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Ordre du Jour - ODJ CM du 25 novembre 2024
Document publié le Lundi 25 novembre 2024 par la commune de Vert-Saint-Denis.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 25 novembre 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
L’ordre du jour du Conseil Municipal
Lundi 25 novembre 2024 à 20H30
Salle du Conseil municipal
- Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 30 septembre 2024 - Informations relatives aux décisions prises par le Maire
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2024-63 : Dérogation au repos dominical pour l’année 2025
VIE LOCALE
2024-64 : Attributions de subventions aux associations durant l’année 2024
URBANISME
2024-65 : Acquisition à l’euro symbolique, de la parcelle cadastrée section c 3257 pour environ 226m² située 25 rue du grillon en vue de son classement dans le domaine public communal
2024-66 : Convention de mise à disposition de données urbaines par la communauté d’agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
2024-67 : Avis sur le projet de demande d’autorisation unique pluriannuelle des prélèvements d’eau à usage d’irrigation agricole sur la nappe de Champigny présentée par la CARIDF
RESSOURCES HUMAINES
2024-68 : Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement des policiers municipaux
2024-69 : Modification du tableau des effectifs
FINANCES
2024-70 : Autorisation d’engager, liquider et de mandater les dépenses d’investissement sur l’exercice 2025
2024-71 : Attribution de subventions 2025 au profit du Syndicat Intercommunal et au CCAS
2024-72 : Admission des créances en non-valeurs
2024-73 : Avenant à la convention de financement d’investissement entre la commune et le Syndicat Intercommunal
Cette séance sera retransmise en vidéo.
Le Maire,
Conseiller Départemental,
Éric BAREILLE