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Conseil Municipal - Conseil Municipal 1989 1995
Conseil Municipal - OSLON Conseil Municipal 1983 1989
Conseil Municipal - Conseil Municipal 1989 1995
Conseil Municipal - OSLON Conseil Municipal 1983 1989
Conseil Municipal - CM 231227
Conseil Municipal - CM 230925
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oslon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 230925)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
MAIRIE
D’OSLON
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
SEPTEMBRE
2023
Le
vingt-cinq
septembre
deux
mille
vingt-trois,
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
à la
salle
de
la
mairie
sous
la
présidence
d’Yvan
NOEL.
PRESENTS
:
Valérie
BESSARD-MANDRILLON.
Jean-Luc
MEUNIER.
Nathalie
KHEMDOUDI.
Denis
RAUX.
Valérie
THEVENOT.
Christine
BOUILLOT.
Aline
ROUSSEAUX.
Claudine
CORNU.
Pascal
VAN
DORSSELAER.
Joël
CORPET.
Joëlle
DE
MATTEIS.
Pierre
FLEURY.
ABSENTS
:
Mathieu
BERNARD
avec
pouvoir
Pascal
VAN
DORSSELAER.
Julien
GAUDET
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Pascal
VAN
DORSSELAER.
La
secrétaire
de
mairie
assiste
à la
séance.
Monsieur
le Maire
et le
Conseil
Municipal
apportent
leur
soutien
aux
victimes
du
tremblement
de
terre
du
Maroc
et des
inondations
en
Lybie.
Approbation
PV
dernière
séance,
à l’unanimité.
-
DELIBERATION
REMBOURSEMENT
FRAIS
SCOLAIRES
COMMUNES
EXTERIEURES
:
à
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
autorise
le
Maire
à
signer
les
conventions
pour
le
remboursement
de
156
€
correspondant
à
un
enfant
de
notre
commune
scolarisé
à Chalon
et deux
à Chatenoy
le Royal.
Il
sera
procédé
de
la
même
façon,
pour
les
enfants
des
autres
communes
scolarisés
à
Oslon.
Rappel
: ce
dispositif n’est
pas
mis
en
place
entre
Oslon,
Lans
et Chatenoy
en
Bresse.
Aucune
remarque
sur
ce
sujet,
approuvé
à l’unanimité. DELIBERATION
LIGNE
DE
TRÉSORERIE
: à l’unanimité,
Monsieur
le Maire
est
autorisé
à signer
le contrat
d’emprunt,
ligne
de
trésorerie,
auprès
du
Crédit
Agricole
pour
un
montant
de
90
000
€,
au
taux
de
3.54
%,
avec
frais
dossier
de
380
€.
-
DELIBERATION
MODIFICATIVE
BUDGET
OPERATION
AIRE
NATURE
ET
LOISIRS
: une
délibération
est nécessaire
pour
transférer
la somme
de
35
000
€ de
l’opération
«
Sécurisation
RD678
»
à l'opération
« Aire
Nature
et Loisirs
». Vote
à l’unanimité.
-
DELIBERATION
SUBVENTION
ASSOCIATION
SIEL
BLEU:
cette
association
dispense
des
cours
de
«
gym
douce
»
pour
des
personnes
âgées
de
60
à
82
ans.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
décide
de
reconduire
une
subvention
de
20
€
par
adhérent
de
la
commune
et par
trimestre.
Nombre
à communiquer
par
l’association.
-
Point
travaux
école
rénovation
énergétique
bâtiments
scolaires:
Pascal
VAN
DORSSELAER,
informe
que
tous
les
corps
de
métiers,
contrôleurs
techniques,
cabinet
architecte
et membres
du
groupe
projet
se sont
réunis
le 28/09
pour
mise
au point
sur
le dossier
(à ce jour
un
lot toujours
infructueux).
Il retrace
les
réunions
avec
les
enseignantes
et la phase
déménagement
des
locaux
pour
la
durée
du
chantier.
Démarrage
des
travaux
le
6
novembre
2023. - Point
forêt
communale
: Joël
CORPET
informe
que
les
affouages
sont
terminés,
un
rendez-
vous
est
prévu
avec
le
garde
forestier
pour
un
bilan
et
pour
le
projet
de
replantation
sur
la
parcelle
du
CCAS.
Le
cloisonnement
et l’abattage
des
peupliers
sont
commencés.
- Bilan
consommation
fluide,
gaz,
électricité,
eau
: Pascal
VAN
DORSSELAER
relève
des
incohérences
par
rapport
aux
consommations
électriques
élevées
malgré
l’installation
de
leds,
idem
pour
consommation
gaz
avec
un
volume
élevé.
Il est
proposé
de
revoir
ce
bilan
avec
les
factures
de
l’année.
INFORMATIONS
DIVERSES
:
- Téléthon,
le
8
et
9/12,
un
label
a
été
demandé
par
le
coordinateur.
Une
marche
est
toujours
prévue,
un
démarchage
auprès
des
entreprises
sera
fait pour
sponsoriser
l’évènement,
il est noté
que
très
peu
d’associations
se mobilisent
pour
cette
manifestation.
- Réunion
publique
retour
sur
enquête
: une
restitution
des
résultats
est prévue
le 4/10/2023
à
19h 00. - _
Octobre
rose
: marche
organisée
le
1/10
départ
de Lans
pour
une
boucle
Chatenoy
en Bresse,
Oslon,
Lans.
-
Journées
citoyennes
le
14/10,
Jean
Luc
MEUNIER
chargé
de
l’organisation
avec
Claudine
CORNU),
présente
les
ateliers
proposés,
décoration
personnages
Noël,
affichage
aire Nature
et Loisirs,
restauration
d’un
vannoir,
hôtel
à insectes.
-
Recensement
de
la
population
du
18/01/2024
au
17/02/2024,
2
agents
recenseurs
seront
recrutés.
QUESTIONS
DIVERSES :
Université
d’été
30/09
: chaque
conseiller
est invité
à s’inscrire.
Signalement
disparition
chats
secteur
Rte
de
Saint
Germain
du Bois
et ZA.
Proposition
création
poste
service
civique
: approuvé
Feux
artifices
locations
salles
: un
arrêté
municipal
en
date
du
09/10/2019,
interdit
les
feux
d’artifices
sur
l’ensemble
de
la
commune.
En
cas
de
non-respect
de
cet
arrêté
une
amende
catégorie
2 sera
appliquée.
Location
salles
: Pascal
VAN
DORSSELAER
présente
un
système
de
blocage
du
son,
si
les
portes
restent
ouvertes
plus
d’une
minute.
Une
analyse
acoustique
et
d'environnement
sera
nécessaire
pour
la salle
n°
2. Pierre
FLEURY
précise
que
ce
dispositif n’est pas
seulement
pour
lui,
mais
pour
l’ensemble
des
habitants
proches
des
salles.
Après
un
vote
pour
ou
contre
(oui
11-
non
3),
une
étude
approfondie
est lancée.
Fin
de
séance
à 21
h
00
Prochaine
séance
le
30/10/2023
à
19
heures
Le
secrétaire
de
séance,