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Déliberation - 0000C1FD
Document publié le Jeudi 7 novembre 2024 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - 0000C1FD)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Éducation,
MAIRIE
DE
BESANÇON
Étaient présents :
Secrétaire :
Etaient absents :
Procurations de vote :
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DU DOUBS
EXTRAIT DU REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 07 novembre 2024
Le Conseil Municipal, convoqué le 31 octobre 2024, s'est réuni
à l'hôtel de Ville de Besançon
Conseillers Municipaux en exercice : 55
Présidence de M. Abdel GHEZALI, 1° Adjoint
Mme Elise AEBISCHER, M. Hasni ALEM, Mme Frédérique BAEHR, M. Guillaume BAILLY, Mme Anne BENEDETTO (à compter de la question n° 2), M. Kévin BERTAGNOLI, Mme Pascale BILLEREY, M. Nicolas BODIN, M. François BOUSSO (à compter de la question n° 2), Mme Nathalie BOUVET, Mme Fabienne BRAUCHLI, Mme Claudine CAULET, Mme Aline CHASSAGNE (à compter de la question n° 2), Mme Julie CHETTOUH (à compter de la question n° 4), M. Sébastien COUDRY (à compter de la question n° 4), M. Laurent CROIZIER, M. Benoit CYPRIANI, Mme Karine DENIS-LAMIT, M. Cyril DEVESA (à compter de la question n° 2), Mme Marie ETEVENARD, M. Ludovic FAGAUT, Mme Lorine GAGLIOLO, Mme Nadia GARNIER (à compter de la question n° 4), M. Abdel GHEZALI, M. Olivier GRIMAITRE, Mme Valérie HALLER, M. Jean-Emmanuel LAFARGE (à compter de la question n° 2), Mme Marie LAMBERT (à compter de la question n° 19), M. Aurélien LAROPPE (à compter de la question n 2), Mme Myriam LEMERCIER, M. Jamal-Eddine LOUHKIAR (à compter de la question n° 2 et jusqu'à la question n° 6 incluse), Mme Agnès MARTIN, M. Saïd MECHAI (à compter de la question n° 2), Mme Carine MICHEL, Mme Laurence MULOT, M. Yannick POUJET (à compter de la question n° 2), M. Anthony POULIN, Mme Karima ROCHDI, M. Jean-Hugues ROUX, Mme Juliette SORLIN (à compter de la question n° 4), M. Nathan SOURISSEAU, M. Gilles SPICHER, M. André TERZO (jusqu'à la question n° 3 incluse), Mme Claude VARET, Mme Sylvie WANLIN (à compter de la question n° 2), Mme Christine WERTHE, Mme Marie ZEHAF
Mme Christine WERTHE
Mme Annaïck CHAUVET, Mme Sadia GHARET, M. Pierre-Charles HENRY, M. Damien HUGUET, M. Christophe LIME, Mme Marie-Thérèse MICHEL, Mme Françoise PRESSE,
Mme Anne VIGNOT
Mme Anne BENEDETTO à M. Hasni ALEM (jusqu'à la question n° 1 incluse), M. François BOUSSO à Mme Valérie HALLER (jusqu'à la question n° 1 incluse), Mme Annaïck CHAUVET à M. Jean-Emmanuel LAFARGE, Mme Julie CHETTOUH à Mme Frédérique BAEHR (jusqu'à la question n° 3 incluse), M. Sébastien COUDRY à Mme Carine MICHEL (jusqu'à la question n° 3 incluse), Mme Nadia GARNIER à M. Anthony POULIN (jusqu'à la question n° 3 incluse), M. Pierre-Charles HENRY à Mme Christine WERTHE, M. Damien HUGUET à M. Nathan SOURISSEAU, Mme Marie LAMBERT à M. Guillaume BAILLY (jusqu'à la question n° 18 incluse), M. Christophe LIME à M. Gilles SPICHER, M. Jamal- Eddine LOUHKIAR à M. Yannick POUJET (à compter de la question n° 7), M. Saïd MECHAI à M. Ludovic FAGAUT (jusqu'à la question n° 1 incluse), Mme Marie-Thérèse MICHEL à M. Aurélien LAROPPE, Mme Françoise PRESSE à Mme Lorine GAGLIOLO, Mme Juliette SORLIN à M. Yannick POUJET (jusqu'à la question n° 3 incluse), M. André TERZO à Mme Aline CHASSAGNE (à compter de la question n° 4), Mme Anne VIGNOT à M. Abdel GHEZALI, Mme Sylvie WANLIN à M. Jean-Hugues ROUX (jusqu'à la question
° 1 incluse)
OBJET : 28- Aide aux associations sportives - Septième attribution 2024
Délibération n° 007722
Assemblée délibérante du 07 novembre 2024
Délibération n° 007722
1/4
REÇU EN PREFECTURE
Le 19 novembre 2024
VIA DOTELEC TÉLÉTRANSMISSION
025-212500565-20241107-D007722I0-DE
Publié le : 19/11/2024 28
Aide aux associations sportives - Septième attribution 2024
Rapporteur : M. Abdel GHEZALI, Adjoint
Date Avis
Commission n° 3 23/10/2024 Favorable unanime
Résumé:
Ce projet de délibération porte sur l'attribution de subventions aux associations sportives dans le cadre du programme animation.
Programme Animations Sportives
13 220 678
Aide à l'emploi d'éducateurs sportifs
Certaines structures sportives implantées sur le territoire de la commune disposent d'éducateurs sportifs salariés. La Ville de Besançon contribue financièrement à ces emplois, en contrepartie d'un volume horaire consacré par les cadres sportifs des clubs dans différentes actions d'animation portées par la Ville (Vital'Eté, Raid handiforts...).
Les éducateurs interviennent également dans le cadre des parcours sportifs proposés aux écoles primaires bisontines en partenariat avec l'Inspection Académique. Ainsi, en 2023/2024, ce sont 19 parcours sportifs qui ont bénéficiés à 13 220 élèves selon le détail ci-dessous :
Piscine La Fayette - Educateurs Ville de Besançon
Le volume horaire défini chaque début de saison avec les clubs est dédié à l'élaboration et la préparation d'un projet de cycle, à la participation aux réunions d'information et de bilan, aux
Assemblée délibérante du 07 novembre 2024
Délibération n° 007722
2/4 interventions dans le temps scolaire, ou encore à l'encadrement de stages pendant les vacances
scolaires.
Vous trouverez le détail de ce volume horaire dans les conventions annexées au présent rapport.
Il est proposé l'attribution de subventions à ces associations pour la saison 2024-2025. Vous
trouverez le détail dans le tableau ci-dessous.
Ces subventions feront l'objet du versement d'un premier acompte en novembre 2024. Le solde sera
ensuite versé en fin d'année scolaire 2024-2025.
Clubs Montant Montant Acompte
2023/2024 2024/2025 2024
Amicale Cycliste Bisontine 2 500 € 2 500 € 1 900 €
Besançon Association Patinage 1 300 € 1300 € 800 € Artistique
Besançon Volley Ball 2 800 € 2 800 € 2 000 €
Club Pugilistique Bisontin 4 500 € 4 500 € 3 000 €
Doubs Sud Athlétisme 2 800 € 2 800 € 2 000 €
Besançon BMX 2 300 € 2 300 € 1 500 €
Olympique de Besançon 4 200 € 4 200 € 2 800 €
La Saint Claude 2 800 € 2 800 € 2 000 €
Besançon Gymnastique Rythmique 2 100 € 2 100 € 1400 €
DOJO Franc Comtois 2 800 € 2 800 € 2 000 €
Entre-Temps escalade 2 100 € 2 100 € 1 200 €
Besançon Doubs Hockey Club 2 500 € 2 500 € 1 500 €
Besançon Roche Tennis de Table 2 800 € 2 800 € 2 000 €
Volant Bisontin 1 300 € 1400 € 700 €
Association Sportive Besançon 1 500 € 1 500 € 800 € Patinage
Orchamps Palente AS 2 800 € 2 800 € 2 000 €
Challenger 0€ 1400 € 700 €
Indépendante Comtoise 2 800 € 2 800 € 2 000 €
Besançon Floorball 0€ 1400 € 700 €
TOTAL 46 800 € 31 000 €
En cas d'accord, la dépense totale, soit 31 000 €, sera prise en charge sur les crédits existants de la
ligne de crédit 65.30.65748.0022114.20300.
Assemblée délibérante du 07 novembre 2024
Délibération n° 007722
3/4 A l'unanimité, le Conseil Municipal :
se prononce favorablement sur l'attribution des subventions dans le cadre du programme « animations sportives - aide à l'emploi d'éducateurs sportifs » :
• Amicale cycliste bisontine 1 900 €
• BAPA 800 €
• BVB 2 000 €
• CPB 3 000 €
• DSA 2 000 €
• Besançon BMX 1 500 €
• OB 2 800 €
• La Saint Claude 2 000 €
• BGR 1 400 €
• DOJO FC 2 000 €
• Entre Temps escalade 1 200 €
• BDHC 1500 €
• Besançon Roche Tennis de Table 2 000 €
• Volant Bisontin 700 €
• ASBP 800 €
• Orchamps Patente AS 2 000 €
• Challenger 700€
• Indépendante Comtoise 2 000 €
• Besançon Floorball 700 €
autorise Mme la Maire, ou son représentant, à signer les contrats et avenants concernant le programme « animations sportives - aide à l'emploi d'éducateurs sportifs ».
Rapport adopté à l'unanimité
Pour : 54 Contre : 0 Abstention*: 0 Conseiller intéressé : 0
Le sens du vote des élus ne prenant pas part au vote est considéré comme une abstention.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal administratif de Besançon dans /es deux mois suivant sa publicité.
La Secrétaire de séance,
Christine WERTHE
Conseillère Municipale
Assemblée délibérante du 07 novembre 2024
Délibération n° 007722
Pour extrait conforme,
La Maire,
Anne VIGNOT
4/4 CLUB : AMICALE CYCLISTE BISONTINE
Préambule
La Ville de Besançon et l’Amicale Cycliste Bisontine ont signé pour la saison 2024/2025, un Contrat de Développement Sportif élaboré conjointement sur la base d’un projet de développement défini par le club avec notamment l’identification des actions de la structure dans les domaines de la formation, de l’action éducative et la définition des conditions de suivi de l’activité et de contrôle de la gestion des clubs.
En complément, la Ville de Besançon soutient l’emploi d’éducateurs sportifs permanents au sein de clubs sportifs locaux. Ces postes sont également financés grâce à l’appui d’autres partenaires publics ou privés démarchés par les clubs.
Il convient de définir les modalités de ce soutien spécifique par avenant au Contrat de Développement Sportif conclu avec l’ACB pour la saison 24/25.
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Entre,
La Ville de Besançon, représentée par la Maire, Madame Anne VIGNOT, agissant en vertu de la délibération du Conseil Municipal du 7 novembre 2024,
Et,
L’Amicale Cycliste Bisontine (ACB), représentée par son Président M. Pascal ORLANDI, dont le siège social est situé 6, avenue Chardonnet 25000 Besançon,
Article 1 :
L’Amicale Cycliste Bisontine (ACB) est l’employeur d’éducateurs sportifs titulaires d’un diplôme d’Etat permettant l’enseignement du cyclisme. Ceux-ci participent aux actions de formation des licenciés du club mais également aux actions d’initiation et d’animation auprès de différents publics non licenciés.
Article 2 :
La Ville de Besançon s’engage à soutenir financièrement l’ACB pour ces emplois à travers une subvention annuelle de 2 500 €.
Article 3 :
L’Amicale Cycliste Bisontine s’engage à faire intervenir ses éducateurs sportifs dans différentes actions d’animation mises en place par la Ville de Besançon.
Pour l’année scolaire 2024-2025, cela représente un volume annuel de 42 interventions réparties comme suit :
- Intervention dans le temps scolaire sous réserve d’obtention de l’agrément de l’Inspection Académique.
- 2 périodes, chacune composée de 3 demi-journées par semaine (3 cycles de 7 séances en face à face pédagogique dans les écoles primaires bisontines),
- Élaboration d’un projet de cycle et participation à toutes les réunions d’information ou de bilan avec les enseignants.
SPORTS INDIVIDUELS DE HAUT NIVEAU
CONTRAT DE DEVELOPPEMENT SPORTIF
AVENANT N°1 SAISON 2024/2025
Animation et aide à l’emploi sportif - Maintenance du parc VTT mobile (conteneur) pour assurer la sécurité et le bon déroulement des séances.
Article 4 :
La subvention de la Ville pour soutenir ces emplois sera versée en deux fois : - 1er versement de 1 900 € à la signature de la présente
- 2ème versement de 600 € en fin d’année scolaire
La dernière partie de la subvention tiendra compte des actions effectivement réalisées par l’ACB.
Article 5 :
Le planning des éducateurs sera élaboré conjointement entre la Ville de Besançon et l’ACB en début de saison.
Dans le cas d’interventions dans le temps scolaire, la Ville de Besançon sollicitera pour les éducateurs de l’ACB, l’agrément nécessaire auprès de l’Inspection Académique.
Article 6 :
En cas d’absence ou d’empêchement des éducateurs de l’ACB, le Président de l’association proposera à la Ville qu’un autre cadre, diplômé d’Etat, assume leurs missions.
Article 7 :
En cas d’évaluation négative par la Ville de Besançon ou par ses partenaires des interventions des éducateurs sportifs de l’ACB, la Ville de Besançon se réserve le droit de demander à l’association de trouver un autre cadre qualifié ou de résilier le contrat.
Article 8 :
Une réunion annuelle des associations participant à ce dispositif sera organisée afin d’en évaluer la pertinence et proposer de nouvelles actions d’animation pour les prochaines saisons.
Article 9 :
Les dispositions du contrat de développement sportif, saison 24/25, demeurent sans changement.
Fait à Besançon, le
Le Président, Pour la Maire, L’Amicale Cycliste Bisontine Par délégation,
Pascal ORLANDI Abdel GHEZALI 1er adjoint,
Délégué aux Sports,
et équipements sportifs SPORTS INDIVIDUELS DE HAUT NIVEAU
CONTRAT DE DEVELOPPEMENT SPORTIF
AVENANT n°1 SAISON 2024/2025
Animation et aide à l’emploi sportif
CLUB : BESANCON FLOORBALL CLUB
Préambule
La Ville de Besançon et le Besançon Floorball Club (BFC) ont signé pour la saison 2024/2025, un Contrat de Développement Sportif élaboré conjointement sur la base d’un projet de développement élaboré par le club avec notamment l’identification des actions de la structure dans les domaines de la formation, de l’action éducative et la définition des conditions de suivi de l’activité et de contrôle de la gestion des clubs.
En complément, la Ville de Besançon soutient l’emploi d’éducateurs sportifs permanents au sein de clubs sportifs locaux. Ces postes sont également financés grâce à l’appui d’autres partenaires publics ou privés démarchés par les clubs.
Il convient de définir les modalités de ce soutien spécifique par avenant au Contrat de Développement Sportif conclu avec le BFC pour la saison 2024/2025.
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Entre,
La Ville de Besançon, représentée par la Maire, Madame Anne VIGNOT, agissant en vertu de la délibération du Conseil Municipal du 7 novembre 2024,
Et,
Le Besançon Floorball Club (BFC), représenté par son Président, M. Sébastien DUBOIS, dont le siège social est situé 6B rue Trépillot, 25000 BESANCON.
Article 1 :
Le Besançon Floorball Club (BFC) est l’employeur d’éducateurs sportifs titulaires de diplômes d’Etat permettant l’enseignement du floorball. Ceux-ci participent aux actions de formation des licenciés du club mais également aux actions d’initiation et d’animation auprès de différents publics non licenciés.
Article 2 :
La Ville de Besançon s’engage à soutenir financièrement le BFC pour ces emplois à travers une subvention annuelle de 1 400 € au titre des interventions en temps scolaire.
Article 3 :
Le BFC s’engage à faire intervenir ses éducateurs sportifs dans différentes actions d’animation mises en place par la Ville de Besançon.
Pour la saison 2024-2025, cela représente un volume annuel de 28 interventions réparties comme suit : - Intervention dans le temps scolaire sous réserve d’obtention de l’agrément de l’Inspection Académique.
- 2 périodes, chacune composée d’une demi-journée par semaine (1 cycle de 14 séances incluant un temps de finalisation sous forme de rencontres interclasses ou inter-écoles) - Élaboration d’un projet de cycle et la participation à toutes les réunions d’information ou de bilan avec les enseignants. Article 4 :
Les subventions de la Ville seront versées :
- 1er versement de 700 € à la signature de la présente
- 2ème versement de 700 € en fin d’année scolaire
La deuxième partie de la subvention tiendra compte des actions effectivement réalisées par le BFC.
Article 5 :
Le planning des éducateurs sera élaboré conjointement entre la VILLE DE BESANÇON et le BFC en début de saison.
Dans le cas d’interventions dans le temps scolaire, la VILLE DE BESANÇON sollicitera pour les éducateurs du BFC l’agrément nécessaire auprès de l’Inspection Académique.
Article 6 :
En cas d’absence ou d’empêchement des éducateurs du BFC, le Président de l’association proposera à la Ville que d’autres cadres, diplômés d’Etat, assument ces missions.
Article 7 :
En cas d’évaluation négative par la VILLE DE BESANCON, ou par ses partenaires, des interventions des éducateurs sportifs du BFC, la VILLE DE BESANCON se réserve le droit de demander à l’association de trouver d’autres cadres qualifiés ou de résilier le contrat.
Article 8 :
Une réunion annuelle des associations participant à ce dispositif sera organisée afin d’en évaluer la pertinence et proposer de nouvelles actions d’animation pour les prochaines saisons.
Article 9 :
Les dispositions du contrat de développement sportif, saison 24/25 demeurent sans changement.
Fait à Besançon, le
Le Président, Pour la Maire, Besançon Floorball Club Par délégation,
Sébastien DUBOIS Abdel GHEZALI 1er adjoint,
Délégué aux Sports,
et équipements sportifs SPORTS INDIVIDUELS DE HAUT NIVEAU
CONTRAT DE DEVELOPPEMENT SPORTIF
AVENANT n°1 SAISON 2024/2025
Animation et aide à l’emploi sportif
CLUB : BESANCON BMX
Préambule
La Ville de Besançon et le Besançon BMX ont signé pour la saison 2024/2025, un Contrat de Développement Sportif élaboré conjointement sur la base d’un projet de développement élaboré par le club avec notamment l’identification des actions de la structure dans les domaines de la formation, de l’action éducative et la définition des conditions de suivi de l’activité et de contrôle de la gestion des clubs.
En complément, la Ville de Besançon soutient l’emploi d’éducateurs sportifs permanents au sein de clubs sportifs locaux. Ces postes sont également financés grâce à l’appui d’autres partenaires publics ou privés démarchés par les clubs.
Il convient de définir les modalités de ce soutien spécifique par avenant au Contrat de Développement Sportif conclu avec le Besançon BMX pour la saison 2024/2025.
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Entre,
La Ville de Besançon, représentée par la Maire, Madame Anne VIGNOT, agissant en vertu de la délibération du Conseil Municipal du 7 novembre 2024,
Et,
Le Besançon BMX représenté par son Président, M. Stéphane BAROCCA, dont le siège social est situé 24 rue des Vignerons, 25000 Besançon.
Article 1 :
Le Besançon BMX est l’employeur d’un éducateur sportif disposant des qualifications nécessaires à l’enseignement du cyclisme. Celui-ci participe aux actions de formation des jeunes mais également aux actions d’initiation et d’animation auprès de différents publics non licenciés.
Article 2 :
La Ville de Besançon s’engage à soutenir financièrement le Besançon BMX pour cet emploi à travers une subvention de 2 300 €.
Article 3 :
Le Besançon BMX s’engage à faire intervenir son éducateur sportif dans différentes actions d’animation mises en place par la Ville de Besançon.
Pour l’année scolaire 2024-2025, cela représente un volume annuel de 42 interventions réparties comme suit :
- Intervention dans le temps scolaire sous réserve d’obtention de l’agrément de l’Inspection Académique.
- 2 périodes chacune composée de 3 demi-journées par semaine (3 cycles de 7 séances face à face pédagogique dans les écoles primaires bisontines).
- Élaboration d’un projet de cycle et participation à toutes les réunions d’information ou de bilan avec les enseignants. - Maintenance du parc VTT du complexe sportif Michel VAUTROT pour assurer la sécurité et le bon déroulement des séances.
Article 4 :
La subvention de la Ville pour soutenir cet emploi sera versée selon le calendrier suivant : - 1er versement de 1 500 € à la signature de la présente
- 2ème versement de 800 € en fin d’année scolaire
La deuxième partie de la subvention tiendra compte des actions effectivement réalisées par Besançon BMX.
Article 5 :
Le planning de l’éducateur sera élaboré conjointement entre la Ville de Besançon et le Besançon BMX.
Dans le cas d’interventions dans le temps scolaire, la Ville de Besançon sollicitera pour l’éducateur du Besançon BMX l’agrément nécessaire auprès de l’Inspection Académique.
Article 6 :
En cas d’absence ou d’empêchement de l’éducateur, le Président de l’association proposera à la Ville qu’un autre cadre, diplômé d’Etat, assume ces missions.
Article 7 :
En cas d’évaluation négative par la Ville de Besançon ou par ses partenaires des interventions de l’éducateur sportif, la Ville de Besançon se réserve le droit de demander au Besançon BMX de trouver un autre cadre qualifié ou de résilier le contrat.
Article 8 :
Une réunion annuelle des associations participant à ce dispositif sera organisée afin d’en évaluer la pertinence et proposer de nouvelles actions d’animation pour les prochaines saisons.
Article 9 :
Les dispositions du contrat de développement sportif, saison 24/25 demeurent sans changement.
Fait à Besançon, le
Le Président, Pour la Maire, Besançon BMX Par délégation,
Stéphane BAROCCA Abdel GHEZALI 1er adjoint,
Délégué aux Sports,
et équipements sportifs SPORTS INDIVIDUELS DE HAUT NIVEAU
CONTRAT DE DEVELOPPEMENT SPORTIF
AVENANT n°1 SAISON 2024/2025
Animation et aide à l’emploi sportif
CLUB : CLUB PUGILISTIQUE BISONTIN
Préambule
La Ville de Besançon et le CPB ont signé pour la saison 2024/2025, un Contrat de Développement Sportif élaboré conjointement sur la base d’un projet de développement élaboré par le club avec notamment l’identification des actions de la structure dans les domaines de la formation, de l’action éducative et la définition des conditions de suivi de l’activité et de contrôle de la gestion des clubs.
En complément, la Ville de Besançon soutient l’emploi d’éducateurs sportifs permanents au sein de clubs sportifs locaux. Ces postes sont également financés grâce à l’appui d’autres partenaires publics ou privés démarchés par les clubs.
Il convient de définir les modalités de ce soutien spécifique par avenant au Contrat de Développement Sportif conclu avec le CPB pour la saison 2024/2025.
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Entre,
La Ville de Besançon, représentée par la Maire, Madame Anne VIGNOT, agissant en vertu de la délibération du Conseil Municipal du 7 novembre 2024,
Et,
Le Club Pugilistique Bisontin (CPB), représenté par son Président, M. Max TUDEZCA, dont le siège social est situé 50 rue Bersot 25000 BESANCON.
Article 1 :
Le Club Pugilistique Bisontin (CPB) est l’employeur d’éducateurs sportifs titulaires de diplômes d’Etat permettant l’enseignement de la Lutte. Ceux-ci participent aux actions de formation des licenciés du club mais également aux actions d’initiation et d’animation auprès de différents publics non licenciés.
Article 2 :
La Ville de Besançon s’engage à soutenir financièrement le CPB pour ces emplois à travers une subvention annuelle de 4 500 € au titre des interventions en temps scolaire.
Article 3 :
Le CPB s’engage à faire intervenir ses éducateurs sportifs dans différentes actions d’animation mises en place par la Ville de Besançon.
Pour la saison 2024-2025, cela représente un volume annuel de 84 interventions réparties comme suit : - Intervention dans le temps scolaire sous réserve d’obtention de l’agrément de l’Inspection Académique.
- 2 périodes, chacune composée de 3 demi-journées par semaine (3 cycles de 14 séances incluant un temps de finalisation sous forme de rencontres interclasses ou inter-écoles) - Élaboration d’un projet de cycle et la participation à toutes les réunions d’information ou de bilan avec les enseignants. Article 4 :
Les subventions de la Ville seront versées :
- 1er versement de 3000 € à la signature de la présente
- 2ème versement de 1500 € en fin d’année scolaire
La deuxième partie de la subvention tiendra compte des actions effectivement réalisées par le CPB
Article 5 :
Le planning des éducateurs sera élaboré conjointement entre la VILLE DE BESANÇON et le CPB en début de saison.
Dans le cas d’interventions dans le temps scolaire, la VILLE DE BESANÇON sollicitera pour les éducateurs du CPB l’agrément nécessaire auprès de l’Inspection Académique.
Article 6 :
En cas d’absence ou d’empêchement des éducateurs du CPB, le Président de l’association proposera à la Ville que d’autres cadres, diplômés d’Etat, assument ces missions.
Article 7 :
En cas d’évaluation négative par la VILLE DE BESANCON, ou par ses partenaires, des interventions des éducateurs sportifs du CPB, la VILLE DE BESANCON se réserve le droit de demander à l’association de trouver d’autres cadres qualifiés ou de résilier le contrat.
Article 8 :
Une réunion annuelle des associations participant à ce dispositif sera organisée afin d’en évaluer la pertinence et proposer de nouvelles actions d’animation pour les prochaines saisons.
Article 9 :
Les dispositions du contrat de développement sportif, saison 24/25 demeurent sans changement.
Fait à Besançon, le
Le Président, la Maire, Club Pugilistique Bisontin (CPB) Par délégation,
Max TUDEZCA Abdel GHEZALI 1er adjoint,
Délégué aux Sports,
et équipements sportifs SPORTS INDIVIDUELS DE HAUT NIVEAU
CONTRAT DE DEVELOPPEMENT SPORTIF
AVENANT n°1 SAISON 2024/2025
Animation et aide à l’emploi sportif
CLUB : DOUBS SUD ATHLETISME
Préambule
La Ville de Besançon et Doubs Sud Athlétisme ont signé pour la saison 2024/2025, un Contrat de Développement Sportif élaboré conjointement sur la base d’un projet de développement défini par le club avec notamment l’identification des actions de la structure dans les domaines de la formation, de l’action éducative et la définition des conditions de suivi de l’activité et de contrôle de la gestion des clubs.
En complément, la Ville de Besançon soutient l’emploi d’éducateurs sportifs permanents au sein de clubs sportifs locaux. Ces postes sont également financés grâce à l’appui d’autres partenaires publics ou privés démarchés par les clubs.
Il convient de définir les modalités de ce soutien spécifique par avenant au Contrat de Développement Sportif conclu avec le DSA pour la saison 2024/2025.
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Entre,
La Ville de Besançon, représentée par la Maire, Madame Anne VIGNOT, agissant en vertu de la délibération du Conseil Municipal du 7 novembre 2024,
Et,
Le Doubs Sud Athlétisme, représenté par son Président, M. Christian HOUTMANN, dont le siège social est situé 26 rue Mallarmé à Besançon.
Article 1 :
Le Doubs Sud Athlétisme (DSA) est l’employeur de deux éducateurs sportifs titulaires d’un diplôme d’Etat permettant l’enseignement de l’athlétisme. Ceux-ci participent aux actions de formation des licenciés du club mais également aux actions d’initiation et d’animation auprès de différents publics non licenciés.
Article 2 :
La Ville de Besançon s’engage à soutenir financièrement le DSA pour ces emplois à travers une subvention annuelle de 2 800 € au titre des interventions en temps scolaire.
Article 3 :
Le DSA s’engage à faire intervenir ses éducateurs sportifs durant le temps scolaire sous réserve d’obtention de l’agrément de l’Inspection Académique.
Pour l’année scolaire 2024-2025, cela représente un volume annuel de 56 interventions réparties comme suit :
- Intervention dans le temps scolaire sous réserve d’obtention de l’agrément de l’Inspection Académique.
- 2 périodes, chacune composée de 2 demi-journées par semaine (2 cycles de 14 séances incluant un temps de finalisation sous forme de rencontres interclasses ou inter-écoles). - Élaboration d’un projet de cycle et la participation à toutes les réunions d’information ou de bilan avec les enseignants.
Article 4 :
Les subventions de la Ville pour l’intervention en milieu scolaire seront versées comme suit : - 1er versement de 2 000 € à signature de la présente
- 2ème versement de 800 € en fin d’année scolaire
La deuxième partie de la subvention tiendra compte des actions effectivement réalisées par le DSA.
Article 5 :
Le planning des éducateurs sera élaboré conjointement entre la Ville de Besançon et le DSA en début de saison.
Dans le cas d’interventions dans le temps scolaire, la Ville de Besançon sollicitera pour les éducateurs du DSA, l’agrément nécessaire auprès de l’Inspection Académique.
Article 6 :
En cas d’absence ou d’empêchement des éducateurs du DSA, le Président de l’association proposera à la Ville qu’un autre cadre, diplômé d’Etat, assume leurs missions.
Article 7 :
En cas d’évaluation négative par la Ville de Besançon, ou par ses partenaires des interventions des éducateurs sportifs du DSA, la Ville de Besançon se réserve le droit de demander à l’association de trouver d’autres cadres qualifiés ou de résilier le contrat.
Article 8 :
Une réunion annuelle des associations participant à ce dispositif sera organisée afin d’en évaluer la pertinence et proposer de nouvelles actions d’animation pour les prochaines saisons.
Article 9 :
Les dispositions du contrat de développement sportif, saison 24/25 demeurent sans changement.
Fait à Besançon, le
Le Président, Pour la Maire, DOUBS SUD ATHLETISME Par délégation,
Christian HOUTMANN Abdel GHEZALI 1er adjoint,
Délégué aux Sports,
et équipements sportifs SPORTS INDIVIDUELS DE HAUT NIVEAU
CONTRAT DE DEVELOPPEMENT SPORTIF
AVENANT n°1 SAISON 2024/2025
Animation et aide à l’emploi sportif
CLUB : ENTRE-TEMPS ESCALADE
Préambule
La Ville de Besançon et Entre-Temps Escalade ont signé pour la saison 2024/2025, un Contrat de Développement Sportif élaboré conjointement sur la base d’un projet de développement élaboré par le club avec notamment l’identification des actions de la structure dans les domaines de la formation, de l’action éducative et la définition des conditions de suivi de l’activité et de contrôle de la gestion des clubs.
En complément, la Ville de Besançon soutient l’emploi d’éducateurs sportifs permanents au sein de clubs sportifs locaux. Ces postes sont également financés grâce à l’appui d’autres partenaires publics ou privés démarchés par les clubs.
Il convient de définir les modalités de ce soutien spécifique par avenant au Contrat de Développement Sportif conclu avec Entre-Temps Escalade pour la saison 2024/2025.
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Entre,
La Ville de Besançon, représentée par la Maire, Madame Anne VIGNOT, agissant en vertu de la délibération du Conseil Municipal du 7 novembre 2024,
Et,
Entre-Temps Escalade, représenté par son Président M. Eric SIMON, dont le siège social est situé 13 avenue Léo Lagrange, 25000 Besançon.
Article 1 :
Entre-Temps Escalade est l’employeur d’un éducateur sportif disposant des qualifications nécessaires à l’enseignement de l’escalade. Celui-ci participe aux actions de formation des jeunes mais également aux actions d’initiation et d’animation auprès de différents publics non licenciés.
Article 2 :
La Ville de Besançon s’engage à soutenir financièrement Entre-Temps Escalade pour cet emploi à travers une subvention de 2 100 €.
Article 3 :
Entre-Temps Escalade s’engage à faire intervenir son éducateur sportif dans différentes actions d’animation mises en place par la Ville de Besançon.
Pour l’année scolaire 2024-2025, cela représente un volume annuel de 42 interventions réparties comme suit :
- Intervention dans le temps scolaire sous réserve d’obtention de l’agrément de l’Inspection Académique. - Une période composée de 3 demi-journées par semaine (6 cycles de 7 séances incluant un temps de finalisation sous forme de rencontres interclasses ou inter-écoles). - Élaboration d’un projet de cycle et participation à toutes les réunions d’information ou de bilan avec les enseignants.
Article 4 :
La subvention de la Ville pour soutenir cet emploi sera versée selon le calendrier suivant : - 1er versement de 1 200 € à signature de la présente
- 2ème versement de 900 € en fin d’année scolaire
La deuxième partie de la subvention tiendra compte des actions effectivement réalisées par Entre- Temps Escalade.
Article 5 :
Le planning de l’éducateur sera élaboré conjointement entre la Ville de Besançon et Entre-Temps Escalade.
Dans le cas d’interventions dans le temps scolaire, la Ville de Besançon sollicitera pour l’éducateur de Entre-Temps Escalade l’agrément nécessaire auprès de l’Inspection Académique.
Article 6 :
En cas d’absence ou d’empêchement de l’éducateur, le Président de l’association proposera à la Ville qu’un autre cadre, diplômé d’Etat, assume ces missions.
Article 7 :
En cas d’évaluation négative par la Ville de Besançon ou par ses partenaires des interventions de l’éducateur sportif, la Ville de Besançon se réserve le droit de demander à Entre-Temps Escalade de trouver un autre cadre qualifié ou de résilier le contrat.
Article 8 :
Une réunion annuelle des associations participant à ce dispositif sera organisée afin d’en évaluer la pertinence et proposer de nouvelles actions d’animation pour les prochaines saisons.
Article 9 :
Les dispositions du contrat de développement sportif, saison 24/25 demeurent sans changement.
Fait à Besançon, le
Le Président, Pour la Maire, Entre-Temps Escalade Par délégation,
Eric SIMON Abdel GHEZALI 1er adjoint,
Délégué aux Sports,
et équipements sportifs SPORTS INDIVIDUELS DE HAUT NIVEAU
CONTRAT DE DEVELOPPEMENT SPORTIF
AVENANT n°1 SAISON 2024/2025
Animation et aide à l’emploi sportif
CLUB : Olympique de Besançon
Préambule
La Ville de Besançon et l’Olympique de Besançon ont signé pour la saison 2024/2025, un Contrat de Développement Sportif élaboré conjointement sur la base d’un projet de développement élaboré par le club avec notamment l’identification des actions de la structure dans les domaines de la formation, de l’action éducative et la définition des conditions de suivi de l’activité et de contrôle de la gestion des clubs.
En complément, la Ville de Besançon soutient l’emploi d’éducateurs sportifs permanents au sein de clubs sportifs locaux. Ces postes sont également financés grâce à l’appui d’autres partenaires publics ou privés démarchés par les clubs.
Il convient de définir les modalités de ce soutien spécifique par avenant au Contrat de Développement Sportif conclu avec l’Olympique de Besançon pour la saison 2024/2025.
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Entre,
La Ville de Besançon, représentée par la Maire, Madame Anne VIGNOT, agissant en vertu de la délibération du Conseil Municipal du 7 novembre 2024,
Et,
L’Olympique de Besançon (OB), représenté par son Président, M. MATTHIEU Sébastien, dont le siège social est situé 36b rue Chopin à BESANCON,
Article 1 :
L’olympique de Besançon (OB) est l’employeur d’un éducateur sportif en cours de formation DEJEPS permettant l’enseignement du rugby. Celui-ci participe aux actions de formation des licenciés du club mais également aux actions d’initiation et d’animation auprès de différents publics non licenciés.
Article 2 :
La VILLE DE BESANCON s’engage à soutenir financièrement l’OB pour cet emploi à travers une subvention annuelle de 4 200 €.
Article 3 :
L’olympique de Besançon s’engage à faire intervenir son éducateur sportif durant le temps scolaire sous réserve d’obtention de l’agrément de l’Inspection Académique. Pour l’année scolaire 2024-2025, cela représente un volume annuel de 84 interventions réparties comme suit :
- Intervention dans le temps scolaire sous réserve d’obtention de l’agrément de l’Inspection Académique.
- 2 périodes, chacune composé de 3 demi-journées par semaine (3 cycles de 14 séances incluant un temps de finalisation sous forme de rencontres interclasses ou inter-écoles). - Élaboration d’un projet de cycle et la participation à toutes les réunions d’information ou de bilan avec les enseignants.
Article 4 :
Les subventions de la Ville pour l’intervention en milieu scolaire seront versées comme suit : - 1er versement de 2 800 € à la signature de la présente
- 2ème versement de 1 400 € en fin d’année scolaire
La dernière partie de la subvention tiendra compte des actions effectivement réalisées par l’OB
Article 5 :
Le planning de l’éducateur sera élaboré conjointement entre la Ville de Besançon et l’OB en début de saison.
Dans le cas d’interventions dans le temps scolaire, la Ville de Besançon sollicitera pour l’éducateur de l’OB l’agrément nécessaire auprès de l’Inspection Académique.
Article 6 :
En cas d’absence ou d’empêchement de l’éducateur de l’OB, le Président de l’association proposera à la Ville qu’un autre cadre, diplômé d’Etat, assume ces missions.
Article 7 :
En cas d’évaluation négative par la Ville de Besançon, ou par ses partenaires, des interventions de l’éducateur sportif de l’OB, la Ville de Besançon se réserve le droit de demander à l’association de trouver un autre cadre qualifié ou de résilier le contrat.
Article 8 :
Une réunion annuelle des associations participant à ce dispositif sera organisée afin d’en évaluer la pertinence et proposer de nouvelles actions d’animation pour les prochaines saisons.
Article 9 :
Les dispositions du contrat de développement sportif, saison 24/25 demeurent sans changement.
Fait à Besançon, le
Le Président, Pour la Maire,
Olympique de Besançon Par délégation,
MATTHIEU Sébastien Abdel GHEZALI
1er adjoint,
Délégué aux Sports,
et équipements sportifs CONVENTION
ASSOCIATION SPORTIVE BESANÇON PATINAGE
Saison 2024/2025
Préambule
La Ville de Besançon souhaite favoriser la pratique et le développement des activités sportives. Afin de conduire des actions d’initiation et d’animation auprès de différents publics, la Ville de Besançon soutient l’emploi d’Educateurs sportifs permanents au sein d’associations sportives de la Ville.
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Entre,
La Ville de Besançon, représentée par la Maire, Madame Anne VIGNOT, agissant en vertu de la délibération du Conseil Municipal du 7 novembre 2024,
Et,
L’Association Sportive Besançon Patinage (ASBP), représentée par son Président, Mr GUICHERET Grégory, dont le siège social est situé 5 rue Louis GARNIER, Complexe La Fayette 25000 BESANÇON.
Article 1 :
L’Association Sportive Besançon Patinage (ASBP) est l’employeur d’un éducateur sportif titulaire d’un diplôme d’Etat permettant l’enseignement des Sports de Glace. Celui-ci participe aux actions de formation des licenciés du club mais également aux actions d’initiation et d’animation auprès de différents publics non licenciés.
Article 2 :
La Ville de Besançon s’engage à soutenir financièrement l’ASBP pour cet emploi à travers une subvention annuelle de 1 500 €.
Article 3 :
L’ASBP s’engage à faire intervenir son éducateur sportif dans différentes actions d’animation mises en place par la Ville de Besançon.
Pour la saison 2024-2025, cela représente :
- Un volume de 27 interventions dans le temps scolaire sous réserve d’obtention de l’agrément de l’Inspection Académique.
- Élaboration d’un projet de cycle et participation à toutes les réunions d’information ou de bilan avec les enseignants.
- Prise en charge de stage tout public au cours des vacances scolaires.
Article 4 :
La subvention de la Ville pour soutenir cet emploi sera versée en deux fois : - 1er versement de 800 € à la signature de la présente convention - 2ème versement de 700 € en fin d’année scolaire
La dernière partie de la subvention tiendra compte des actions effectivement réalisées par le club. Article 5 :
Le planning de l’éducateur sera élaboré conjointement entre la Ville de Besançon et l’ASBP en début de saison.
Dans le cas d’interventions dans le temps scolaire, la Ville de Besançon sollicitera pour cet éducateur de l’ASBP, les agréments nécessaires auprès de l’Inspection Académique.
Article 6 :
En cas d’absence ou d’empêchement de l’éducateur de l’ASBP, le Président de l’association proposera à la Ville qu’un autre cadre, diplômé d’Etat, assume ces missions.
Article 7 :
En cas d’évaluation négative par la Ville de Besançon, ou par ses partenaires, des interventions de l’éducateur sportif de l’ASBP, la Ville de Besançon se réserve le droit de demander à l’association de trouver un autre cadre qualifié ou de résilier le contrat.
Article 8 :
Une réunion annuelle des associations participant à ce dispositif sera organisée afin d’en évaluer la pertinence et proposer de nouvelles actions d’animation pour les prochaines saisons.
Article 9 :
Pendant et au terme de la présente convention, un contrôle sur place peut être réalisé par l’Administration. L’Association s’engage à faciliter l’accès à toutes pièces justificatives des dépenses et tous autres documents dont la production serait jugée utile dans le cadre de ce contrôle. Le refus de leur communication entraîne la suppression de la subvention conformément à l’article 14 du décret- loi du 2 mai 1938.
Conformément aux dispositions de l’article L. 1611-4 du code général des collectivités territoriales, L’Association s’engage à fournir dans les six mois suivant la clôture de l’exercice les documents ci- après : le compte rendu ; les états financiers ou, le cas échéant, les comptes annuels et le rapport du commissaire aux comptes ; le rapport d’activité.
Article 10 :
En cas de litige né de l’interprétation et/ou de l’exécution de la convention, les parties font leurs meilleurs efforts pour aboutir à un accord amiable conforme à l’esprit partenarial de leurs relations. A défaut, tout litige est soumis aux tribunaux compétents.
Fait à Besançon, le
Le Président, Pour la Maire, Association Sportive Besançon Patinage, Par délégation,
Grégory GUICHERET Abdel GHEZALI 1er adjoint,
Délégué aux Sports,
et équipements sportifs CONVENTION
ASSOCIATION SPORTIVE ORCHAMPS BESANÇON
Saison 2024-2025
Préambule
La Ville de Besançon souhaite favoriser la pratique et le développement des activités sportives. Afin de conduire des actions d’initiation et d’animation auprès de différents publics, la Ville de Besançon soutient l’emploi d’éducateurs sportifs permanents au sein de clubs sportifs locaux. Ces postes sont également financés grâce à l’appui d’autres partenaires publics ou privés démarchés par les clubs.
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Entre,
La Ville de Besançon, représentée par la Maire, Madame Anne VIGNOT, agissant en vertu de la délibération du Conseil Municipal du 7 novembre 2024,
Et,
L’AS ORCHAMPS BESANCON, représentée par son Président, M. André CLERC, dont le siège social est situé Galerie Associative – 5 B Rue Berlioz - 25000 Besançon.
Article 1 :
L’AS ORCHAMPS BESANCON est l’employeur d’un éducateur sportif titulaire d’un diplôme d’Etat permettant l’enseignement du football. Celui-ci participe aux actions de formation des jeunes footballeurs mais également aux actions d’initiation et d’animation auprès de différents publics non licenciés.
Article 2 :
La Ville de Besançon s’engage à soutenir financièrement l’AS ORCHAMPS BESANCON pour cet emploi à travers une subvention annuelle de 2 800 €.
Article 3 :
L’AS ORCHAMPS BESANCON s’engage à faire intervenir son éducateur sportif dans différentes actions d’animation mises en place par la Ville de Besançon.
Pour l’année scolaire 2024-2025, cela représente un volume annuel de 56 interventions réparties comme suit :
- Intervention dans le temps scolaire sous réserve d’obtention de l’agrément de l’Inspection Académique.
- 2 périodes, chacune composée de 2 demi-journées par semaine (2 cycles de 14 séances incluant un temps de finalisation sous forme de rencontres interclasses ou inter-écoles). - Élaboration d’un projet de cycle et participation à toutes les réunions d’information ou de bilan avec les enseignants.
Article 4 :
La subvention de la Ville pour soutenir cet emploi sera versée en deux fois : - 1er versement de 2 000 € à signature de la présente
- 2ème versement de 800 € en fin d’année scolaire
La deuxième partie de la subvention tiendra compte des actions effectivement réalisées par l’AS ORCHAMPS BESANCON. Article 5 :
Le planning de l’éducateur sera élaboré conjointement entre la Ville de Besançon et l’AS ORCHAMPS BESANCON en début de saison.
Dans le cas d’interventions dans le temps scolaire, la Ville de Besançon sollicitera pour l’éducateur de l’AS ORCHAMPS BESANCON l’agrément nécessaire auprès de l’Inspection Académique.
Article 6 :
En cas d’absence ou d’empêchement de l’éducateur de l’AS ORCHAMPS BESANCON, le Président de l’association proposera à la Ville qu’un autre cadre, diplômé d’Etat, assume ces missions.
Article 7 :
En cas d’évaluation négative par la Ville de Besançon ou par ses partenaires des interventions de l’éducateur sportif, la Ville de Besançon se réserve le droit de demander à l’AS ORCHAMPS BESANCON de trouver un autre cadre qualifié ou de résilier le contrat.
Article 8 :
Une réunion annuelle des associations participant à ce dispositif sera organisée afin d’en évaluer la pertinence et proposer de nouvelles actions d’animation pour les prochaines saisons.
Article 9 :
Pendant et au terme de la présente convention, un contrôle sur place peut être réalisé par l’Administration. L’Association s’engage à faciliter l’accès à toutes pièces justificatives des dépenses et tous autres documents dont la production serait jugée utile dans le cadre de ce contrôle. Le refus de leur communication entraîne la suppression de la subvention conformément à l’article 14 du décret- loi du 2 mai 1938.
Conformément aux dispositions de l’article L. 1611-4 du code général des collectivités territoriales, L’Association s’engage à fournir dans les six mois suivant la clôture de l’exercice les documents ci- après : le compte rendu ; les états financiers ou, le cas échéant, les comptes annuels et le rapport du commissaire aux comptes ; le rapport d’activité.
Article 10 :
En cas de litige né de l’interprétation et/ou de l’exécution de la convention, les parties font leurs meilleurs efforts pour aboutir à un accord amiable conforme à l’esprit partenarial de leurs relations. A défaut, tout litige est soumis aux tribunaux compétents.
Fait à Besançon le
Le Président, Pour la Maire, AS ORCHAMPS BESANCON Par délégation,
André CLERC Abdel GHEZALI 1er adjoint,
Délégué aux Sports,
et équipements sportifs CONVENTION
BESANÇON ASSOCIATION PATINAGE ARTISTIQUE
Saison 2024/2025
Préambule
La Ville de Besançon souhaite favoriser la pratique et le développement des activités sportives. Afin de conduire des actions d’initiation et d’animation auprès de différents publics, la Ville de Besançon soutient l’emploi d’Educateurs sportifs permanents au sein d’associations sportives de la Ville.
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Entre,
La Ville de Besançon, représentée par la Maire, Madame Anne VIGNOT, agissant en vertu de la délibération du Conseil Municipal du 7 novembre 2024,
Et,
Le Besançon Association Patinage Artistique (BAPA), représenté par sa Présidente, Mme Nada HENSON, dont le siège social est situé 5, rue Louis Garnier 25000 Besançon.
Article 1 :
Besançon Association Patinage Artistique (BAPA) est l’employeur d’un éducateur sportif titulaire d’un diplôme d’Etat permettant l’enseignement des Sports de Glace. Celui-ci participe aux actions de formation des licenciés du club mais également aux actions d’initiation et d’animation auprès de différents publics non licenciés.
Article 2 :
La Ville de Besançon s’engage à soutenir financièrement le BAPA pour cet emploi à travers une subvention annuelle de 1 300 €.
Article 3 :
Le BAPA s’engage à faire intervenir son éducateur sportif dans différentes actions d’animation mises en place par la Ville de Besançon.
Pour l’année scolaire 2024-2025, cela représente :
- Un volume de 27 Interventions dans le temps scolaire sous réserve d’obtention de l’agrément de l’Inspection Académique.
- Élaboration d’un projet de cycle et participation à toutes les réunions d’information ou de bilan avec les enseignants
- Prise en charge de stage tout public au cours des vacances scolaires.
Article 4 :
La subvention de la Ville pour soutenir cet emploi sera versée en deux fois : - 1er versement : 800 € à la signature de la présente convention - 2ème versement : 500 € en fin d’année scolaire
La dernière partie de la subvention tiendra compte des actions effectivement réalisées par le club. Article 5 :
Le planning de l’éducateur sera élaboré conjointement entre la Ville de Besançon et le BAPA en début de saison.
Dans le cas d’interventions dans le temps scolaire, la Ville de Besançon sollicitera pour cet éducateur du BAPA, les agréments nécessaires auprès de l’Inspection Académique.
Article 6 :
En cas d’absence ou d’empêchement de l’éducateur du BAPA, la Présidente de l’association proposera à la Ville qu’un autre cadre, diplômé d’Etat, assume ces missions.
Article 7 :
En cas d’évaluation négative par la Ville de Besançon, ou par ses partenaires, des interventions de l’éducateur sportif du BAPA, la Ville de Besançon se réserve le droit de demander à l’association de trouver un autre cadre qualifié ou de résilier le contrat.
Article 8 :
Une réunion annuelle des associations participant à ce dispositif sera organisée afin d’en évaluer la pertinence et proposer de nouvelles actions d’animation pour les prochaines saisons.
Article 9 :
Pendant et au terme de la présente convention, un contrôle sur place peut être réalisé par l’Administration. L’Association s’engage à faciliter l’accès à toutes pièces justificatives des dépenses et tous autres documents dont la production serait jugée utile dans le cadre de ce contrôle. Le refus de leur communication entraîne la suppression de la subvention conformément à l’article 14 du décret- loi du 2 mai 1938.
Conformément aux dispositions de l’article L. 1611-4 du code général des collectivités territoriales, L’Association s’engage à fournir dans les six mois suivant la clôture de l’exercice les documents ci- après : le compte rendu ; les états financiers ou, le cas échéant, les comptes annuels et le rapport du commissaire aux comptes ; le rapport d’activité.
Article 10 :
En cas de litige né de l’interprétation et/ou de l’exécution de la convention, les parties font leurs meilleurs efforts pour aboutir à un accord amiable conforme à l’esprit partenarial de leurs relations. A défaut, tout litige est soumis aux tribunaux compétents.
Fait à Besançon, le
La Présidente, Pour la Maire, Besançon Association Patinage Artistique Par délégation,
Nada HENSON Abdel GHEZALI 1er adjoint,
Délégué aux Sports,
et équipements sportifs CONVENTION
BESANCON DOUBS HOCKEY CLUB
Saison 2024/2025
Préambule
La Ville de Besançon souhaite favoriser la pratique et le développement des activités sportives. Afin de conduire des actions d’initiation et d’animation auprès de différents publics, la Ville de Besançon soutient l’emploi d’Educateurs sportifs permanents au sein d’associations sportives de la Ville.
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Entre,
La Ville de Besançon, représentée par Madame Anne VIGNOT, Maire de la Ville de Besançon, agissant en vertu de la délibération du Conseil Municipal du 7 novembre 2024,
Et,
Le Besançon Doubs Hockey Club (BDHC), représenté par sa Présidente Mme Bénédicte LECLERC, dont le siège social est situé 5 rue Louis Garnier - 25000 Besançon.
Article 1 :
Le BDHC est l’employeur d’un éducateur sportif titulaire d’un diplôme d’Etat permettant l’enseignement du Hockey. Celui-ci participe aux actions de formation des athlètes mais également aux actions d’initiation et d’animation auprès de différents publics non licenciés.
Article 2 :
La Ville de Besançon s’engage à soutenir financièrement le BDHC pour cet emploi à travers une subvention annuelle de 2 500 €.
Article 3 :
Le BDHC s’engage à faire intervenir son éducateur sportif dans différentes actions d’animation mises en place par la Ville de Besançon.
Pour l’année scolaire 2024-2025, cela représente :
- Un volume de 54 interventions dans le temps scolaire sous réserve d’obtention de l’agrément de l’Inspection Académique
- Élaboration d’un projet de cycle et participation à toutes les réunions d’information ou de bilan avec les enseignants,
- Encadrement des stages pendant les petites vacances.
Article 4 :
La subvention de la Ville pour soutenir cet emploi sera versée en deux fois : - 1er versement de 1 500€ à la signature de la présente
- 2ème versement de 1 000 € en fin d’année scolaire
La deuxième partie de la subvention tiendra compte des actions effectivement réalisées par le BDHC. Article 5 :
Le planning de l’éducateur sera élaboré conjointement entre la Ville de Besançon et le BDHC en début de saison.
Dans le cas d’interventions dans le temps scolaire, la Ville de Besançon sollicitera pour l’éducateur du BDHC l’agrément nécessaire auprès de l’Inspection Académique.
Article 6 :
En cas d’absence ou d’empêchement de l’éducateur du BDHC, la Présidente du BDHC proposera à la Ville qu’un autre cadre, diplômé d’Etat, assume ces missions.
Article 7 :
En cas d’évaluation négative par la Ville de Besançon ou par ses partenaires des interventions de l’éducateur sportif, la Ville de Besançon se réserve le droit de demander au BDHC de trouver un autre cadre qualifié ou de résilier le contrat.
Article 8 :
Une réunion annuelle de tous les partenaires participant à ce dispositif sera organisée afin d’en évaluer la pertinence et proposer de nouvelles actions d’animation pour les prochaines saisons.
Article 9 :
Pendant et au terme de la présente convention, un contrôle sur place peut être réalisé par l’Administration. L’Association s’engage à faciliter l’accès à toutes pièces justificatives des dépenses et tous autres documents dont la production serait jugée utile dans le cadre de ce contrôle. Le refus de leur communication entraîne la suppression de la subvention conformément à l’article 14 du décret-loi du 2 mai 1938.
Conformément aux dispositions de l’article L. 1611-4 du code général des collectivités territoriales, L’Association s’engage à fournir dans les six mois suivant la clôture de l’exercice les documents ci- après : le compte rendu ; les états financiers ou, le cas échéant, les comptes annuels et le rapport du commissaire aux comptes ; le rapport d’activité.
Article 10 :
En cas de litige né de l’interprétation et/ou de l’exécution de la convention, les parties font leurs meilleurs efforts pour aboutir à un accord amiable conforme à l’esprit partenarial de leurs relations. A défaut, tout litige est soumis aux tribunaux compétents.
Fait à Besançon, le
La Présidente, Pour la Maire, Besançon Doubs Hockey Club Par délégation,
Bénédicte LECLERC Abdel GHEZALI 1er adjoint,
Délégué aux Sports,
et équipements sportifs CONVENTION
BESANÇON GYMNASTIQUE RYTHMIQUE
Saison 2024-2025
Préambule
La Ville de Besançon souhaite favoriser la pratique et le développement des activités sportives. Afin de conduire des actions d’initiation et d’animation auprès de différents publics, la Ville de Besançon soutient l’emploi d’éducateurs sportifs permanents au sein de clubs sportifs locaux. Ces postes sont également financés grâce à l’appui d’autres partenaires publics ou privés démarchés par les clubs.
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Entre,
La Ville de Besançon, représentée par la Maire, Madame Anne VIGNOT, agissant en vertu de la délibération du Conseil Municipal du 7 novembre 2024,
Et,
Besançon Gymnastique Rythmique, représentée par sa Présidente, Mme. Hafida COLAS, dont le siège social est situé 14 rue de Trépillot - 25000 BESANCON.
Article 1 :
L’association Besançon Gymnastique Rythmique est l’employeur d’un éducateur sportif titulaire d’un diplôme d’Etat permettant l’enseignement de la gymnastique. Celui-ci participe aux actions de formation des jeunes footballeurs mais également aux actions d’initiation et d’animation auprès de différents publics non licenciés.
Article 2 :
La Ville de Besançon s’engage à soutenir financièrement l’association Besançon Gymnastique Rythmique pour cet emploi à travers une subvention annuelle de 2 100 €.
Article 3 :
L’association Besançon Gymnastique Rythmique s’engage à faire intervenir son éducateur sportif dans différentes actions d’animation mises en place par la Ville de Besançon. Pour l’année scolaire 2024-2025, cela représente un volume annuel de 42 interventions réparties comme suit :
- Intervention dans le temps scolaire sous réserve d’obtention de l’agrément de l’Inspection Académique.
- 2 périodes :
Pour la période 1, (2 cycles de 14 séances incluant un temps de finalisation sous forme de rencontres interclasses ou inter-écoles)
Pour la période 2, (1 cycle de 14 séances incluant un temps de finalisation sous forme de rencontres interclasses ou inter-écoles)
- Élaboration d’un projet de cycle et participation à toutes les réunions d’information ou de bilan avec les enseignants, Article 4 :
La subvention de la Ville pour soutenir cet emploi sera versée en deux fois : - 1er versement de 1 400 € à signature de la présente
- 2ème versement de 700 € en fin d’année scolaire
La deuxième partie de la subvention tiendra compte des actions effectivement réalisées par L’association Besançon Gymnastique Rythmique.
Article 5 :
Le planning de l’éducateur sera élaboré conjointement entre la Ville de Besançon et L’association Besançon Gymnastique Rythmique en début de saison.
Dans le cas d’interventions dans le temps scolaire, la Ville de Besançon sollicitera pour l’éducateur de L’association Besançon Gymnastique Rythmique l’agrément nécessaire auprès de l’Inspection Académique.
Article 6 :
En cas d’absence ou d’empêchement de l’éducateur de L’association Besançon Gymnastique Rythmique, la Présidente de l’association proposera à la Ville qu’un autre cadre, diplômé d’Etat, assume ces missions.
Article 7 :
En cas d’évaluation négative par la Ville de Besançon ou par ses partenaires des interventions de l’éducateur sportif, la Ville de Besançon se réserve le droit de demander à l’association Besançon Gymnastique Rythmique de trouver un autre cadre qualifié ou de résilier le contrat.
Article 8 :
Une réunion annuelle des associations participant à ce dispositif sera organisée afin d’en évaluer la pertinence et proposer de nouvelles actions d’animation pour les prochaines saisons.
Article 9 :
Pendant et au terme de la présente convention, un contrôle sur place peut être réalisé par l’Administration. L’Association s’engage à faciliter l’accès à toutes pièces justificatives des dépenses et tous autres documents dont la production serait jugée utile dans le cadre de ce contrôle. Le refus de leur communication entraîne la suppression de la subvention conformément à l’article 14 du décret- loi du 2 mai 1938.
Conformément aux dispositions de l’article L. 1611-4 du code général des collectivités territoriales, L’Association s’engage à fournir dans les six mois suivant la clôture de l’exercice les documents ci- après : le compte rendu ; les états financiers ou, le cas échéant, les comptes annuels et le rapport du commissaire aux comptes ; le rapport d’activité.
Article 10 :
En cas de litige né de l’interprétation et/ou de l’exécution de la convention, les parties font leurs meilleurs efforts pour aboutir à un accord amiable conforme à l’esprit partenarial de leurs relations. A défaut, tout litige est soumis aux tribunaux compétents.
Fait à Besançon le
La Présidente, Pour la Maire, Besançon Gymnastique Rythmique Par délégation,
Hafida COLAS Abdel GHEZALI 1er adjoint,
Délégué aux Sports,
et équipements sportifs CONVENTION
CHALLENGER
Saison 2024-2025
Préambule
La Ville de Besançon souhaite favoriser la pratique et le développement des activités sportives. Afin de conduire des actions d’initiation et d’animation auprès de différents publics, la Ville de Besançon soutient l’emploi d’éducateurs sportifs permanents au sein de clubs sportifs locaux. Ces postes sont également financés grâce à l’appui d’autres partenaires publics ou privés démarchés par les clubs.
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Entre,
La Ville de Besançon, représentée par la Maire, Madame Anne VIGNOT, agissant en vertu de la délibération du Conseil Municipal du 7 novembre 2024,
Et,
Challenger, représenté par son Président M. DONAS Josua, dont le siège social est situé 18 rue Boissy d’anglas, 25000 BESANCON.
Article 1 :
Challenger est l’employeur d’un éducateur sportif disposant des qualifications nécessaires à l’enseignement du Kickboxing. Celui-ci participe aux actions de formation des jeunes mais également aux actions d’initiation et d’animation auprès de différents publics non licenciés.
Article 2 :
La Ville de Besançon s’engage à soutenir financièrement Challenger pour cet emploi à travers une subvention de 1 400 €.
Article 3 :
Challenger s’engage à faire intervenir son éducateur sportif dans différentes actions d’animation mises en place par la Ville de Besançon.
Pour l’année scolaire 2024-2025, cela représente un volume annuel de 28 interventions réparties comme suit :
- Intervention dans le temps scolaire sous réserve d’obtention de l’agrément de l’Inspection Académique,
- 2 périodes, chacune composée d’une demi-journée par semaine (1 cycle de 14 séances incluant un temps de finalisation sous forme de rencontres interclasses ou inter-écoles), - Élaboration d’un projet de cycle et participation à toutes les réunions d’information ou de bilan avec les enseignants.
Article 4 :
La subvention de la Ville pour soutenir cet emploi sera versée selon le calendrier suivant : - 1er versement de 700€ à signature de la présente
- 2ème versement de 700 € en fin d’année scolaire
La deuxième partie de la subvention tiendra compte des actions effectivement réalisées par Challenger. Article 5 :
Le planning de l’éducateur sera élaboré conjointement entre la Ville de Besançon et Challenger. Dans le cas d’interventions dans le temps scolaire, la Ville de Besançon sollicitera pour l’éducateur de Challenger l’agrément nécessaire auprès de l’Inspection Académique.
Article 6 :
En cas d’absence ou d’empêchement de l’éducateur, le Président de l’association proposera à la Ville qu’un autre cadre, diplômé d’Etat, assume ces missions.
Article 7 :
En cas d’évaluation négative par la Ville de Besançon ou par ses partenaires des interventions de l’éducateur sportif, la Ville de Besançon se réserve le droit de demander à Challenger de trouver un autre cadre qualifié ou de résilier le contrat.
Article 8 :
Une réunion annuelle des associations participant à ce dispositif sera organisée afin d’en évaluer la pertinence et proposer de nouvelles actions d’animation pour les prochaines saisons.
Article 9 :
Pendant et au terme de la présente convention, un contrôle sur place peut être réalisé par l’Administration. L’Association s’engage à faciliter l’accès à toutes pièces justificatives des dépenses et tous autres documents dont la production serait jugée utile dans le cadre de ce contrôle. Le refus de leur communication entraîne la suppression de la subvention conformément à l’article 14 du décret- loi du 2 mai 1938.
Conformément aux dispositions de l’article L. 1611-4 du code général des collectivités territoriales, L’Association s’engage à fournir dans les six mois suivant la clôture de l’exercice les documents ci- après : le compte rendu ; les états financiers ou, le cas échéant, les comptes annuels et le rapport du commissaire aux comptes ; le rapport d’activité.
Article 10 :
En cas de litige né de l’interprétation et/ou de l’exécution de la convention, les parties font leurs meilleurs efforts pour aboutir à un accord amiable conforme à l’esprit partenarial de leurs relations. A défaut, tout litige est soumis aux tribunaux compétents.
Fait à Besançon, le
Le Président, Pour la Maire, Challenger, Par délégation,
Josua DONAS Abdel GHEZALI 1er adjoint,
Délégué aux Sports,
et équipements sportifs CONVENTION
DOJO FRANC COMTOIS
Saison 2024-2025
Préambule
La Ville de Besançon souhaite favoriser la pratique et le développement des activités sportives. Afin de conduire des actions d’initiation et d’animation auprès de différents publics, la Ville de Besançon soutient l’emploi d’éducateurs sportifs permanents au sein de clubs sportifs locaux. Ces postes sont également financés grâce à l’appui d’autres partenaires publics ou privés démarchés par les clubs.
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Entre,
La Ville de Besançon, représentée par la Maire, Madame Anne VIGNOT, agissant en vertu de la délibération du Conseil Municipal du 7 novembre 2024,
Et,
Le Dojo Franc-Comtois, représenté par son Président, M. Arnaud GRANGIER, dont le siège social est situé 4, rue des chalets - 25000 BESANCON.
Article 1 :
Le Dojo Franc-Comtois est l’employeur d’un éducateur sportif titulaire d’un diplôme d’Etat permettant l’enseignement du judo. Celui-ci participe aux actions de formation des licenciés du club mais également aux actions d’initiation et d’animation auprès de différents publics non licenciés.
Article 2 :
La Ville de Besançon s’engage à soutenir financièrement le Dojo Franc-Comtois pour cet emploi à travers une subvention annuelle de 2 800 €.
Article 3 :
Le Dojo Franc-Comtois s’engage à faire intervenir son éducateur sportif dans différentes actions d’animation mises en place par la Ville de Besançon.
Pour l’année scolaire 2024-2025, cela représente un volume annuel de 56 interventions réparties comme suit :
- Intervention dans le temps scolaire sous réserve d’obtention de l’agrément de l’Inspection Académique
- 2 Périodes, chacune composée de 2 demi-journées par semaine (2 cycles de 14 séances incluant un temps de finalisation sous forme de rencontres interclasses ou inter-écoles), - Élaboration d’un projet de cycle et participation à toutes les réunions d’information ou de bilan avec les enseignants,
Article 4 :
La subvention de la Ville pour soutenir cet emploi sera versée en deux fois : - 1er versement de 2 000 € à signature de la présente
- 2ème versement de 800 € en fin d’année scolaire
La deuxième partie de la subvention tiendra compte des actions effectivement réalisées par le Dojo Franc-Comtois. Article 5 :
Le planning de l’éducateur sera élaboré conjointement entre la Ville de Besançon et le Dojo Franc- Comtois en début de saison.
Dans le cas d’interventions dans le temps scolaire, la Ville de Besançon sollicitera pour l’éducateur du Dojo Franc-Comtois l’agrément nécessaire auprès de l’Inspection Académique.
Article 6 :
En cas d’absence ou d’empêchement de l’éducateur du Dojo Franc-Comtois, le Président de l’association proposera à la Ville qu’un autre cadre, diplômé d’Etat, assume ces missions.
Article 7 :
En cas d’évaluation négative par la Ville de Besançon ou par ses partenaires des interventions de l’éducateur sportif, la Ville de Besançon se réserve le droit de demander au Dojo Franc-Comtois de trouver un autre cadre qualifié ou de résilier le contrat.
Article 8 :
Une réunion annuelle des associations participant à ce dispositif sera organisée afin d’en évaluer la pertinence et proposer de nouvelles actions d’animation pour les prochaines saisons.
Article 9 :
Pendant et au terme de la présente convention, un contrôle sur place peut être réalisé par l’Administration. L’Association s’engage à faciliter l’accès à toutes pièces justificatives des dépenses et tous autres documents dont la production serait jugée utile dans le cadre de ce contrôle. Le refus de leur communication entraîne la suppression de la subvention conformément à l’article 14 du décret- loi du 2 mai 1938.
Conformément aux dispositions de l’article L. 1611-4 du code général des collectivités territoriales, L’Association s’engage à fournir dans les six mois suivant la clôture de l’exercice les documents ci- après : le compte rendu ; les états financiers ou, le cas échéant, les comptes annuels et le rapport du commissaire aux comptes ; le rapport d’activité.
Article 10 :
En cas de litige né de l’interprétation et/ou de l’exécution de la convention, les parties font leurs meilleurs efforts pour aboutir à un accord amiable conforme à l’esprit partenarial de leurs relations. A défaut, tout litige est soumis aux tribunaux compétents.
Fait à Besançon, le
Le Président, Pour la Maire, Dojo Franc-Comtois Par délégation,
Arnaud GRANGIER Abdel GHEZALI 1er adjoint,
Délégué aux Sports,
et équipements sportifs CONVENTION
INDEPENDANTE COMTOISE
Saison 2024-2025
Préambule
La Ville de Besançon souhaite favoriser la pratique et le développement des activités sportives. Afin de conduire des actions d’initiation et d’animation auprès de différents publics, la Ville de Besançon soutient l’emploi d’éducateurs sportifs permanents au sein de clubs sportifs locaux. Ces postes sont également financés grâce à l’appui d’autres partenaires publics ou privés démarchés par les clubs.
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Entre,
La Ville de Besançon, représentée par la Maire, Madame Anne VIGNOT, agissant en vertu de la délibération du Conseil Municipal du 7 novembre 2024,
Et,
L’Indépendante Comtoise, représentée par son Président M. Mickaël REGNIER, dont le siège social est situé avenue Denfert Rochereau 25000 BESANCON.
Article 1 :
L’Indépendante Comtoise est l’employeur d’un éducateur sportif disposant des qualifications nécessaires à l’enseignement de la pratique gymnique. Celui-ci participe aux actions de formation des jeunes mais également aux actions d’initiation et d’animation auprès de différents publics non licenciés.
Article 2 :
La Ville de Besançon s’engage à soutenir financièrement l’Indépendante Comtoise pour cet emploi à travers une subvention de 2 800 €.
Article 3 :
L’Indépendante Comtoise s’engage à faire intervenir son éducateur sportif dans différentes actions d’animation mises en place par la Ville de Besançon.
Pour l’année scolaire 2024-2025, cela représente un volume annuel de 56 interventions réparties comme suit :
- Intervention dans le temps scolaire sous réserve d’obtention de l’agrément de l’Inspection Académique,
- 2 périodes, chacune composée de 2 demi-journées par semaine (2 cycles de 14 séances incluant un temps de finalisation sous forme de rencontres interclasses ou inter-écoles), - Élaboration d’un projet de cycle et participation à toutes les réunions d’information ou de bilan avec les enseignants. Article 4 :
La subvention de la Ville pour soutenir cet emploi sera versée selon le calendrier suivant : - 1er versement de 2 000 € à la signature de la présente convention - 2ème versement de 800 € en fin d’année scolaire
La deuxième partie de la subvention tiendra compte des actions effectivement réalisées par l’Indépendante Comtoise.
Article 5 :
Le planning de l’éducateur sera élaboré conjointement entre la Ville de Besançon et l’Indépendante Comtoise.
Dans le cas d’interventions dans le temps scolaire, la Ville de Besançon sollicitera pour l’éducateur de l’Indépendante Comtoise l’agrément nécessaire auprès de l’Inspection Académique.
Article 6 :
En cas d’absence ou d’empêchement de l’éducateur, le Président de l’association proposera à la Ville qu’un autre cadre, diplômé d’Etat, assume ces missions.
Article 7 :
En cas d’évaluation négative par la Ville de Besançon ou par ses partenaires des interventions de l’éducateur sportif, la Ville de Besançon se réserve le droit de demander à l’Indépendante Comtoise de trouver un autre cadre qualifié ou de résilier le contrat.
Article 8 :
Une réunion annuelle des associations participant à ce dispositif sera organisée afin d’en évaluer la pertinence et proposer de nouvelles actions d’animation pour les prochaines saisons.
Article 9 :
Pendant et au terme de la présente convention, un contrôle sur place peut être réalisé par l’Administration. L’Association s’engage à faciliter l’accès à toutes pièces justificatives des dépenses et tous autres documents dont la production serait jugée utile dans le cadre de ce contrôle. Le refus de leur communication entraîne la suppression de la subvention conformément à l’article 14 du décret- loi du 2 mai 1938.
Conformément aux dispositions de l’article L. 1611-4 du code général des collectivités territoriales, L’Association s’engage à fournir dans les six mois suivant la clôture de l’exercice les documents ci- après : le compte rendu ; les états financiers ou, le cas échéant, les comptes annuels et le rapport du commissaire aux comptes ; le rapport d’activité.
Article 10 :
En cas de litige né de l’interprétation et/ou de l’exécution de la convention, les parties font leurs meilleurs efforts pour aboutir à un accord amiable conforme à l’esprit partenarial de leurs relations. A défaut, tout litige est soumis aux tribunaux compétents.
Fait à Besançon, le
Le Président, Pour la Maire, L’Indépendante Comtoise Par délégation,
Mickaël REGNIER Abdel GHEZALI 1er adjoint,
Délégué aux Sports,
et équipements sportifs CONVENTION
TENNIS DE TABLE ROCHE-BESANÇON
Saison 2024-2025
Préambule
La Ville de Besançon souhaite favoriser la pratique et le développement des activités sportives. Afin de conduire des actions d’initiation et d’animation auprès de différents publics, la Ville de Besançon soutient l’emploi d’Educateurs sportifs permanents au sein d’associations sportives de la Ville.
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Entre,
La Ville de Besançon, représentée par la Maire, Madame Anne VIGNOT, agissant en vertu de la délibération du Conseil Municipal du 7 novembre 2024,
Et,
Le Tennis de Table Roche-Besançon, représenté par son président M. Thierry BEAUMONT, dont le siège social est situé 3 avenue des Montboucons - 25000 BESANCON.
Article 1 :
Tennis de Table Roche-Besançon est l’employeur d’un éducateur sportif titulaire d’un diplôme d’Etat permettant l’enseignement du Tennis de Table. Celui-ci participe aux actions de formation des jeunes mais également aux actions d’initiation et d’animation auprès de différents publics non licenciés.
Article 2 :
La Ville de Besançon s’engage à soutenir financièrement l’association Tennis de Table Roche- Besançon pour cet emploi à travers une subvention annuelle de 2 800 €.
Article 3 :
Tennis de Table Roche-Besançon s’engage à faire intervenir son éducateur sportif dans différentes actions d’animation mises en place par la Ville de Besançon.
Pour l’année scolaire 2024-2025, cela représente un volume annuel de 56 interventions réparties comme suit :
- Interventions dans le temps scolaire sous réserve d’obtention de l’agrément de l’Inspection Académique.
- 2 périodes, chacune composée de 2 demi-journées par semaine (2 cycles de 14 séances incluant un temps de finalisation sous forme de rencontres interclasses ou inter-écoles), - Élaboration d’un projet de cycle et participation à toutes les réunions d’information ou de bilan avec les enseignants.
Article 4 :
La subvention de la Ville pour soutenir cet emploi sera versée en deux fois : - 1er versement de 2 000 € à la signature de la présente convention - 2ème versement de 800 € en fin d’année scolaire
La deuxième partie de la subvention tiendra compte des actions effectivement réalisées par le Tennis de table Roche Besançon. Article 5 :
Le planning de l’éducateur sera élaboré conjointement entre la Ville de Besançon et Tennis de Table Roche-Besançon en début de saison.
Dans le cas d’interventions dans le temps scolaire, la Ville de Besançon sollicitera pour l’éducateur du Tennis de Table Roche Besançon l’agrément nécessaire auprès de l’Inspection Académique.
Article 6 :
En cas d’absence ou d’empêchement de l’éducateur du Tennis de Table Roche Besançon, le Président du Tennis de Table Roche Besançon proposera à la Ville qu’un autre cadre, diplômé d’Etat, assume ces missions.
Article 7 :
En cas d’évaluation négative par la Ville de Besançon ou par ses partenaires des interventions de l’éducateur sportif, la Ville de Besançon se réserve le droit de demander au Tennis de Table Roche Besançon de trouver un autre cadre qualifié ou de résilier le contrat.
Article 8 :
Une réunion annuelle de toutes les associations participant à ce dispositif sera organisée afin d’en évaluer la pertinence et proposer de nouvelles actions d’animation pour les prochaines saisons.
Fait à Besançon, le
Le Président, Pour la Maire, Tennis de Table Roche-Besançon Par délégation,
Thierry BEAUMONT, Abdel GHEZALI 1er Adjoint,
Délégué aux Sports
et équipements sportifs CONVENTION
VOLANT BISONTIN
Saison 2024-2025
Préambule
La Ville de Besançon souhaite favoriser la pratique et le développement des activités sportives. Afin de conduire des actions d’initiation et d’animation auprès de différents publics, la Ville de Besançon soutient l’emploi d’éducateurs sportifs permanents au sein de clubs sportifs locaux. Ces postes sont également financés grâce à l’appui d’autres partenaires publics ou privés démarchés par les clubs.
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Entre,
La Ville de Besançon, représentée par la Maire, Madame Anne VIGNOT, agissant en vertu de la délibération du Conseil Municipal du 7 novembre 2024,
Et,
Le Volant Bisontin, représenté par son Président M. VAGINET Dimitri, dont le siège social est situé 20 Rue de la Rotonde 25000 BESANCON.
Article 1 :
Le Volant Bisontin est l’employeur d’un éducateur sportif disposant des qualifications nécessaires à l’enseignement du badminton. Celui-ci participe aux actions de formation des jeunes mais également aux actions d’initiation et d’animation auprès de différents publics non licenciés.
Article 2 :
La Ville de Besançon s’engage à soutenir financièrement le Volant Bisontin pour cet emploi à travers une subvention de 1 400 €.
Article 3 :
Le Volant Bisontin s’engage à faire intervenir son éducateur sportif dans différentes actions d’animation mises en place par la Ville de Besançon.
Pour l’année scolaire 2024-2025, cela représente un volume annuel de 28 interventions réparties comme suit :
- Intervention dans le temps scolaire sous réserve d’obtention de l’agrément de l’Inspection Académique,
- 2 périodes, chacune composée d’une demi-journée par semaine (1 cycle de 14 séances incluant un temps de finalisation sous forme de rencontres interclasses ou inter-écoles), - Élaboration d’un projet de cycle et participation à toutes les réunions d’information ou de bilan avec les enseignants.
Article 4 :
La subvention de la Ville pour soutenir cet emploi sera versée selon le calendrier suivant : - 1er versement de 700 € à signature de la présente
- 2ème versement de 700 € en fin d’année scolaire
La deuxième partie de la subvention tiendra compte des actions effectivement réalisées par le Volant Bisontin. Article 5 :
Le planning de l’éducateur sera élaboré conjointement entre la Ville de Besançon et le Volant Bisontin.
Dans le cas d’interventions dans le temps scolaire, la Ville de Besançon sollicitera pour l’éducateur du Volant Bisontin l’agrément nécessaire auprès de l’Inspection Académique.
Article 6 :
En cas d’absence ou d’empêchement de l’éducateur, le Président de l’association proposera à la Ville qu’un autre cadre, diplômé d’Etat, assume ces missions.
Article 7 :
En cas d’évaluation négative par la Ville de Besançon ou par ses partenaires des interventions de l’éducateur sportif, la Ville de Besançon se réserve le droit de demander au Volant Bisontin de trouver un autre cadre qualifié ou de résilier le contrat.
Article 8 :
Une réunion annuelle des associations participant à ce dispositif sera organisée afin d’en évaluer la pertinence et proposer de nouvelles actions d’animation pour les prochaines saisons.
Article 9 :
Pendant et au terme de la présente convention, un contrôle sur place peut être réalisé par l’Administration. L’Association s’engage à faciliter l’accès à toutes pièces justificatives des dépenses et tous autres documents dont la production serait jugée utile dans le cadre de ce contrôle. Le refus de leur communication entraîne la suppression de la subvention conformément à l’article 14 du décret- loi du 2 mai 1938.
Conformément aux dispositions de l’article L. 1611-4 du code général des collectivités territoriales, L’Association s’engage à fournir dans les six mois suivant la clôture de l’exercice les documents ci- après : le compte rendu ; les états financiers ou, le cas échéant, les comptes annuels et le rapport du commissaire aux comptes ; le rapport d’activité.
Article 10 :
En cas de litige né de l’interprétation et/ou de l’exécution de la convention, les parties font leurs meilleurs efforts pour aboutir à un accord amiable conforme à l’esprit partenarial de leurs relations. A défaut, tout litige est soumis aux tribunaux compétents.
Fait à Besançon, le
Le Président, Pour la Maire, Volant Bisontin Par délégation,
Dimitri VAGINET Abdel GHEZALI 1er adjoint,
Délégué aux Sports,
et équipements sportifs SPORTS INDIVIDUELS DE HAUT NIVEAU
CONTRAT DE DEVELOPPEMENT SPORTIF
AVENANT n°1 SAISON 2024/2025
Animation et aide à l’emploi sportif
CLUB : BESANCON GYM LA ST CLAUDE
Préambule
La Ville de Besançon et l’association Besançon Gym la St Claude ont signé pour la saison 2024/2025, un Contrat de Développement Sportif élaboré conjointement sur la base d’un projet de développement élaboré par le club avec notamment l’identification des actions de la structure dans les domaines de la formation, de l’action éducative et la définition des conditions de suivi de l’activité et de contrôle de la gestion des clubs.
En complément, la Ville de Besançon soutient l’emploi d’éducateurs sportifs permanents au sein de clubs sportifs locaux. Ces postes sont également financés grâce à l’appui d’autres partenaires publics ou privés démarchés par les clubs.
Il convient de définir les modalités de ce soutien spécifique par avenant au Contrat de Développement Sportif conclu avec l’association Besançon Gym la St Claude pour la saison 2024/2025.
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Entre,
La Ville de Besançon, représentée par la Maire, Madame Anne VIGNOT, agissant en vertu de la délibération du Conseil Municipal du 7 novembre 2024,
Et,
L’association Besançon Gym la St Claude, représentée par son Président M. ROBERT Cédric, dont le siège social est situé 37 rue Francis CLERC - 25000 BESANCON.
Article 1 :
L’association Besançon Gym la St Claude est l’employeur d’éducateurs sportifs titulaires de diplômes d’Etat permettant l’enseignement de la gymnastique. Ceux-ci participent aux actions de formation des licenciés du club mais également aux actions d’initiation et d’animation auprès de différents publics non licenciés.
Article 2 :
La Ville de Besançon s’engage à soutenir financièrement l’association Besançon Gym la St Claude pour ces emplois à travers une subvention annuelle de 2 800 € au titre des interventions en temps scolaire.
Article 3 :
L’association Besançon Gym la St Claude s’engage à faire intervenir ses éducateurs sportifs dans différentes actions d’animation mises en place par la Ville de Besançon.
Pour la saison 2024-2025, cela représente un volume annuel de 56 interventions réparties comme suit : - Intervention dans le temps scolaire sous réserve d’obtention de l’agrément de l’Inspection Académique.
- 2 périodes, chacune composée de deux demi-journées par semaine (2 cycles de 14 séances incluant un temps de finalisation sous forme de rencontres interclasses ou inter-écoles) - Élaboration d’un projet de cycle et la participation à toutes les réunions d’information ou de bilan avec les enseignants. Article 4 :
Les subventions de la Ville seront versées :
- 1er versement de 2 000 € à la signature de la présente
- 2ème versement de 800 € en fin d’année scolaire
La deuxième partie de la subvention tiendra compte des actions effectivement réalisées par l’association Besançon Gym la St Claude.
Article 5 :
Le planning des éducateurs sera élaboré conjointement entre la VILLE DE BESANÇON et l’association Besançon Gym la St Claude en début de saison.
Dans le cas d’interventions dans le temps scolaire, la VILLE DE BESANÇON sollicitera pour les éducateurs de l’association Besançon Gym la St Claude l’agrément nécessaire auprès de l’Inspection Académique.
Article 6 :
En cas d’absence ou d’empêchement des éducateurs de l’association Besançon Gym la St Claude, le Président de l’association proposera à la Ville que d’autres cadres, diplômés d’Etat, assument ces missions.
Article 7 :
En cas d’évaluation négative par la VILLE DE BESANCON, ou par ses partenaires, des interventions des éducateurs sportifs de l’association Besançon Gym la St Claude, la VILLE DE BESANCON se réserve le droit de demander à l’association de trouver d’autres cadres qualifiés ou de résilier le contrat.
Article 8 :
Une réunion annuelle des associations participant à ce dispositif sera organisée afin d’en évaluer la pertinence et proposer de nouvelles actions d’animation pour les prochaines saisons.
Article 9 :
Les dispositions du contrat de développement sportif, saison 24/25 demeurent sans changement.
Fait à Besançon, le
Le Président, Pour la Maire, Besançon Gym la St Claude Par délégation,
Cédric ROBERT Abdel GHEZALI 1er adjoint,
Délégué aux Sports,
et équipements sportifs SPORTS COLLECTIFS DE HAUT NIVEAU
CONTRAT DE DEVELOPPEMENT SPORTIF
AVENANT n°1 SAISON 2024/2025
Animation et aide à l’emploi sportif
CLUB : BESANCON VOLLEY BALL
Préambule
La Ville de Besançon et le Besançon Volley Ball (BVB) ont signé pour la saison 2024/2025, un Contrat de Développement Sportif élaboré conjointement sur la base d’un projet de développement élaboré par le club avec notamment l’identification des actions de la structure dans les domaines de la formation, de l’action éducative et la définition des conditions de suivi de l’activité et de contrôle de la gestion des clubs.
En complément, la Ville de Besançon soutient l’emploi d’éducateurs sportifs permanents au sein de clubs sportifs locaux. Ces postes sont également financés grâce à l’appui d’autres partenaires publics ou privés démarchés par les clubs.
Il convient de définir les modalités de ce soutien spécifique par avenant au Contrat de Développement Sportif conclu avec le BVB pour la saison 2024/2025.
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Entre,
La Ville de Besançon, représentée par la Maire, Madame Anne VIGNOT, agissant en vertu de la délibération du Conseil Municipal du 7 novembre 2024,
Et,
L’association Besançon Volley Ball, représentée par son Président, M. Lucas MEUTERLOS, dont le siège social est situé Pré au Clair 41C, rue du Refuge - 25000 BESANCON.
Article 1 :
L’association Besançon Volley Ball est l’employeur d’éducateurs sportifs titulaires de diplômes d’Etat permettant l’enseignement du Volley Ball. Ceux-ci participent aux actions de formation des licenciés du club mais également aux actions d’initiation et d’animation auprès de différents publics non licenciés.
Article 2 :
La Ville de Besançon s’engage à soutenir financièrement le BVB pour ces emplois à travers une subvention annuelle de 2 800 € au titre des interventions en temps scolaire.
Article 3 :
Le BVB s’engage à faire intervenir ses éducateurs sportifs dans différentes actions d’animation mises en place par la Ville de Besançon.
Pour la saison 2024-2025, cela représente un volume annuel de 56 interventions réparties comme suit : - Intervention dans le temps scolaire sous réserve d’obtention de l’agrément de l’Inspection Académique.
- 2 périodes, chacune composée de 2 demi-journées par semaine (2 cycles de 14 séances incluant un temps de finalisation sous forme de rencontres interclasses ou inter-écoles) - Élaboration d’un projet de cycle et la participation à toutes les réunions d’information ou de bilan avec les enseignants. Article 4 :
Les subventions de la Ville seront versées :
- 1er versement de 2 000 € à la signature de la présente
- 2ème versement de 800 € en fin d’année scolaire
La deuxième partie de la subvention tiendra compte des actions effectivement réalisées par le BVB.
Article 5 :
Le planning des éducateurs sera élaboré conjointement entre la VILLE DE BESANÇON et le BVB en début de saison.
Dans le cas d’interventions dans le temps scolaire, la VILLE DE BESANÇON sollicitera pour les éducateurs du BVB l’agrément nécessaire auprès de l’Inspection Académique.
Article 6 :
En cas d’absence ou d’empêchement des éducateurs du BVB, le Président de l’association proposera à la Ville que d’autres cadres, diplômés d’Etat, assument ces missions.
Article 7 :
En cas d’évaluation négative par la VILLE DE BESANCON, ou par ses partenaires, des interventions des éducateurs sportifs du BVB, la VILLE DE BESANCON se réserve le droit de demander à l’association de trouver d’autres cadres qualifiés ou de résilier le contrat.
Article 8 :
Une réunion annuelle des associations participant à ce dispositif sera organisée afin d’en évaluer la pertinence et proposer de nouvelles actions d’animation pour les prochaines saisons.
Article 9 :
Les dispositions du contrat de développement sportif, saison 24/25 demeurent sans changement.
Fait à Besançon, le
Le Président, Pour la Maire, Besançon Volley Ball Par délégation,
Lucas MEUTERLOS Abdel GHEZALI 1er adjoint,
Délégué aux Sports,
et équipements sportifs