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Procès Verbal - DCM 2 Approbation du proces verbal de la seance du 29 septembre 2022
Document publié le Jeudi 29 septembre 2022 par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 2 Approbation du proces verbal de la seance du 29 septembre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
ate de télétransmission : 16/11/2022
VILLE DE RAHEMRREE pétequre _ Département Date de réception préfecture : 16/11/2022
du HAUT-RHIN
. # N
Arrondissement Extrait du Procès-Verbal de MULHOUSE
— des Délibérations du Conseil Municipal Nombre des Membres
du Conseil Municipal
élus :
33
— . Séance ordinaire du 10 novembre 2022
pti” dans la salle du Conseil municipal de l'Hôtel de Ville de Rixheim
(le dix novembre de l'an deux mille vingt-deux) Conseillers présents :
24 sous la présidence de Madame Rachel BAECHTEL, Maire
Conseillers absents :
9
Présents (24): Mmes et MM. Rachel BAECHTEL, Catherine MATHIEU-BECHT, Jean KIMMICH, Barbara HERBAUT, Philippe WOLFF, Maryse LOUIS, Patrice NYREK, Richard PISZEWSKI, Marie ADAM, Christophe EHRET, Dominique THOMAS, Adriano MARCUZ Sophie ACKER, André GIRONA, Patrick BOUTHERIN, Alain DREYFUS, Michèle DURINGER, Raphaël SPADARO, Miné SEYHAN, Bilge BAYRAM, Véronique FLESCH, Bérengère MICODI, Sébastien BURGY et Alexandre DURRWELL
Excusés (9) :
Mme Valérie MEYER (procuration à M. EHRET)
M. Eddie WAESELYNCK (procuration à M. SPADARO)
M. Bruno TRANCHANT (procuration à M. PISZEWSKI)
Mme Isabelle TINCHANT-MERLI (procuration à Mme HERBAUT)
Mme Guileine LEVY
Mme Nathalie KATZ-BETENCOURT
M. Olivier BECHT
M. Lucas SCHERRER
Mme. Marie-Pierre BOUGENOT (procuration à Mme THOMAS)
-0-0-0-
Point 2de l’ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 septembre
2022
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL
À l'unanimité décide :
D'approuver le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 septembre 2022. Voies et délais de recours
La présente délibération peut faire l'objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l'Etat.
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20221115-DCM-2-DE
Date de télétransmission : 16/11/2022
Date de réception préfecture : 16/11/2022
a me se ne me ne Sons
Délibéré comme dessus
Pour extrait conforme
RIXHEIM, le 15 novembre 2022
Le Maire, :
Mar
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Rachel BAECHTEL
Le Secrétaire de séance,
(TS
Lau
Patrick BOUTHERIN
Publié sur le site Internet de la commune de Rixheim le
1 7 NOV. 2022