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unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau - 2026 193 Ann03 CFU 2025 B. Activites sport et loisirs
Document publié le Mardi 30 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau - 2026 193 Ann03 CFU 2025 B. Activites sport et loisirs)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Sport,
CA du Pays de Fontainebleau —- CFU exercice 2025 - Budget annexe Sports loisirs
Présenté par le Président,
À Samois-sur-Seine, le 30 juin 2026
Le Président,
Pascal GOUHOURY
D — ARRÊTÉ — SIGNATURES
Nombre de membres en exercice CB.
Nombre de membres présents..….............…. $ se
Nombre de suffrages exprimés... $.23.
VOTES : Pour... S.2..
CONB.sncsarsemenesseuegeescaseres Q.
Abstentions..…............................. Q
Date de convocation : 25 juin 2026
Délibéré par le Conseil Communautaire, réuni en session ordinaire.
Les membres du Conseil Communautaire,
Pascal GOUHOURY DE BARGEAULT
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Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20260630-2026-193-DE
Date de réception préfecture : 08/07/2026 CA du Pays de Fontainebleau — CFU exercice 2025 - Budget annexe Sports loisirs
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Certifié exécutoire par Le Président compte tenu de la transmission en préfecture, le et de la publication le
1 Indiquer le maire ou le président de l'organisme.
0 8 JUIL. 2026
2 Indiquer le conseil municipal ou l'assemblée délibérante *
0 8 JUIL. 2026
À Samois-sur-Seine, le 36 . (02p
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20260630-2026-193-DE
Date de réception préfecture : 08/07/2026