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Document publié le Mardi 5 novembre 2024 par la commune de Gilhoc-sur-Ormèze.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Delib 05 11 24)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Démocratie,
LUMHAUNC UE
lMÈZE
_ RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 05 NOVEMBRE 2024
Présents: Mesdames CANEL Monique, ERSANT Jennifer, RICOUX Catherine, VIAU Monique , et
Messieurs BLANC Amédée, COMBET Rosan, JOLY Jean-Pierre, MAILLE Emmanuel, NERON
Julien,
Excusés: Max VALLA ( donne pouvoir à JULIEN NERON)
Secrétaire de séance: Julien NERON
N° DE LA
DELIBERATION
2024/21
2024/22
|2024/23
2024/24
2024/25
2024/26
Le 07/11/2024
Julien NERON
Secrétaire de Séance
TÉLÉCOMMUNICATIONS
DÉCISION LIBELLE DE LA DELIBERATION
MANDATER LES
INVESTISSEMENTS AVANT
VOTE BUDGET
Approuvée
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 | approuvée
BUDGET EAU
ASSAINISSEMENT
LOCATION APPARTEMENT
CHARLON
REDEVANCE D’OCCUPATION |
DU DOMAINE PUBLIC DUE
PAR LES OPÉRATEURS DE
approuvée
approuvée
DEMANDE SUBVENTION
ATOUT RURALITÉ
RÉNOVATIONS
APPARTEMENTS
DEMANDE SUBVENTIONS
RÉNOVATION TOITURE
TEMPLE ET MUR DU
CIMETIÈRE
Approuvée
Approuvée
Amédée BLANC
Le Maïre,