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Arrêté - 2025 20 3 page signature budget 2025 0
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aulnat.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 20 3 page signature budget 2025 0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 08/04/2025
Reçu en préfecture le 08/04/2025
Pull ET ID : 063-216300194-20250325-2025202-BF
LL COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 T Tr ZUZS]
ARRETE ET SIGNATURES
. pe Nombre de membres en exercice : 8 4 Présenté par le Le Maire, ‘
AAuinat, le Fe 2025 Nombre de membres présents : €
Le Le Maire, R Re ae PANDA À } Nombre de suffrages exprimés :
VOTES: Pour: £
Contre : 9
Délibéré par te Conseil Muñicipal, réuni en session hu Abstention : ©
AAulnat, le 25/03/2025 Date de convocation : 19/03/2025
Les membres du Conseil Municipal,
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AMAZIGH HAMID TT $ dy PT À À F le 2 1 A
BALICHARD DOMINIQUE # L/ 5
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BAYLE DOMINIQUE
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FRADET NICOLASEnvoyé en préfecture le 08/04/2025
Reçu en préfecture le 08/04/2025
Publié le
COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 LS 2 RTE EEE
ARRETE ET SIGNATURES
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Certifié exécutoire par le Le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le et de la publication le
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