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Déliberation - mars 2025 liste des deliberations
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Ordre du Jour - ODJ 10 DECEMBRE 2025
Ordre du Jour - ODJ CM juin 2025
Ordre du Jour - odj 31 mars 2025
Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Vert-Saint-Denis.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 31 mars 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Consommateurs,
L'ordre du jour du Conseil Municipal
SAINT-DENIS
Lundi 31 mars 2025 à 20H30
Salle du Conseil municipal
- Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 27 janvier 2025 - Informations relatives aux décisions prises par Le Maire
RESSOURCES HUMAINES
2025-5 : Recrutement d'agents saisonniers
VIE LOCALE
2025-6 : Attribution de subventions aux associations durant l’année 2025
2025-7 : Renouvellement de la convention de financement entre la ville de Vert-Saint-Denis et Le
centre social « La Citrouille »
TECHNIQUES
2025-8 : Convention de partenariat entre la ville de Vert-Saint-Denis et l’association « GDSA 77 »
AMENAGEMENT
2025-9 : Convention de mise à disposition du barrage des Haïes fleuries entre Grand Paris Sud Seine Essonne Senart et la commune de Vert-Saint-Denis
URBANISME
2025-10 : Rapport triennal relatif à l’artificialisation des sols
2025-11 : Cession-classement dans Le domaine public des espaces à usage public de l’opération N°A4 « Les jardins terrasses de Vert-Saint-Denis >» sise rue de la Folle Avoine - ZAC de Balory 2025-12 : Cession-classement dans Le domaine public des espaces à usage public de l’opération N°C1 « Le Cottage > sise rues du Mais et du Millet - ZAC de Balory
2025-13 : Cession-classement dans Le domaine public des espaces à usage public de l’opération N°A3 « Les jardins des Lys >» sise rue de l’Epeautre - ZAC de Balory
2025-14 : Cession-classement dans Le domaine public des espaces à usage public de l'opération N°A2 « Les jardins des Lys » sise rue de la Folle Avoine - ZAC de Balory
FINANCES
2025-15 : Approbation du Compte Financier Unique 2024
2025-16 : Affectation définitive du résultat budgétaire 2024
2025-17 : Budget Primitif 2025
2025-18 : Révision du Plan Pluriannuel 2024-2026
2025-19 : Taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2025
2025-20 : Ajustement de la provision pour dépréciation des créances douteuses 2025 2025-21 : Fongibilité des crédits M57 pour l’année 2025
2025-22 : Admission en créances éteintes
2025-23 : Attribution du participation communale 2025 au Syndicat Intercommunal et au C.C.A.S 2025-24 : Demande de subvention de fonctionnement 2024 auprès de Grand-Paris-Sud 2025-25 : Adhésion au Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne 2025-26 : Souscription d’un marché auprès du SDESM agissant en centrale d’achat public
plat
2
Cette séance sera retransmise en vidéo.
Le Maire,
Conseiller Départe
Éric BAREILLE