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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR SEANCE DU 16 DECEMBRE
Ordre du Jour - ordre du jour seance du 2 octobre 2023
Document publié le Lundi 2 octobre 2023 par la commune de Tours.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour seance du 2 octobre 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Banque,
DIRECTION GENERALE ADJOINTE
RESSOURCES ET MOYENS
DIRECTION DES AFFAIRES
JURIDIQUES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE
1 à 3 RUE DES MINIMES
37926 TOURS CEDEX 9
Site Internet : www.tours.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 02 OCTOBRE 2023
ORDRE DU JOUR
SEANCE PUBLIQUE
Désignation d'un Secrétaire de Séance.
Cet ordre du jour contient 48 dossiers.
M. LE MAIRE
M. le Maire 23_10_02_001 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET
2023
SOLIDARITES - LOGEMENT - POLITIQUE DE LA VILLE
Mme QUINTON,
Mme MOUSSOUNI,
Mme MENIER
23_10_02_002 PRECARITES ALIMENTAIRE ET ENERGETIQUE - LOGEMENT D'URGENCE - IMPAYES DE LOYERS
- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
Mme QUINTON 23_10_02_003 PLAN LOGEMENT D'ABORD - CONVENTIONS D'OBJECTIFS AVEC SOLIHA AIS CENTRE-VAL
DE LOIRE ET AVEC LA FICOSIL
Mme QUINTON 23_10_02_004 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU CTAI 2023 ACTION SOCIALE - SANTE
Mme MOUSSOUNI 23_10_02_005 ATTRACTIVITE MEDICALE - CONVENTION PARTENARIALE
EDUCATION - JEUNESSE - ENFANCE
M. GAGNAIRE 23_10_02_006 SCHEMA DIRECTEUR PETITE ENFANCE VILLE DE TOURS 2023-2026
M. GAGNAIRE 23_10_02_007 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LE CONSEIL
DEPARTEMENTAL D'INDRE-ET-LOIRE POUR LE
FINANCEMENT DU RELAIS PETITE ENFANCE
URBANISME - GRANDS PROJETS URBAINS
Mme SAVOUREY 23_10_02_008 PLAN LOCAL D'URBANISME METROPOLITAIN (PLUM) - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS
GENERALES DU PROJET D'AMENAGEMENT ET
DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD)
Mme SAVOUREY 23_10_02_009 PROJET PARTENARIAL D'AMENAGEMENT PORTE EST METROPOLITAINE DU
FERROVIAIRE AU BORD DU CHER -
AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE
MAIRE DE SIGNER LE CONTRAT
Mme SAVOUREY 23_10_02_010 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE
AMENAGEMENT - APPROBATION DES STATUTS
ET DU PACTE D'ACTIONNAIRES
TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENERGETIQUE
M. COHEN 23_10_02_011 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS EXCEPTIONNEL AU TITRE DU FONDS VERT
TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LA
MISE EN OEUVRE D'UN PROGRAMME
D'ACTIONS D'INVESTISSEMENT
M. COHEN 23_10_02_012 SIGNATURE DU PACTE BOIS-BIOSOURCES LANCE PAR FIBOIS CVL EN ASSOCIATION
AVEC ENVIROBAT CENTRE ET LA DREAL
CENTRE M. COHEN 23_10_02_013 ADHESION A L'ASSOCIATION AGENCE REGIONALE ENERGIE CLIMAT CENTRE-VAL DE
LOIRE (AREC CVL)
FINANCES
M. MINIOU 23_10_02_014 ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 ET
MODIFICATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE
ET FINANCIER AU 1ER JANVIER 2024
M. MINIOU 23_10_02_015 M57 - MODALITE D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS POUR LE BUDGET ANNEXE
DU GRAND THEATRE
M. MINIOU 23_10_02_016 M57 - MODALITE D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS DU BUDGET PRINCIPAL
M. MINIOU 23_10_02_017 TARIFS MUNICIPAUX 2023 - MODIFICATIONS
M. MINIOU 23_10_02_018 DIVERSES MESURES DE GESTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE
M. MINIOU 23_10_02_019 TMVL - APPROBATION DU MONTANT DEFINITIF DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2023
RESSOURCES HUMAINES
Mme WANNEROY 23_10_02_020 MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
COMMERCE - ARTISANAT
M. MANZARI 23_10_02_021 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE TOURS METROPOLE - FINANCEMENTS DES
ETUDES RELATIVES A L'EVOLUTION DE LA SEM
TOURS EVENEMENTS VIE ASSOCIATIVE - AFFAIRES JURIDIQUES - COMMANDE
PUBLIQUE
M. MANZARI,
Mme WANNEROY
23_10_02_022 RAPPORTS D'ACTIVITE 2022 DES DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC - PALAIS
DES CONGRES - PARC DES EXPOSITIONS -
MARCHE DE GROS
URBANISME - GRANDS PROJETS URBAINS
Mme SAVOUREY 23_10_02_023 SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE (SET) - PRISES DE PARTICIPATION DE LA
SOCIETE AU SEIN D'UNE SOCIETE CIVILE DE
CONSTRUCTION VENTE (SCCV) ET DE DEUX
SOCIETES PAR ACTIONS SIMPLIFIEES (SAS) -
AUTORISATIONS DE LA VILLE DE TOURS
Mme SAVOUREY 23_10_02_024 RUE DE LA LOIRE - RENONCIATION A L'ACQUISITION DE LA PARCELLE AR 632 (POUR
PARTIE) AUPRES D'ICADE PROMOTION
TERTIAIRE
Mme SAVOUREY 23_10_02_025 NPNRU DU SANITAS - SECTEUR SAINT-PAUL - ACQUISITION AUPRES DE TOURS HABITAT
Mme SAVOUREY 23_10_02_026 BERGEONNERIE EST - CONSTATATION DE LA RESILIATION PARTIELLE ET AVENANT AU BAIL
EMPHYTEOTIQUE DU 23 MAI 1964 - CESSION
D'EMPRISES A LIGERIS
Mme SAVOUREY 23_10_02_027 87 RUE MAURICE DE TASTES - CESSION NEXITY - EVOLUTION DU PROGRAMME
IMMOBILIER
Mme SAVOUREY 23_10_02_028 RESIDENCE HONORE DE BALZAC - CESSION D'UN BOX
Mme SAVOUREY 23_10_02_029 AIRES D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - TRANSFERT DE PROPRIETE AU PROFIT DE
TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE -
MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 3
OCTOBRE 2022
Mme SAVOUREY 23_10_02_030 65 RUE DELAROCHE - TRANSFERT DE PROPRIETE AU PROFIT DE TOURS
METROPOLE VAL DE LOIRE
Mme SAVOUREY 23_10_02_031 AVENANT N°2 A LA CONVENTION DU SERVICE COMMUN DES AUTORISATIONS DU DROIT DES
SOLS VIE ASSOCIATIVE - AFFAIRES JURIDIQUES - COMMANDE
PUBLIQUE
Mme REYNAUD 23_10_02_032 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
SPORTS
M. THOMAS 23_10_02_033 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION 2023 AU TITRE DES MISSIONS D'INTERET GENERAL A
LA SAS TOURS METROPOLE BASKET
DEMOCRATIE PERMANENTE - BUDGET PARTICIPATIF
Mme SCHALLER 23_10_02_034 BUDGET PARTICIPATIF - AVENANT A LA CONVENTION DE SUBVENTION D'EQUIPEMENT
DE L'ASSOCIATION LE PETIT PAUSAILLEUR
DANS LE CADRE DU PROJET LAUREAT 2022
SOLIDARITES - LOGEMENT - POLITIQUE DE LA VILLE
M. PETIT 23_10_02_035 NOUVEAUX LOCAUX DU CENTRE SOCIAL DES FONTAINES - SUBVENTION A TOURS HABITAT
Mme CUVIER 23_10_02_036 TOURS HABITAT - EMPRUNT DE 2 750 000 € AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE LOIRE-
CENTRE AFIN DE FINANCER LE
REMPLACEMENT DE COMPOSANTS DANS DES
RESIDENCES - GARANTIE A HAUTEUR DE 50%
Mme CUVIER 23_10_02_037 TOURS HABITAT - EMPRUNT DE 1 956 090 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER
L'ACQUISITION EN VEFA DE 10 LOGEMENTS
INDIVIDUELS « LES PAVILLONS SAINT-MARTIN
» - GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50%
TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENERGETIQUE
M. COHEN 23_10_02_038 CONTRAT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET L'ECO-ORGANISME ALCOME POUR LA
COMMUNICATION DE PROXIMITE VISANT UN
MEILLEUR USAGE PAR LES FUMEURS DES
DISPOSITIFS DE COLLECTE DE MEGOTS M. COHEN 23_10_02_039 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOURS ET L'ECO-ORGANISME CITEO POUR LA LUTTE
CONTRE L'ABANDON DES DECHETS
D'EMBALLAGES
M. COHEN 23_10_02_040 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES CONCERNANT LA FOURNITURE ET LA
LIVRAISON DE CARBURANTS EN VRAC -
APPROBATION DE LA CONVENTION
CONSTITUTIVE
ARCHIVES MUNICIPALES - PATRIMOINE
M. RENAUD 23_10_02_041 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES LIGERIS CONCERNANT LA MISE EN OEUVRE
D'UN SYSTEME D'ARCHIVAGE ELECTRONIQUE
MUTUALISE - APPROBATION DE LA
CONVENTION CONSTITUTIVE
SERVICES PUBLICS DE PROXIMITE - BIENS COMMUNS
M. PETIT 23_10_02_042 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE -
REALISATION DE L'AUTOMATISATION DES
PORTAILS D'ACCES ET REFECTION DES
SANITAIRES PUBLICS DU POLE FUNERAIRE DU
CREMATORIUM
FINANCES
M. DUPIN 23_10_02_043 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - EXERCICE 2023 -
DECISION MODIFICATIVE N°2
M. MINIOU 23_10_02_044 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2023 - DECISION MODIFICATIVE N°2
M. MINIOU 23_10_02_045 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2023 - DECISION MODIFICATIVE N°2
- AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET
AUTORISATION D'ENGAGEMENT M. LE MAIRE
M. GILLE 23_10_02_046 TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2022
M. le Maire 23_10_02_047 ORGANISMES DIVERS - DESIGNATION DE REPRESENTANTS
M. le Maire 23_10_02_048 COMPTE RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA
DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL