Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv conseil municipal du 11 decembre 2023
Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 9 decembr
Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 02 decemb
Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 11 aout 2
Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 26 ju
Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 22 ma
Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 15 decemb
Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 20 ma
Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 27 av
Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 13 no
Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 11 decembre 2023
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Saint-Jean-d'Aulps.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 11 decembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT JEAN D’AULPS
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SÉANCE DU 11 DECEMBRE 2023
PRÉSENTS : William CHALENÇON, Estelle COUDERT, Rébecca VERMANT, Vincent FREMONT, André JORDAN, Sylviane COTTET DUMOULIN, Catherine VULLIEZ, Catherine CULLAZ, Kévin DELALE, Dominique HALLOT, François MITHIEUX, Y ves DELALE et Sophie COTTET.
ABSENTS EXCUSES : Laurent MUDRY (procuration au Maire) et Françoise JOCHUM (procuration à Rébecca VERMANT).
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : André JORDAN
DELIBERATION N° D2023_12_01
Examinée le 11/12/2023
Objet : Projet d’échanges de terrains dans le cadre de la succession Magnin Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2023_12_02
Examinée le 11/12/2023
Objet : Proposition de vente de terrains sur le domaine skiable dans le cadre de la succession Favre
Approuvée à 12 voix pour et 3 abstentions.
DELIBERATION N° D2023_12_03
Examinée le 11/12/2023
Objet : Décision modificative n°3 du budget eau et assainissement
Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2023_12_04
Examinée le 11/12/2023
Objet : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – année 2022 Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2023_12_05
Examinée le 11/12/2023
Objet : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif – année 2022
Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2023_12_06
Examinée le 11/12/2023
Objet : Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2023_12_07
Examinée le 11/12/2023
Objet : Prime exceptionnelle pour les agents recenseurs
Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2023_11_08
Examinée le 11/12/2023
Objet : Ajout de changements de destinations en zone A et N
Approuvée à l’unanimité des votants (14 voix). Affichée le 12 décembre 2023