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Déliberation - 101 d1432891053691 173
Document publié le Vendredi 22 mai 2015 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 101 d1432891053691 173)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Culture et patrimoine,
Accusé de réception de la préfecture en date du vendredi 22 mai 2015 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 41
Convocation du Conseil Municipal :
le 12/05/2015
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 26/05/2015
SEANCE DU 18 MAI 2015
Délibération n° D-2015-173
Dispositif cadre à destination des échanges scolaires
linguistiques et culturels pour les villes jumelées et non
jumelées - Conventions avec les Collèges Jean Zay et
Fontanes dans le cadre du jumelage
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Agnès JARRY, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Simon LAPLACE, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Christine HYPEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Jacques ARTHUR, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Alain PIVETEAU, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nathalie SEGUIN, Madame Isabelle GODEAU, Monsieur Amaury BREUILLE.
Secrétaire de séance : Simon LAPLACE
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Alain GRIPPON, ayant donné pouvoir à Monsieur Marc THEBAULT, Madame Anne- Lydie HOLTZ, ayant donné pouvoir à Monsieur Michel PAILLEY, Madame Yamina BOUDAHMANI, ayant donné pouvoir à Monsieur Alain BAUDIN
Excusés :
Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Madame Josiane METAYER, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU. CONSEIL MUNICIPAL DU 18 mai 2015
Délibération n° D-2015-173
Direction Animation de la Cité Dispositif cadre à destination des échanges scolaires linguistiques et culturels pour les villes
jumelées et non jumelées - Conventions avec les
Collèges Jean Zay et Fontanes dans le cadre du
jumelage
Monsieur Fabrice DESCAMPS, Conseiller municipal expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Monsieur le Maire
Après examen par la commission municipale compétente
Dans le cadre du dispositif cadre à destination des échanges scolaires linguistiques et culturels pour les
villes jumelées et non jumelées approuvé au Conseil municipal du 2 février 2015, il est proposé que la
Ville de Niort apporte son soutien financier aux établissements scolaires suivants :
- Collège Jean Zay pour l’échange avec la Ville de Francfort en Allemagne pour un montant de 1 380 € ;
- Collège Fontanes pour l’échange avec la Ville de Ludwigsburg en Allemagne pour un montant de 1 260 €.
Les crédits nécessaires sont ouverts au budget de l’exercice.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver la convention entre la Ville de Niort et le collège Jean Zay ;
- approuver la convention entre la Ville de Niort et le collège Fontanes ;
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjointe déléguée à les signer et à verser aux établissements
concernés la subvention afférente, conformément aux dispositions mentionnées dans chaque convention.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 41
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 1
Excusé : 3
Monsieur Amaury BREUILLE, Conseiller municipal, n'ayant pas pris part ni au débat au vote
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjointe déléguée
Signé
Rose-Marie NIETO