Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 15 juille
Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 15 juille
Procès Verbal - pv conseil municipal du 15 decembre 2025
Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 02 decemb
Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 11 decemb
Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 9 decembr
Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 10 juin 2
Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 7 avril 2
Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 12 mai 20
Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 11 aout 2
Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 15 decembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Jean-d'Aulps.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 15 decembre 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Entrepreneuriat et startup,
CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT JEAN D’AULPS
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SÉANCE DU 15 DECEMBRE 2025
ETAIENT PRESENTS : William CHALENÇON, Rébecca VERMANT, André JORDAN, Vincent FREMONT, Sylviane COTTET DUMOULIN, Catherine CULLAZ, Dominique HALLOT, Kévin DELALE, Laurent MUDRY, Françoise JOCHUM, Yves DELALE et Sophie COTTET.
ETAIENT ABSENTS EXCUSES : François MITHIEUX (procuration au Maire).
ETAIENT ABSENTS : Estelle COUDERT et Catherine VULLIEZ.
DELIBERATION N° D2025_12_08
Objet : Vente d’un bâtiment (ex-logement de la MGEN) à la société SARL MA JUBERLO et les terrains attenants à la SAS L.B. CREATION IMMOBILIERE
Approuvée à 9 voix pour et 4 voix contre.
DELIBERATION N° D2025_12_09
Objet : Vente des anciens garages de la MGEN à M. Christopher WEST
Approuvée à l’unanimité des votants.
Affichée le 17 décembre 2025