Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV164CMe
Compte-Rendu - CR39CMe
Compte-Rendu - CR15CMe
Compte-Rendu - CR38CMe
Compte-Rendu - CR73CMe
Procès Verbal - PV147CMe
Procès Verbal - PV144CMe
Compte-Rendu - CR12CMe
Procès Verbal - PV140CMe
Compte-Rendu - CR107CMe
Procès Verbal - PV128CMe
Document publié le Mercredi 14 septembre 2022 par la commune de Saint-Préjet-d'Allier.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV128CMe)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Travail et emploi,
Procès Verbal du Conseil Municipal
Séance du 14 septembre 2022
L'An deux mille vingt deux,
le 14 septembre à vingt et une heures,
le Conseil Municipal légalement convoqué le 09 septembre 2022 s’est réuni à la mairie en séance publique, sous la présidence de Jean-Claude MOREL, Maire. Les convocations ont été transmises le 09 septembre 2022 par voie électronique
Etaient présents:
Patrick ARNOUX, Armelle BESSE, Damien MONTAVI, Jean-Claude MOREL, Francette PAGES, Ginette PAULET, Roland PEPIN, Yannick THIERCY, Isabelle THIOULOUSE, Hervé VERNET
Etait absent excusé :
Christian PLANQUE
Sur 11 membres, 10 étaient présents, le quorum étant atteint le Conseil a pu valablement délibérer.
Mme Francette PAGES est désignée secrétaire de séance.
Le compte-rendu de la séance du 27 juillet 2022 est approuvé. 10 pour.
L’ordre du jour comprenait les points suivants :
Choix d’une entreprise pour les travaux sur la toiture du bar-restaurant « Les Fauvettes » : Deux entreprises ont été consultées. L’entreprise Trincal Hervé est retenue avec une offre plus intéressante avec un coût des travaux à 20 525,20 € H.T et une intervention en septembre-octobre.
Résultat du vote :
POUR : CONTRE : ABSTENTION : NE PARTICIPE PAS AU VOTE :
9 (Armelle BESSE, Damien
MONTAVI, Jean-Claude
MOREL, Francette PAGES,
Ginette PAULET, Roland
PEPIN, Yannick THIERCY,
Isabelle THIOULOUSE, Hervé
VERNET)
0 0 1 (Patrick ARNOUX)
Demande de subvention auprès du département pour la toiture des Fauvettes : le Conseil Municipal décide de solliciter auprès du département de la Haute-Loire, dans le cadre de CAP43, une subvention à hauteur de 80%, soit 16 420.16 € HT.
Résultat du vote :
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
10 0 0 Paiement des heures supplémentaires :
Le Conseil Municipal décide que peuvent être payés en heures supplémentaires les agents titulaires et non titulaires à temps complet et à temps partiel de catégorie C et de catégorie B, relevant des cadres d’emplois suivants : adjoint d’animation, adjoint technique, agent de maîtrise.
Résultat du vote :
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
10 0 0
Coupes de bois 2023 :
Le Conseil Municipal valide la proposition de l’ONF pour les coupes de bois 2023. Cette proposition concerne la forêt de Verdun (parcelles 11 et 12) avec un volume estimé d’environ 900 m3.
Résultat du vote :
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
10 0 0
Création d’un emploi d’agent de maîtrise :
Le Conseil Municipal décide de créer un emploi relevant du grade d’agent de maîtrise à raison de 35
heures hebdomadaires, à compter du 1er août. Cet emploi sera occupé par un agent récemment promu. Son emploi actuel sera quant à lui ensuite supprimé.
Résultat du vote :
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
10 0 0
Révision du schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage : Le Conseil Municipal donne un avis favorable au schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage
Résultat du vote :
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
10 0 0
Décision modificative budgétaire 1 sur le budget chaufferie :
le Conseil Municipal autorise le Maire à effectuer les modifications de crédits suivants : +1500 € en recettes de fonctionnement et + 1500 € en dépenses de fonctionnement
Résultat du vote :
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
10 0 0 Décision modificative budgétaire 1 sur le budget principal :
Le Conseil Municipal autorise le Maire à effectuer des modifications de répartition des crédits entre les différents chapitres de la section d’investissement sans modifier les dépenses totales.
Résultat du vote :
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
10 0 0
Tarifs 2022 au complexe touristique :
Le conseil municipal valide les nouveaux tarifs pour cette fin d’année pour le complexe touristique.
Résultat du vote :
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
10 0 0
Tarifs 2023 au complexe touristique :
Le conseil municipal valide les tarifs 2023 du complexe touristique.
Résultat du vote :
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
10 0 0