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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thiers.
Lien du pdf (Arrêté - 240917 20. DM N°2 Budget ASSAINISSEMENT Page signatures)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Eau et assainissement,
Envoyé en préfecture le 01/10/2024 Reçu en préfecture le 01/10/2024 VILLE DE THIERS - ASSAINISSEMENT - DM - 2024 Publié le 01/10/2024 S L Gr ID : 063-216304303-20240917-240917_20-DE IV — ANNEXES IV ARRETE ET SIGNATURES D Nombre de membres en exercice : 33 Nombre de membres présents : 26 Nombre de suffrages exprimés : 3 VOTES : Pour: 24 Contre: © Abstentions : © Date de convocation : 11/09/2024 Présenté par (1) LE MAIRE, STEPHANE RODIER, A THIERS le 17/09/2024 (1) LE MAIRE, STEPHANE RODIER, Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session ORDINAIRE A THIERS, le 17/09/2024 Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3), ALP Serap ASAR Lisa BARRAU Philippe BARTHELEMY Thierry BENTEJAC Yoann BOSTMAMBRUN Patricia BOUCOURT Eric BOUDON Hélène CAENAN Pepa CHEVALDONNE Annie COMBRONDE Michel CONTIE Pierre DELAIGUE Sophie DEROSSIS David DUNIAT Bernard DURAND-PRADAT Monique FUREGON Isabelle GOUILLON-CHENOT Claude HERMAN Sylvain JOYEUX Claire Page 54 Envoyé en préfecture le 01/10/2024 Reçu en préfecture le 01/10/2024 VILLE DE THIERS - ASSAINISSEMENT - DM - 2024 Publié le 01/10/2024 S L Gr ID : 0683-216304303-20240917-240917_20-DE IV — ANNEXES TV ARRETE ET SIGNATURES D À LAID Farida Abe MAGNOL Michelle CS A MANKA Christophe MORENO Monique _ 4 MUNOZ Martine f F PAPUT Catherine | PETITJEAN Vincent RODIER Stéphane EL CE ROUX Francis \ $ Ÿ SIMSEK Bétul STURMA Didier A SUREDA Pierre Es THIRIOUX -RAUCOURT Pascal Certifié exécutoire par (1) LE MAIRE, STEPHANE RODIER, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le A THIERS,le 1. cd. dk (1) Indiquer le « président du conseil d'administration » ou l'exécutif de la collectivité de rattachement : maire, président du conseil général. 2) L'assemblée délibérante étant : LE CONSEIL MUNICIPAL. (8) L'ajout des signataires est désormais facultatif. Àk phane RoDiER LEZ Page 55