Déliberation - 0000AA29

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Déliberation - 0000AA29 Document publié le Jeudi 19 mai 2022 par la commune de Besançon. Lien du pdf (Déliberation - 0000AA29)Thèmes du document : Sport, Éducation, Enseignement supérieur, MAIRIE

DE

BESANÇON

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DU DOUBS

EXTRAIT DU REGISTRE

des Délibérations du Conseil Municipal

Séance du 19 mai 2022

Le Conseil Municipal, convoqué le 12 mai 2022, s'est réuni à la Chambre de Commerce et d'industrie Territoriale du Doubs (CCIT)

Conseillers Municipaux en exercice : 55

Présidence de Mme Anne VIGNOT, Maire

Ordre de passage des rapports en séance: 1,2, 3, 5, 4, 6, 7,8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45, 46,

47, 48, 49, 50, 51

Étaient présents: Mme Elise AEBISCHER, M. Hasni ALEM, Mme Frédérique BAEHR, M. Guillaume BAILLY (à compter de la question n° 6), Mme Anne BENEDETTO, M. Kévin BERTAGNOLI, Mme Pascale BILLEREY, M. Nicolas BODIN, M. François BOUSSO, Mme Nathalie BOUVET, Mme Fabienne BRAUCHLI, Mme Claudine CAULET, Mme Aline CHASSAGNE, Mme Annaïck CHAUVET, Mme Julie CHETTOUH,

M. Sébastien COUDRY, M. Philippe CREMER, M. Laurent CROIZIER, M. Benoît CYPRIANI, M. Cyril DEVESA, Mme Marie ETEVENARD, M. Ludovic FAGAUT, Mme Lorine GAGLIOLO, Mme Sadia GHARET, M. Abdel GHEZALI, Mme Valérie HALLER, M. Damien HUGUET, M. Jean-Emmanuel LAFARGE, Mme Marie LAMBERT, M. Aurélien LAROPPE, Mme Myriam LEMERCIER, M. Christophe LIME, M. Jamal-Eddine LOUHKIAR, Mme Agnès MARTIN, Mme Carine MICHEL, Mme Marie-Thérèse MICHEL, Mme Laurence MULOT (jusqu'à la question n° 50 incluse), M. Yannick POUJET, M. Anthony POULIN, Mme Françoise PRESSE, Mme Karima ROCHDI, M. Jean-Hugues ROUX, Mme Juliette SORLIN, M. Nathan SOURISSEAU, M. Gilles SPICHER, M. André TERZO, Mme Anne VIGNOT, Mme Sylvie WANLIN, Mme Christine WERTHE, Mme Marie ZEHAF

Secrétaire : Mme Karima ROCHDI

Etaient absents: Mme Karine DENIS-LAMIT, M. Olivier GRIMAITRE, M. Pierre-Charles HENRY,

M. Maxime PIGNARD, Mme Claude VARET

Procurations de vote: M. Guillaume BAILLY à Mme Christine WERTHE (jusqu'à la question n° 5 incluse), Mme Karine DENIS-LAMIT à Mme Laurence MULOT (jusqu'à la question n° 50 incluse), M. Olivier GRIMAITRE à Mme Pascale BILLEREY, M. Pierre-Charles HENRY à Mme Marie LAMBERT, M. Maxime PIGNARD à M. Ludovic FAGAUT,

Mme Claude VARET à Mme Myriam LEMERCIER

OBJET : 48. Fixation de divers tarifs pour la saison 2022/2023

Délibération n 2022/006812

025-212500565-20220519-D006812I0-DE

VIA DOTELEC - S2LOW

Le 25 mai 2022

RECU EN PREFECTURE48

Fixation de divers tarifs pour la saison 2022/2023

Rapporteur: M. Abdel GHEZALI, Adjoint

Date Avis

Commission n 3 04/05/2022 Favorable unanime

Résumé:

Ce projet de délibération porte sur la fixation de divers tarifs pour la saison 2022/2023 concernant les

installations sportives, les équipements sportifs et de loisirs et les animations sportives.

Installations sportives, équipements sportifs et de loisirs, animations sportives

Il est proposé au Conseil Municipal d'adopter les tarifs ci-après pour la saison sportive 2022/2023 :

Saison Saison % augm.

2021/2022 2022/2023

A - Installations sportives municipales - Gymnases - Terrains et assimilés (Nouveaux tarifs applicables au 01/07/2021)

Pour faciliter la lecture, 5 classes sont définies en préambule et

seront reprises pour chaque équipement ou installation :

- Tarif classe 1 : Utilisation à des fins sportives par les clubs

bisontins et les sections sportives : entraînements et matches

amicaux + manifestations inscrites au calendrier fédéral, y compris réunions (assemblée générale ...), ainsi que toutes compétitions

officielles ( calendrier fédéral), quel que soit l'organisateur. Utilisation par les écoles primaires publiques et privées sous contrat.

- Tarif classe 2 : Utilisation à des fins sportives par :

- Institutionnels sports : ligues, comités départementaux,

district, clubs non bisontins, associations bisontines non sportives

- Autres institutionnels : Armée, Gendarmerie, Education

Nationale, Etablissements scolaires non bisontins, SOIS, autres

collectivités...

- Tarif classe 3 : scolaires de Besançon, collèges et lycées

publics et privés bisontins, enseignement supérieur (hors cadre

conventionnel spécifique)

- Tarif classe 4 : Manifestation à caractère d'animation ou de

réunion organisée par des associations bisontines

- Tarif classe 5 : Manifestation d'animation ou de réunion (non

organisée par des associations bisontines) + manifestation

organisée à titre commercial

A noter que les associations sportives bisontines bénéficient de la gratuité des salles VIP et/ou de réunion, dans la limite de

3 réservations par an (quelle que soit la salle) pour leur

manifestation (au-delà application du tarif normal)

2Saison Saison % augm.

2021/2022 2022/2023

1 a- Stade Léo Lagrange - Stade Honneur

- Classe 1: Gratuité Gratuité

- Classe 2: Forfait 3 heures sans éclairage 165 € 166,65 € 1

Forfait journée sans éclairage 330 € 333,30 € 1

Forfait 3 heures avec éclairage 435€ 439,35 € 1

Forfait journée avec éclairage 655 € 661,55 € 1

- Classes 4 et 5 : Forfait journée sans éclairage 1 840 € 1 858,40 € 1

Forfait journée avec éclairage 2 200 € 2 222 € 1

1 b - Stade Léo Lagrange - Locaux VIP

- Classe 1 Gratuité Gratuité

- Classes 2 et 3 : En accompagnement d'une manifestation sportive (sinon application des tarifs des classes 4 et 5) Gratuité Gratuité

- Classes 4 et 5 :

Forfait 1 heure 83 € 83,83 € 1

Forfait 5 heures en journée ou soirée (jusqu'à 1 heure) 330 € 333,30 € 1

1

Forfait journée (soirée comprise jusqu'à 1 heure 555 € 560,55 € 1

2a - Palais des Sports - Salle Honneur

Classe 1: Gratuité Gratuité

Classe 2: Forfait 3 heures 275 € 277,75 € 1

Forfait journée 440 € 444,40 € 1

Classe 4: Forfait journée 440 € 444,40 € 1

Classe 5: Forfait 5 heures 3 800 € 3 838 € 1

Forfait journée 7 600 € 7 676 € 1

2b - Palais des Sports - Salle de convivialité RdC

Classes 1, 2 et 3 en continuité ou accompagnement d'une Gratuité Gratuité

manifestation sportive :

Classes 2 et 3 (hors continuité ou accompagnement d'une

manifestation sportive) :

Forfait 1 heure 167 € 168,67 € 1

Forfait 5 heures en journée ou soirée (jusqu'à 1 heure) 660 € 666,60 € 1

Forfait journée (soirée comprise jusqu'à 1 heure) 975 € 984,75 € 1

Classe 4 et 5 :

Forfait 1 heure 167 € 168,67 € 1

Forfait 5 heures en journée ou soirée (jusqu'à 1 heure) 660 € 666,60 € 1

Forfait journée (soirée comprise jusqu'à une heure) 975 € 984,75 € 1

3Saison Saison % augm.

202112022 2022/2023

2c - Palais des Sports - Salle de convivialité - 1"' étage

Classes 1, 2 et 3 en continuité ou accompagnement d'une Gratuité Gratuité manifestation sportive :

Classes 2 et 3 (hors accompagnement d'une manifestation

sportive):

Forfait 1 heure 83 € 83,83 € 1

Forfait 5 heures en journée ou soirée (jusqu'à 1 heure) 330 € 333,30 € 1

Forfait journée (soirée comprise jusqu'à 1 heure) 555 € 560,55 € 1

Classe 4 et 5 :

Forfait 1 heure 83 € 83,83 € 1

Forfait '/ journée ou soirée (jusqu'à 1 heure) 330 € 333,30 € 1

Forfait journée (soirée comprise) 555 € 560,55 € 1

3- Gymnases *

Classe 1: Gratuité Gratuité

Classe 2:

Gymnase Type A et salle spécialisée - Redevance horaire 18,80 € 19 € 1

Gymnase Type A et salle spécialisée - Forfait journée 164 € 165,64 € 1

Gymnase Type B et C- Redevance horaire 37 € 37,37 € 1

Gymnase Type B et C- Forfait journée 330 € 333,30 € 1

Classe 3:

Gymnase Type A et salle spécialisée - redevance horaire 5,65 € 5,71 € 1

Gymnase Type B et C - redevance horaire 11,25 € 11,36 € 1

Classe 4:

Gymnase Type A et salle spécialisée- Forfait horaire 31,25 € 31,56 € 1

Gymnase Type B et C- Forfait horaire 63 € 63,63 € 1

Gymnase Type A et salle spécialisée - Forfait 5 heures 125 € 126,25 € 1

Gymnase Type B et C- Forfait 5 heures 250 € 252,50 € 1

Classe 5:

Forfait 3 heures - Gymnase Type A et salle spécialisée 210 € 212,10€ 1

Forfait 3 heures - Gymnase Type B et C 420 € 424,20 € 1

Forfait journée - Gymnase Type A et salle spécialisée 540 € 545,40 € 1

Forfait journée - Gymnase Type B et C 1 090 € 1 100,90 € 1

" L'espace mutualisé « sport et cultures urbaines» des Torcols

(Skate-park) est assimilé à un gymnase de type B et C pour la

tarification

4a - Terrains engazonnés clos

Classe 1: Gratuité Gratuité

Classe 2: Forfait horaire 60 € 60,60 € 1

4Saison Saison % augm.

2021/2022 2022/2023

Classe 3: Forfait horaire terrain 7,80 € 7,88 € 1

Forfait horaire ½ terrain 3,90 € 3,94 € 1

Classes 4 et 5 : Forfait 3 heures 370 € 373,70 € 1

Forfait journée 1 090 € 1 100,90 € 1

4b - Terrains stabilisés/ schistes

Classe 1: Gratuité Gratuité

Classe 2: Forfait horaire 14,70 € 14,85 € 1

Classe 3: Forfait horaire terrain 7,80 € 7,88 € 1

Forfait horaire ½ terrain 3,90 € 3,94€ 1

Classes 4 et 5 : Forfait 3 heures 130 € 131,30 € 1

Forfait journée 330 € 333,30 € 1

4c - Terrains synthétiques

Classe 1: Gratuité Gratuité

Classe 2: Forfait horaire terrain 32,50 € 32,83 € 1

Forfait horaire ½ terrain 17 € 17,17 € 1

Classe 3: Forfait horaire terrain 7,80 € 7,88 € 1

Forfait horaire ½ terrain 3,90 € 3,94 € 1

Classes 4 et 5 : Forfait 3 heures 164 € 165,64 € 1

Forfait journée 425 € 429,25 € 1

4d - Terrains de grands jeux non clos (herbe ou gazon)

Classe 1 + toute utilisation en accompagnement direct d'une Gratuité Gratuité

manifestation sportive

Classe 2 à 5 pour événement exceptionnel à vocation non sportive :

Forfait 3 heures 130 € 131,30€ 1

Forfait journée 330 € 333,30 € 1

4e - Traçage terrains

Classe 1: traçage complet pour les seuls matches officiels

(entraînements et matches amicaux➔ se reporter au tarif « classe Gratuité Gratuité

2 à 5»):

Classe 1: traçage restreint pour matches amicaux et entraînements Gratuité Gratuité

Classes 2 à 5 (hors rencontres officielles):

Traçage Peinture Grand Terrain 18,80 € 18,99 € 1

Traçage Plâtre Grand Terrain 10€ 10,10 € 1

Traçage Foot à 7 et traçage restreint 5,15 € 5,20 € 1

5Saison Saison % augm.

2021/2022 2022/2023

5 - Piste et stade d'athlétisme

Classe 1: Gratuité Gratuité

Classe 2: Forfait horaire - Piste 26,75 € 27,02 € 1

Classe 3: Forfait horaire - Piste 7,80 € 7,88 € 1

Classes 4 et 5 : Forfait½ journée - Piste 214 € 216,14 € 1

Forfait journée - Piste 425 € 429,25 € 1

Classe 4 et 5 (stade athlétisme complet): Forfait 5 heures 530 € 535,30 € 1

Forfait journée 1 070 € 1 080,70 € 1

6 - Salles de réunion

(hors Palais des Sports et VIP Léo Lagrange)

Classe 1: Gratuité Gratuité

Classes 2 et 3 accompagnement d'une manifestation sportive : Gratuité Gratuité

Classes 2 à 5 : Forfait horaire 27,50 € 27,78 € 1

Forfait Journée 215 € 217,15 € 1

7 - Ring de boxe

Location du ring à des associations non bisontines ou collectivités,

comités départementaux, ligues

Forfait de location 3 jours (déplacement à la charge du preneur) 275 € 277,75 € 1

8 - Perte de clés et badges

Classes 1 à 5 :

Clé simple et badge 21 € 21,21 € 1

Clé spéciale - type sécurité ou à code 85 € 85,85 € 1

Badge magnétique 5€ 5,05 € 1

B - Installations Nautiques

1 - Piscine Mallarmé Septembre 2022 à juin 2023

Entrées

Tarif adulte

Tarif réduit (-18 ans, étudiants, public handicap)

Tarif exceptionnel (manifestations avec prestations, autres)

Tarif exceptionnel (manifestations de promotion, autres)

Cartes 10 entrées

Tarif Adulte

Tarif réduit (-18 ans, étudiants, public handicap)

Groupes (minimum 8 personnes)

Tarif Adulte

6

3,70 €

2,50 €

26,50 €

16,50 €

2,70 €

3,75 €

2,50 €

5,00 €

2,00 €

26,70 €

16,70€

2,75 €

1,35

0

0,75

1,20

1,85Saison Saison % augm.

2021/2022 2022/2023

Tarif réduit (-18 ans, étudiants, public handicap) 1,70 € 1,75 € 2,95

Cartes trimestrielles

Date d'achat + 3 mois 50 € 51 € 2,00

Scolaires

- Élèves des écoles primaires de Besançon (entrée+ Gratuité Gratuité

enseignement)

- Élèves des écoles primaires de GBM (entrée seule) 2,07 € 2,09 € 0,97

- Élèves des écoles primaires hors GBM (entrée seule) 2,50 € 2,52 € 0,80

- Élèves des lycées, collèges, universités (entrée seule) 2,06 € 2,09 € 1,46

- Ecoles primaires hors Besançon (enseignement 15 élèves maxi la 21,50 € 21,70 € 0,93

séance)

Apprentissage de la natation (entrée comprise)

TARIF UNITAIRE

Leçons particulières enfant ou adulte 12,50 € 12,60 € 0,80

Leçons collectives enfant de + de 8 ans 4,40 € 4,45 € 1, 14

Leçons collectives enfant de - de 8 ans en dehors des heures 4,40 € 4,45 € 1, 14

d'ouverture au public

Leçons collectives enfant de - de 8 ans pendant les heures 7,40 € 7,45€ 0,68 d'ouverture au public (entrée adulte accompagnateur comprise)

Leçons collectives adulte 8,25 € 8,30 € 0,61

Attestation de natation

Brevet 50 m - 100 m - apnée (individuel) entrée comprise 5,00 € 5,00 € 0

Test Kayak (groupé) entrée comprise

Aquagym

Découverte (1 séance) 8,00 € 8,00 € 0

En abonnement (tarif à l'unité) 6,90 € 7,00 € 1,45

Bassin complet (pour 1 heure)

Tarif de base 180,00 € 182,00 € 1,10

Tarif réduit 90,00 € 91,00 € 1,10

Lignes d'eau (pour 1 heure)

Tarif de base 22,50 € 22,70 € 0,90

Tarif réduit 11,25 € 11,35 € 0,90

Compétitions du club local de natation ( dans la limite de trois Gratuité Gratuité organisations annuelles sur l'ensemble des installations nautiques)

Enfants de moins de 4 ans accompagnés par un adulte Gratuité Gratuité

Bébés dauphins (pour 1 heure) 128 € 129 € 0,78

Sèche-cheveux Gratuité Gratuité

A titre exceptionnel, il pourra être délivré, en nombre limité, des Gratuité Gratuité

entrées gratuites

Habitants des Villes jumelées Gratuité Gratuité

7Saison Saison % augm.

2021/2022 2022/2023

2 - Piscine La Fayette septembre 2022 à juin 2023

Entrées

Tarif adulte 4,75 € 4,80 € 1,05

Tarif réduit (- de 18 ans, étudiants, public handicap) 3,40 € 3,40 € 0

Tarif exceptionnel (manifestations avec prestations, autres) 5,00 €

Tarif exceptionnel (manifestations de promotion, autres) 2,00 €

Carte 10 entrées

Tarif adulte 37 € 37,30 € 0,80

Tarif réduit 23,75 € 24€ 1,05

Cartes trimestrielles 99 € 75 € - 24,20

Date d'achat+ 3 mois

Groupes (minimum 8 personnes)

Tarif adulte 3,68 € 3,70 € 0,54

Tarif réduit (-18 ans, étudiants, public handicap) 2,37 € 2,40 € 1,27

Scolaires

- Élèves des écoles primaires de Besançon ( entrée + Gratuité Gratuité

enseignement)

- Élèves des écoles primaires de GBM (entrée seule) 2,07 € 2,09 € 0,97

- Élèves des écoles primaires hors GBM (entrée seule) 2,50 € 2,52 € 0,80

- Élèves des lycées, collèges, universités (entrée seule) 2,06 € 2,09 € 1,46

- Ecoles primaires hors Besançon ( enseignement 15 élèves maxi la 21,50 € 21,70 € 0,93

séance)

Apprentissage de la natation (entrée comprise)

TARIF UNITAIRE

Leçons individuelles enfant ou adulte 12,50 € 12,60 € 0,80

Leçons collectives enfant de + de 8 ans 4,40 € 4,45 € 1,14

Leçons collectives enfant de - de 8 ans en dehors des heures 4,40 € 4,45 € 1,14

d'ouverture au public

Leçons collectives enfant de - de 8 ans pendant les heures 7,40 € 7,45 € 0,68 d'ouverture au public (entrée adulte accompagnateur comprise)

Leçons collectives adulte 8,25 € 8,30 € 0,61

Attestation de natation

Brevet 50 m - 100 m - apnée (individuel) entrée comprise 5€ 5€ 0

Test Kayak (groupé) entrée comprise

Aquagym

Découverte (1 séance) 8€ 8€ 0

Carte 10 séances (tarif à l'unité) 6,90 € 7,00 € 1,45

Bassin complet (pour 1 heure)

Tarif de base 226 € 230 € 1,77

Tarif réduit 114€ 115€ 0,88

Lignes d'eau (pour 1 heure)

8Saison Saison % augm.

2021/2022 2022/2023

Tarif de base 40,50 € 41,00 € 1,23

Tarif réduit 20 € 20,50 € 2,50

Éveil matinal (créneau 8hà9h15) 3€ 3€ 0

Compétitions du club local de natation (dans la limite de Gratuité Gratuité 3 organisations annuelles sur l'ensemble des installations

nautiques)

Enfants de moins de 4 ans accompagnés par un adulte Gratuité Gratuité

A titre exceptionnel, il pourra être délivré, en nombre limité, des Gratuité Gratuité

entrées gratuites

Habitants villes jumelées Gratuité Gratuité

3- Période estivale

Piscine Port Joint du 25 mai au 31 août {billetterie en ligne}

Tarif par créneau d'ouverture

Tarif unique 2,00 € 2,00 €

Tarif exceptionnel (animations, activités, entrée comprise) 5,00 €

Piscine Chalezeule du 25 juin au 31 août (billetterie en ligne)

Tarif par créneau d'ouverture

Tarif unique 2,00 € 2,00 €

Piscine_La Fayette du 4_juillet_au31août

Tarif unique 2,00 € 2,00 €

Vendu uniquement en caisses ouvertes (Mallarmé et La

Fayette)

Tarif unique 2,00 €

Carnets 10 entrées 20,00 €

C - Patinoire La Fayette septembre 2022 à mai 2023

Entrées

Tarif adulte 4,75 € 4,80 € 1,05

Tarif réduit (- 18 ans, étudiants, public handicap) 3,40 € 3,40 € 0

Tarif exceptionnel (manifestations, autres) 2,00 €

Tarif exceptionnel (manifestations, autres) 5,00 €

Carte 10 entrées

Tarif adulte 37 € 37,30 € 0,81

Tarif réduit (- 18 ans, étudiants, public handicap) 23,75 € 24,00 € 1,05

Groupes en séances publiques (minimum 8 pers.)

entrée + location patins 4,55 € 4,60€ 1,10

entrée sans location patins 2,40 € 2,45 € 2,08

9Saison Saison % augm.

2021/2022 2022/2023

Accompagnateurs 1 pour 8 sauf dérogation pour établissements Gratuité Gratuité

spécialisés

Enfants de moins de 4 ans accompagnés par un adulte Gratuité Gratuité

Location patins (public ou clubs} 2,90 € 2,90 € 0

Location patins (public ou clubs) séance du jeudi soir, du samedi Gratuité Gratuité

matin et du dimanche matin

Visiteurs adultes ou parents accompagnateurs qui ne patinent pas Gratuité Gratuité

Scolaires

- Elèves des écoles maternelles et primaires de Besançon Gratuité Gratuité

- Élèves des écoles maternelles et primaires de GBM 1,85 € 1,87 € 1,08

( entrée + location)

- Élèves des écoles maternelles et primaires hors GBM 2,32 € 2,34 € 0,86

(entrée+ location)

- écoles primaires hors Besançon 21,50 € 21,70 € 0,93 (enseignement 15 élèves maxi la séance)

- Élèves des collèges, lycées, université (entrée+ location) 2,84€ 2,87 € 1,06

Affûtage 5,20 € 5,25 € 0,96

Location horaire aux clubs bisontins (en cours de saison) (hors 43 € 43 € 0

séances publiques)

Location journalière pour manifestation exceptionnelle

(Spectacle, Holiday on lce, hockey sur glace ... )

- Journée complète + soirée 4 000 € 4 000 € 0

- Forfait horaire 230 € 230 € 0

Séances privatisées (CE, étudiants, autres)

Sans location patins 450 € 455 € 1,11

Avec location patins 700 € 705 € 0,71

Location horaire aux clubs ou ligues extérieurs pour entraînements

ou stages 102 € 102 € 0

Location mensuelle surfaceuse à privé 1 120 € 1 200 € 7,10

A titre exceptionnel, il pourra être délivré, en nombre limité, des Gratuité Gratuité

entrées gratuites

Habitants des villes jumelées Gratuité Gratuité

D - Animation sportive municipale

Stages sportifs pendant les petites vacances scolaires, la séance -

Patinage et natation

- Bisontins 3,65 € 3,70 € 1,37

- Habitants de GBM 5€ 5,10 € 2,00

- Hors GBM 7,60 € 7,70 € 1,32

102. Rémunération des Maîtres-Nageurs

La Ville de Besançon organise des leçons de natation destinées à un public d'enfants ou d'adultes.

Ces leçons sont assurées en partie par les MNS de la Ville en dehors de leur temps de travail hebdomadaire. Ceci constitue pour eux un second emploi au sein de la collectivité. Les autres animateurs sont des agents titulaires du Brevet d'Etat des Sports Aquatiques et Nautiques recrutés spécifiquement pour cette activité.

Il est proposé de fixer la rémunération de ces agents dans le cadre des leçons de natation comme

suit:

- leçon collective enfant : 3,00 €

- leçon collective adulte : 4,20 €

- leçon individuelle: 7,90 €

- Brevet natation : 2,00 €

A l'unanimité, le Conseil Municipal adopte divers tarifs pour la saison 2022/2023 concernant les installations sportives, les équipements sportifs et de loisirs et les animations sportives.

Pour extrait conforme,

La Maire,

Anne VIGNOT

Rapport adopté à l'unanimité

Pour : 55 Contre : 0 Abstention*: 0 Conseiller intéressé : 0

'Le sens du vote des élus ne prenant pas part au vote est considéré comme une abstention.

11