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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR SEANCE DU 23 MAI 2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR SEANCE DU 27 MARS 2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR SEANCE DU 06 FEVRIER 2023
Ordre du Jour - ordre du jour seance du 2 octobre 2023
Ordre du Jour - ordre du jour du 15 decembre 2025
Ordre du Jour - ordre du jour seance du 18 decembre 2023
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Tours.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour seance du 18 decembre 2023)
Thèmes du document : Environnement, Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine,
DIRECTION GENERALE ADJOINTE
RESSOURCES ET MOYENS
DIRECTION DES AFFAIRES
JURIDIQUES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE
1 à 3 RUE DES MINIMES
37926 TOURS CEDEX 9
Site Internet : www.tours.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 18 DECEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR
SEANCE PUBLIQUE
Désignation d'un Secrétaire de Séance.
Cet ordre du jour contient 42 dossiers.
M. LE MAIRE
M. le Maire 23_12_18_001 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2
OCTOBRE 2023
FINANCES
M. MINIOU 23_12_18_002 RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2024
DENOMINATIONS D'ESPACES PUBLICS
Mme BA-TALL 23_12_18_003 FEMINISATION DES NOMS DE VOIES ET LIEUX PUBLICS ARCHIVES MUNICIPALES - PATRIMOINE
M. RENAUD 23_12_18_004 PROJET SCIENTIFIQUE ET CULTUREL DU CENTRE D'INTERPRETATION DE
L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE DE
TOURS
CULTURE - DROITS CULTURELS
M. DUPIN 23_12_18_005 REVERSEMENT DE LA RECETTE DU CONCERT DE NOEL 2023
M. DUPIN 23_12_18_006 ADHESION A LA FEDERATION NATIONALE DES COLLECTIVITES POUR LA CULTURE
DEMOCRATIE PERMANENTE - BUDGET PARTICIPATIF
M. BRAND 23_12_18_007 DEMOCRATIE PERMANENTE - REFORME DU CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES -
ASSEMBLEE DES JEUNES CITOYENNES ET
CITOYENS
TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENERGETIQUE
M. BOULANGER 23_12_18_008 ADOPTION DU PLAN DE MOBILITE EMPLOYEUR 2024-2026 - "ACCELERER LA TRANSITION DES
MOBILITES"
RESSOURCES HUMAINES
Mme WANNEROY 23_12_18_009 INSTAURATION DU FORFAIT MOBILITES DURABLES
Mme WANNEROY 23_12_18_010 AVENANT A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LE COMITE DES
OEUVRES SOCIALES - CONVENTION DE MISE A
DISPOSITION DE PERSONNEL
Mme WANNEROY 23_12_18_011 MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL Mme WANNEROY 23_12_18_012 AVENANT N°2 DE PROLONGATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION
DESCENDANTE DE PERSONNEL ENTRE LA
VILLE DE TOURS ET TOURS METROPOLE VAL
DE LOIRE - ADS
EDUCATION - JEUNESSE - ENFANCE
M. GAGNAIRE 23_12_18_013 DETERMINATION DE LA SECTORISATION SCOLAIRE SUR TOURS NORD
M. GAGNAIRE 23_12_18_014 CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT DES ETABLISSEMENTS
D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT ENTRE LA VILLE
DE TOURS ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS
FAMILIALES D'INDRE ET LOIRE 2024-2027
M. GAGNAIRE 23_12_18_015 AVENANT A LA CONVENTION ANNUELLE DE SUBVENTION VILLE DE TOURS / CAISSE DES
ECOLES - DISPOSITIF DE REUSSITE
EDUCATIVE
M. GAGNAIRE 23_12_18_016 ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR ET FINANCIER - ANNEE 2024-2025 - PAUSE
MERIDIENNE - RESTAURATION SCOLAIRE (RS)
SOLIDARITES - LOGEMENT - POLITIQUE DE LA VILLE
Mme QUINTON 23_12_18_017 PLAN LOGEMENT D'ABORD - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION
D'OBJECTIFS DU 1ER JUIN 2023 AU 31 MAI 2024
ENTRE L'ETAT ET LA VILLE DE TOURS
Mme QUINTON 23_12_18_018 SOLIHA CENTRE-VAL DE LOIRE - EMPRUNT DE 103 718 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS
ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER
L'ACQUISITION ET LA RENOVATION DE 6
LOGEMENTS INCLUSIFS JEUNES SITUES 30
RUE DE CLOCHEVILLE A TOURS - GARANTIE
DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 %
Mme CUVIER 23_12_18_019 TOURS HABITAT - EMPRUNT DE 2 238 000 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER LA
REHABILITATION DES RESIDENCES DU
SANITAS ET DES FONTAINES - GARANTIE DE
LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50% Mme CUVIER 23_12_18_020 TOURS HABITAT - EMPRUNT DE 1 956 090 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER
L'ACQUISITION EN VEFA DE 10 LOGEMENTS
INDIVIDUELS « LES PAVILLONS SAINT-MARTIN
» A TOURS - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS
A HAUTEUR DE 50%
FINANCES
M. MINIOU 23_12_18_021 TARIFS MUNICIPAUX 2024
Mme WANNEROY,
Mme QUINTON, M. MINIOU,
M. DUPIN, M. MANZARI,
M. GEIGER, M. HEMME
23_12_18_022 ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES - RAPPORTS 2022 - LIGERIS - SOCIETE
D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - TOURS
EVENEMENTS - SOCIETE DE GESTION DU
MARCHE DE GROS - TOURS VAL DE LOIRE
TOURISME - POMPES FUNEBRES
INTERCOMMUNALES
M. BOULANGER 23_12_18_023 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU MARCHE DE GROS - APPROBATION DES TARIFS 2024 -
PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL
2024 - AVENANT DE PROLONGATION
VIE ASSOCIATIVE - AFFAIRES JURIDIQUES - COMMANDE
PUBLIQUE
Mme REYNAUD 23_12_18_024 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE GESTION ET D'EXPLOITATION DU PALAIS DES CONGRES
- ATTRIBUTION - AUTORISATION DE
SIGNATURE DU CONTRAT
Mme REYNAUD 23_12_18_025 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE GESTION ET D'EXPLOITATION DU PARC DES
EXPOSITIONS - ATTRIBUTION - AUTORISATION
DE SIGNATURE DU CONTRAT
URBANISME - GRANDS PROJETS URBAINS
Mme SAVOUREY 23_12_18_026 SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - CONCESSION DE LA ZAC DE LA VALLEE DU
CHER - QUARTIER DES DEUX LIONS - COMPTE-
RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE REALISE
AU 31 DECEMBRE 2022 Mme SAVOUREY 23_12_18_027 SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - CONCESSION D'AMENAGEMENT DU HAUT DE
LA RUE NATIONALE - SITE PORTE DE LOIRE -
COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE
AU 31 DECEMBRE 2022
Mme SAVOUREY 23_12_18_028 SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - CONCESSION DE LA ZAC CASERNES
BEAUMONT-CHAUVEAU - COMPTE-RENDU
ANNUEL A LA COLLECTIVITE REALISE AU 31
DECEMBRE 2022
Mme SAVOUREY 23_12_18_029 TOURS HABITAT - CONCESSION DE LA ZAC MONCONSEIL - COMPTE-RENDU ANNUEL A LA
COLLECTIVITE REALISE AU 15 SEPTEMBRE
2023 - AVENANT N°11
Mme SAVOUREY 23_12_18_030 SCI TOURS DEVELOPPEMENT - EMPRUNT DE 2 462 050 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS
ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER
L'ACQUISITION EN VEFA DE LA HALLE GAURY
REHABILITEE SITUEE 244 RUE AUGUSTE
CHEVALLIER A TOURS - GARANTIE DE LA VILLE
A HAUTEUR DE 50 %
Mme SAVOUREY 23_12_18_031 81 RUE COLBERT - CESSION DE LA MAISON DE MAITRE ET SES DEPENDANCES A MONSIEUR
ET MADAME MENUT
Mme SAVOUREY 23_12_18_032 25 AVENUE DE PONT CHER - CESSION A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
Mme SAVOUREY 23_12_18_033 35 RUE DE PARCAY - CESSION A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
VIE ASSOCIATIVE - AFFAIRES JURIDIQUES - COMMANDE
PUBLIQUE
Mme REYNAUD 23_12_18_034 ATTRIBUTIONS D'AVANCES DE SUBVENTIONS 2024
SPORTS
M. THOMAS 23_12_18_035 ATTRIBUTIONS D'AVANCES SUR SUBVENTIONS 2024 AU TITRE DES MISSIONS D'INTERET
GENERAL - SAS TOURS METROPOLE BASKET -
SAS TOURS VOLLEY BALL COMMERCE - ARTISANAT
M. MANZARI 23_12_18_036 COMMERCE - DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL ACCORDEES PAR LE MAIRE -
ANNEE 2024
TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENERGETIQUE
M. COHEN 23_12_18_037 RAPPORTS ANNUELS SUR LA GESTION DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU, DE
L'ASSAINISSEMENT ET DU TRAITEMENT DES
DECHETS
M. COHEN 23_12_18_038 GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE PIECES DETACHEES,
PNEUMATIQUES, LUBRIFIANTS ET
PRESTATIONS DE REPARATIONS POUR LA
MAINTENANCE DES VEHICULES ET DES
MATERIELS MOTORISES POUR LES SERVICES
TECHNIQUES - APPROBATION DE LA
CONVENTION CONSTITUTIVE
BIODIVERSITE - NATURE EN VILLE - GESTION DES
RISQUES
Mme HAAS 23_12_18_039 PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS SANITAIRES DU PATRIMOINE ARBORE - APPROBATION DE
LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU
GROUPEMENT DE COMMANDES
TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENERGETIQUE
M. BOULANGER 23_12_18_040 STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC
L'AGENCE NATIONALE DE TRAITEMENT
AUTOMATISE DES INFRACTIONS (ANTAI)
M. LE MAIRE
M. le Maire 23_12_18_041 ORGANISMES DIVERS - DESIGNATION DE REPRESENTANTS M. le Maire 23_12_18_042 COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA
DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL