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Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 2 Approbation du PV de la seance du 9 mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Département
du HAUT-RHIN
Arrondissement
de MULHOUSE
Nombre des Membres
du Conseil Municipal
élus :
33
Conseillers en fonction :
33
Conseillers présents :
20
Conseillers absents :
13
VILLE DE FUXHE
Extrait du Procès-Verbal
des Délibérations du Conseil Municipal
Séance ordinaire du 13 avril 2023
dans la salle du Conseil municipal de l'Hôtel de Ville de Rixheim (le treize avril de l'an deux mille vingt-trois)
sous la présidence de Madame Rachel BAECHTEL, Maire
Présents (20) : Mmes et MM. Rachel BAECHTEL, Philippe WOLFF, Maryse LOUIS, Patrice NYREK, Valérie MEYER, Richard PISZEWSKI, Marie ADAM, Christophe EHRET, Dominique THOMAS, Adriano MARCUZ, Sophie ACKER, Patrick BOUTHERIN, Michèle DURINGER, Raphaël SPADARO, Isabelle TINCHANT-MERLI, Miné SEYHAN, Nathalie KATZ- BETENCOURT, Olivier BECHT, Bilge BAYRAM et Alexandre DURRWELL
Excusés (13) :
Mme Catherine MATHIEU-BECHIT (procuration à Mme BAECHTEL) M. Jean KIMMICH (procuration à M. MARCUZ)
Mme Barbara HERBAUT (procuration à M. BECHT)
M. André GIRONA (procuration à Mme ADAM)
M. Alain DREYFUS
M. Eddie WAESELYNCK (procuration à M. SPADARO)
M. Bruno TRANCHANT (procuration à M. PISZEWSKI)
Mme Guileine LEVY (procuration à Mme MEYER)
Mme Véronique FLESCH (procuration à M. NYREK)
Mme Bérengère MICODI
M. Sébastien BURGY (à partir du point n°7)
M. Lucas SCHERRER
Mme Marie-Pierre BOUGENOT (procuration à Mme THOMAS)
-0-O-0-
Point 2 de l’ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la séance du 09 mars 2023
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL
À l'unanimité décide :
- d'approuver le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 09 mars 2023.
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20230417-DCM-2-DE
Date de télétransmission : 18/04/2023
Date de réception préfecture : 18/04/2023 Délibéré comme dessus
Pour extrait conforme
RIXHEIM, le 17 avril 2023
Le Maire,
Rachel BAECHTEL
Le Secrétaire de séance,
TE Bosc
= LE EL
7 Patrick BOUTHERIN
Voies et délais de recours
La présente délibération peut faire l’objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l'Etat.
Publié sur le site Internet de la commune de Rixheim le ‘1 8 AVR, 2073
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20230417-DCM-2-DE
Date de télétransmission : 18/04/2023
Date de réception préfecture : 18/04/2023