes par lot :

- Lot n°1 : Démolition - Gros Oeuvre :

SAS MARTINIE BTP, 19800 ST PRIEST DE GIMEL

pour un montant de 9 713,66 € HT soit 11 656,39 € TTC

- Lot n°2 : Menuiseries extérieures en PVC :

SARL BEX BATIMAN, 46130 BRETENOUX

pour un montant de 8 827,42 € HT soit 10 592,90 € TTC

- Lot n°3 : Menuiseries intérieures :

MEYRIGNAC Roland, 19000 TULLE

pour un montant de 4 891.50 € HT soit 5 869.80 € TTC

- Lot n°4 : Plâtrerie - Peinture :

SARL FERRIE, 19110 BORT LES ORGUES

pour un montant de 15 727.90 € HT soit 18 873.48 € TTC

- Lot n°5 : Panneaux isothermes :

SARL EQUIP FROID, 19000 TULLE

pour un montant de 4 940.25 € HT soit 5 928.30 € TTC

- Lot n°6 : Revêtement de sol en résine :

ETANDEX SA 33750 BEYCHAC ET CAILLAU

pour un montant de 24 029.05 € HT soit 28 834.86 € TTC

- Lot n°7 : Carrelage - Faïence :

SARL FERRIE, 19110 BORT LES ORGUESpour un montant de 13 016.79 € HT soit 15 620.15 € TTC

- Lot n°8 : Électricité - Courants forts et Courants faibles :

SARL CHIRAC ELECTRICITE, 19430 REYGADES

pour un montant de 19 847.10 € HT soit 23 816.52 € TTC

- Lot n°9 : Plomberie - Sanitaire - Ventilation :

SARL GARGNE-CAPELLE, 19430 CAMPS ST MATHURIN

pour un montant de 11 882,82 € HT soit 14 259,38 € TTC

Le total des montants des 9 Lots composant le marché des travaux de rénovation de la cuisine de l'Hôtel - Restaurant du Lac est porté à 112 876,49 € HT soit un montant de 135 451,79 € TTC. - d'autoriser M. le Maire à signer les documents nécessaires pour l'attribution des travaux par lots.

Demande de subvention pour les travaux de rénovation de

l'Hôtel-Restaurant ( 2015_65)

M. le Maire présente au Conseil Municipal le dossier de rénovation de la cuisine de l'Hôtel-Restaurant du Lac.

L'estimation des travaux serait de :

- Mise en accessibilité : 43 075,00 € HT soit 51 690,00 € TTC - Rénovation/modernisation de la cuisine : 112 876,49 € HT soit 135 451,79 € TTC - Mise aux normes des équipements de cuisine : 56 468,00 € HT soit 67 761,60 € TTC 212 419,49 € HT soit 254 903,39 € TTC (hors

maîtrise d'oeuvre)

M. le Maire indique que cette opération est éligible à des aides de la Région au titre des Actions Économiques Territorialisées et de la Région/Europe au titre du FEADER : Mesure 741 (augmenter la dynamique d'installation de projets économiques).

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, DECIDE :

- D'approuver les travaux de rénovation à réaliser dans l'Hôtel-restaurant du Lac, - De solliciter de M. le Président du Conseil Régional, une l'aide de la Région au titre des Actions Économiques Territorisalées (AET) pour cette opération, d'un montant de 30 % du montant Hors Taxe des travaux soit une aide financière de 63 725,85 € sur une estimation des dépenses de 212 419,49 € HT soit 254 903,39 € TTC,

- De solliciter de M. le Président du Conseil Régional une aide de l'Europe au titre du FEADER / mesure 741, d'un montant de 40 % du montant Hors Taxes des travaux soit une aide financière de 84 967,80 € sur une estimation des dépenses de 212 419,49 € HT soit 254 903,39 € TTC,

- d'arrêter le plan de financement comme suit :

- Aide du Conseil Régional AET : 30 % de 212 419,49 € HT 63 725,85 € - Aide de l'Europe FEADER : 40 % de 212 419,49 € HT 84 967,80 € - Autofinancement à la Commune 106 209,74 € Coût Total TTC = 254 903,39 € TTC

- de prévoir la réalisation de ces travaux au cours du 1er Trimestre 2016,

- d'autoriser M. le Maire à entreprendre les démarches et signer les documents nécessaires,

- de s'engager à entreprendre les travaux dès la notification des arrêtés attributifs des subventions.

Programme de travaux de voirie 2015 : Avenant 1 ( 2015_66)

M. le Maire et M. BITARELLE indiquent que des travaux modificatifs et supplémentaires s'avèrent nécessaire :

- Conversion du revêtement monocouche en revêtement bicouche,- Réalisation en enduit monocouche de la jonction entre la Voie Communale n°2 Camps-Mercoeur et le Chemin Rural de Queyrol.

Ces travaux sont nécessaires et de même nature que ceux prévus dans le marché initial. Ces travaux supplémentaires donnent lieu à la passation d'un avenant.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, DECIDE :

- D'accepter l'avenant n°1 dont l'exemplaire est joint pour un montant de 295,80 € HT soit 354,96 € TTC se qui porte le marché initial de 55 535,00 € HT à 55 830,80 € HT soit 66 996,96 € TTC avec l'entreprise TERRACOL,

- D'autoriser M. le Maire à signer l'avenant et à en exécuter toutes les opérations. - De prévoir le financement de ces travaux supplémentaires au Budget de la Commune.

Part du service d'enlèvement des ordures ménagères à la charge des

usagers : TEOM 2016 (2015_67)

M. le Maire rappelle que depuis le début de l’année 2006, les communes adhérentes au SICRA (Syndicat Intercommunal à la Carte de la Région d’ARGENTAT) appliquent la «Taxe» pour le service d’Enlèvement des Ordures Ménagères. Chaque année, le Conseil Municipal est amené à étudier la part du coût de ce service qui est à mettre en paiement auprès des utilisateurs ainsi que la part restant à la charge de la Commune. Pour l’année 2015, les élus avaient décidé que 60 % de la part fiscalisable du service d’Enlèvement des Ordures Ménagères étaient à la charge des contribuables et 40 % restaient à la charge de la Commune.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents, DECIDE :

- de maintenir à partir de la somme globale fiscalisable du service d’Enlèvement des Ordures Ménagères les taux à appliquer pour l’année 2016 soient :

. 60 % à répartir par le Service des Impôts auprès des contribuables de la Commune dans la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères,

. 40 % à garder à la charge de la Commune en plus des autres frais de gestion du service facturés par le SICRA.

Remboursement de la TEOM 2015 par les locataires communaux

(2015_68)

M. le Maire rappelle que le calcul de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères est lié au foncier bâti. Elle est payée par tous les propriétaires en même temps que la taxe foncière sur le bâti.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents DECIDE :

- de mettre en recouvrement auprès de ses différents locataires les montants des taxes d’Enlèvement des Ordures Ménagères correspondant à leurs logements. Soit pour 2015 : - Épicerie : 30,00 €

- Logement 1 Presbytère : 67,00 €

- Logement 2 Presbytère : 72,20 €

- Logement 3 Presbytère : 61,80 €

- Pavillon Communal 1: 111,00 €

- Pavillon Communal 2 : 97,00 €

- Logement 1 St. Mathurin : 40,20 €- Logement 2 St. Mathurin : 55,80 €

- Logement Belpeuch : 25,00 €

- Logement de l'École : 61,00 €

- Hôtel Restaurant du Lac : 253,00 €

- d’émettre les titres de recette à l’article 70611 du Budget Communal.

Redevance d'occupation du domaine public par France Telecom ( 2015_69) M. le Maire explique au Conseil Municipal les modalités d’application du décret n°2005-1676 du 27 décembre 2005 relatif aux redevances et droits de passage sur le domaine public.

M. le Maire indique que les montants de ces redevances sont encadrés et font l’objet d’une

revalorisation chaque année au 1er janvier.

Chaque année le Conseil Municipal doit ainsi fixer les montants des redevances dues pour l’année à venir sans dépasser les montants plafonds prévus par le décret en fonction de la nature du domaine occupé (domaine public ou domaine privé,…) et le type d’ouvrage (artères aériennes, artères en sous-sol, emprise au sol, …)

Le patrimoine total comptabilisé par France Télécom sur la Commune au 31.12.2007 est listé - Artères aériennes : 11,77 km

- Artères en sous-sol, conduites : 7,82 km

- Emprise au sol, borne pavillonnaire : 0,40 m2

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres DECIDE : -d’appliquer les montants des redevances suivants pour l’année 2016 :

DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL

Artères aériennes 53,66 € /km

Artères souterraines 40,25 € /km

Emprise au sol 26,83 € /m2

-d’autoriser M. le Maire à émettre le titre à l’égard de France Télécom pour la redevance d’occupation du domaine public.

Acquisition d'une balayeuse ( 2015_70)

M. BITARELLE présente des devis pour l'acquisition d'une balayeuse attelable au tracteur communal.

Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal DECIDE :

- de retenir le devis concernant une balayeuse MAXINET 2400 SUIRE auprès de la SARL GARGNE-CAPELLE pour un montant de 3 750,00 € HT soit 4 500,00 € TTC, - d'autoriser M. le Maire à signer les documents nécessaires à cette acquisition.

Tarifs du réseau d'eau facturation 2017 ( 2015_71)

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents,

DECIDE pour la facturation 2017 (Consommation d’eau de 2016 et abonnement de 2017) - de maintenir le tarif d’abonnement au réseau d’eau potable (abonnement 2017) - abonnement 1° compteur: 50.00 €

- abonnement 2° compteur: 34.00 €

- de maintenir le tarif du m3 d’eau potable (consommations année 2016) à 0.70 € le m3.Tarifs du réseau d'assainissement Facturation 2017 ( 2015_72)

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents, DECIDE pour la facturation 2017 (Consommation d’eau assainie 2016 et abonnement 2017) - de maintenir pour l’année 2017 le tarif d’abonnement d’assainissement à 50.00 € - de maintenir le tarif du m3 d’eau assainie (consommations année 2016) à 0.70 € le m3.

Révision du loyer de l'Hôtel-Restaurant pendant les travaux ( 2015_73) M. le Maire indique que l'Hôtel-Restaurant devra être fermé pendant les travaux de la cuisine qui sont programmés du 04.01.2016 au 22.02.2016.

Le Conseil Municipal DECIDE à 10 voix Pour et 1 voix Contre :

- de modifier le montant du loyer mensuel du bail de l'Hôtel-restaurant pendant la durée des travaux,

- de fixer le montant du loyer mensuel à 300 € pour les mois de chantier (Janvier et Février 2016), - d'autoriser M. le Maire à signer les documents nécessaires.

Subvention Communale à l'Association Solidarité Xaintrie Noire (2015_74) M. le Maire quitte la Salle du Conseil Municipal pour ne pas prendre part à cette délibération.

M. BITARELLE donne lecture du courrier de Mme PESTOURIE Catherine, Présidente de la nouvelle association Solidarité Xaintrie Noire. Cette association a pour objet l'organisation de manifestations caritatives, dont le téléthon, sur les communes de l'ancien canton de MERCOEUR (hormis Altillac). Le siège social est situé à CAMPS-ST-MATHURIN.

Afin d'aider cette association à démarrer son activité, une subvention communale est sollicitée.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DECIDE :

- d'attribuer une subvention communale de 100 € à l'association Solidarité Xaintrie Noire, - d’imputer de cette dépense à l’article 6574,

- d'autoriser M. le Maire à signer les documents nécessaires.

Subvention Communale à l'AFM -Téléthon 2015 ( 2015_75)

M. le Maire indique que les manifestions de l'association Solidarité Xaintrie Noire en faveur du Téléthon 2015 auront lieu du 25 Novembre au 06 Décembre.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents DECIDE : - de verser 100,00 € à l'association AFM - TELETHON,

- d’imputer de cette dépense à l’article 6574,

- d'autoriser M. le Maire à signer les documents nécessaires.

Subvention Communale à l'Association Service Plus ( 2015_76)

M. le Maire donne lecture du courrier de Mme la Présidente de l'association Service Plus à ARGENTAT. Cette association est une structure d'insertion par l'emploi qui intervient sur les secteurs de Mercoeur, Argentat, Saint-Privat, depuis 2014 sur le canton de Beaulieu et à partir de la fin d'année2015 sur le canton de Beynat.

Afin d'aider cette association à développer son activité, une subvention communale est sollicitée à hauteur de 0,30 € par habitant de la Commune.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DECIDE :

- d'attribuer une subvention communale de 75 € à l'association Service Plus, - d’imputer de cette dépense à l’article 6574,

- d'autoriser M. le Maire à signer les documents nécessaires.Proposition d'évolution de la carte intercommunale ( 2015_77)

M. le Maire rappelle aux élus qu'ils ont reçu en même temps que la convocation, un exemplaire du projet de schéma départemental de coopération intercommunal proposé par la Commission départementale de la coopération intercommunale.

Chaque assemblée délibérante doit se prononcer sur le projet d'évolution des structures intercommunales.

Deux simulations de périmètre ont été étudiés autour de l'entité Vallée de la Dordogne. Périmètre A : Une communauté de communes regroupant les 6 Communautés de Communes : - Communauté de Communes du Pays d'Argentat

- Communauté de Communes du Pays de Beynat

- Communauté de Communes du Canton de Mercoeur

- Communauté de Communes du Canton de Saint-Privat

- Communauté de Communes du Sud Corrézien (Beaulieu)

- Communauté de Communes des Villages du Midi Corrézien (Meyssac)

Périmètre B : Deux Communautés de communes regroupant chacune 3 Communautés de Communes :

CC 1 - Communauté de Communes du Pays d'Argentat

- Communauté de Communes du Canton de Mercoeur (sans Commune Altillac) - Communauté de Communes de Canton de Saint-Privat

----------------------------------------------------------

CC 2 - Communauté de Communes du Sud Corrézien (avec la Commune d'Altillac) - Communauté de Communes des Villages du Midi Corrézien

- Communauté de Communes du Pays de Beynat

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal VOTE :

5 voix favorables au périmètre 1 communauté de communes regroupant 6 Communautés de Communes,

6 voix favorables au périmètre de 2 communautés de communes regroupant chacune 3 Communautés de Communes.

La majorité des voix donne le Conseil Municipal de CAMPS - SAINT-MATHURIN favorable à un périmètre de 2 communautés de communes regroupant 3 Communautés de Communes (Périmètre B) et donc pour notre zone territoriale le regroupement des communautés de Communes du Pays d'Argentat, du Canton de Mercoeur (sans la commune d'Altillac) et du Canton de Saint-Privat.

Il est argumenté à cette décision que ce périmètre correspond à un périmètre de travail existant dans le cadre du SICRA d'ARGENTAT.

Ce regroupement représente un territoire de 30 communes soit environ 11 820 habitants. La Loi NOTRe indique que lorsque l'EPCI à fiscalité propre comprend au moins la moitié de communes situées en zone de montagne les seuils démographiques peuvent être revu sans toutefois être inférieur à 5 000 habitants, ce qui est le cas du périmètre des 3 Communautés de Communes d'Argentat, Saint-Privat et Mercoeur (sans Altillac).

La proximité géographique permet une meilleure connaissance du terrain et donc une meilleure organisation dans la gestion du nouvel EPCI.

.......................................................................................................................................QUESTIONS DIVERSES

Restauration du Maître - Autel de l'Eglise de Saint-Mathurin :

M. MONFREUX indique que les travaux de restauration sont finis. Mme la Conservatrice des Antiquités et objets d'art de la Corrèze a donné ses directives concernant les emplacements et la sécurisation des statuettes de la vierge à l'enfant et du Saint-Mathurin. L'atelier LANGLOIS se chargera de la mise en place à titre gratuit dans les prochains jours.

Eglise de Saint-Mathurin :

Lors de la visite de l'Eglise par la Conservatrice, elle a préconisé de traiter ou de supprimer le confessionnal qui est infesté de villettes, de même les chaises prie-Dieu en mauvais état devront être rendu à leur propriétaire ou détruites. Une solution pour réduire l'humidité au niveau des dallages devra être trouvé.

Repas des aînés :

Le repas aura lieu le Samedi 12 Décembre à 12 h à l'Hôtel-Restaurant du Lac. Comme les autres années les personnes de plus de 60 ans de la commune seront conviées.

Site de Belpeuch :

M. le Maire rappelle que le site de Belpeuch a été inscrit en 2012 sur la liste des sites majeurs départementale pouvant faire l'objet d'un classement national. De nouvelles commissions doivent avoir lieu afin d'établir une liste nationale des sites à classer.

Office de Tourisme Vallée de la Dordogne :

Au 1er janvier 2016 l'Office de Tourisme de la Vallée de la Dordogne verra le jour, sans frontière administrative entre le Lot et la Corrèze. Les activités liées au tourisme de 148 communes auront un outil unique à leur service. Ce nouvel office sera le plus grand Office de Tourisme de France.

Classe découverte à La Martière d'Oléron :

La commission Mixte départementale a retenu la classe de découverte de l'école de CAMPS. Les dates prévisonnelles du séjour à La Martière sur l'île d'Oléron sont du 27 mai au 4 juin 2016. Le financement sera fait par l'intermédiaire du SIVOM MERCOEUR-CAMPS.

Travaux au presbytère :

M. le Maire donne lecture du courrier de Mme CARLAT-BREUIL concernant la réfection des canalisations d'eau qui desserve la salle de bain qui gèlent dans les cloisons en cas de grand froid.. M. le Maire indique qu'il a contacté la SARL GARGNE-CAPELLE. Il est demandé aux locataires de maintenir la porte extérieure fermée afin de limiter la baisse des températures dans la cage d'escalier.

Agenda 21 :

M. le Maire indique que le ré-audit aura lieu le Jeudi 12 Novembre. Il invite les élus disponibles à venir assister à cette réunion de travail.

Toitures des bâtiments communaux :

M. le Maire indique qu'il a sollicité le nouveau couvreur de la Commune pour faire le petit entretien des toitures des bâtiments communaux.

.......................................................................................................................................L'ordre du jour étant clos, M. le Maire lève la séance.

Tous les Conseillers présents signent.