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Déliberation - LISTE DELIBERATION CM 29 08 2022'
Conseil Municipal - Conseil Municipal 1989 1995
Conseil Municipal - OSLON Conseil Municipal 1983 1989
Conseil Municipal - Conseil Municipal 1989 1995
Conseil Municipal - OSLON Conseil Municipal 1983 1989
Conseil Municipal - CM 240226
Conseil Municipal - CM 230227
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oslon.
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Thèmes du document : Justice et droit, Affaires étrangères et coopération, Bois et produits du bois,
MAIRIE
D’OSLON
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
FEVRIER
2023
: Le
vingt-sept
février
deux
mille
vingt-trois,
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
à
la
salle
de
la
mairie
sous
la
présidence
d’Yvan
NOEL.
PRESENTS
:
Nathalie
KHEMDOUDI.
Jean
Luc
MEUNIER.
Claudine
CORNU.
Aline
ROUS-
SEAUX.
Denis
RAUX.
Pierre
FLEURY.
Joël
CORPET.
Pascal
VAN
DORSSE-
LAER.
Joëlle
DE
MATTEIS.
Valérie
THEVENOT.
Julien
GAUDET.
ABSENTS:
Mathieu
BERNARD
avec
pouvoir
Pascal
VAN
DORSSELAER.
Christine
BOUILLOT
avec
pouvoir
Denis
RAUX.
Valérie
BESSARD-MAN-
DRILLON
avec
pouvoir
Aline
ROUSSEAUX.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Jean
Luc
MEUNIER
La
secrétaire
de
mairie
assiste
à
la
séance.
ORDRE
DU
JOUR :
APPROBATION
PROCES
VERBAL
DERNIERE
SEANCE
Le
PV
de
la dernière
séance
est
approuvé,
à l’unanimité.
DELIBERATION
MODIFICATION
STATUTS
SYDESL
:
Pascal
VAN
DORSSELAER
et Yvan
NOEL
exposent
ce projet
qui
consiste
à élargir
le
champ
d'actions
(groupement
d’achat
d'énergie,
SIG,
ENR,
performance
bâtiments).
Vote
abstention
à
l’unanimité,
la
décision
d’élargir
ne
peut
qu’être
confirmée
par
la
majorité
des
collectivités. DELIBERATION
DEMANDE
ENFOUISSEMENT
SYDESL
ETUDE
TRAVAUX
RUE
VIGNE
RENARD
Autorisation
du
Maire
pour
signer
les
documents
enfouissement
réseau
rue
Vigne
Renard
avec
Chatenoy
En
Bresse,
pour
un
coût
supplémentaire
des
travaux
de
voirie,
le coût
reste
divisé
pour
les
deux
communes.
Julien
GAUDET
pose
la question
de la date
de la réfection
de voirie
sur la 1 ère tranche.
Vote
à l’unanimité.
DELIBERATION
DON
SEISME
TURQUIE
Le
Maire
propose
d’allouer
la
somme
de
1 000
€
au
Fonds
d’Action
extérieure
des
collectivités
locales
(FACECO),
en
soutien
aux
séismes
en
Turquie
et Syrie.
Vote
à l'unanimité
DELIBERATION
TARIF
CARTE
PECHE
Proposition
de
maintenir
le tarif à
10.00
€ la carte
annuelle
par
famille.
28
cartes
vendues
pour
l'année
2022
Vote
à l'unanimité
DELIBERATION
CREDITS
SCOLAIRES
118
élèves
à la rentrée
2023,
la somme
de
100,00
€
par
classe
et
51,00
€
par
élèves
est
reconduite.
Vote
à l'unanimité
DELIBERATION
DEVIS
ONF
FORET
COMMUNALE
Rectification
du
nombre
de
chênes
abattus
(54
dont
chênes
qualité
moindre)
Point
sur
travaux
et
vente
:
travaux
en
régie
se
reporter
au
devis
ONF,
passage
des
disques
(déchaumeuse)
dans
les peupliers
pour
une
somme
de
1 990,00
€.
23
000,00
€
de
chênes
vendus
aux
enchères
(estimation)
26
000,00
€ peupliers
destinés
à la scierie
(estimation)
Rupture
de
plants
disponibles
pour
2024
Taille
en
régie
d'arbre
peupliers
et cerisiers
Vote
à l'unanimité
DELIBERATION
ETUDE
VIDEOPROTECTION
Pascal
VAN
DORSSELAER
expose
le diagnostic
de
la majore
ROUX
et nous
indique
les
diverses
sociétés
fournisseurs
et installateurs
de
vidéo
et
des
visites
dans
différentes
communes
Champforgeuil,
Sevrey
et Fragnes.
2 Il
est
demandé
un
vote
de
principe
pour
la
continuité
de
ce
projet,
qui
consisterait
à
installer
4 à 6 caméras
au centre
bourg.
(1
Abst
Julien
GAUDET)
qui
explique
son vote
par
le manque
de
sanction
derrière
une
dégradation.
Une
demande
d'enquête
et réunion
publique
est
souhaitée
par Aline.
INFO
PROJET
AIRE
NATURE
ET
LOISIRS
Joël
CORPET
en
attente
de
réponse
du
SATEC
pour
complément
d’information
sur
essences
disponible
et chiffrage
POINTS
DOSSIERS
RENOVATION
BATIMENTS
SCOLAIRE
Pascal
VAN
DORSSELAER
fait
le
point
du
projet
école
et
expose
les
différents
changements,
choix
peinture,
arbres
cour.
Rencontre
le
18
février
avec
les
enseignants
pour
le changement
et décision
prise.
Les
travaux
débuteront
aux
bâtiments
D
et E.
Taille
arbre
argenté
1 arbre
retiré
pour
place
pergola
Délibération
pour
demande
subvention
Fonds
Vert,
contrat
territorial
et DETR
pour
la
1 ère
phase
Det
E.
Vote
à l'unanimité
INFORMATIONS
DIVERSES
- _ ENEDIJS
: une
nouvelle
fonction
pour
la gestion
des
compteurs
et le suivi
et
l’analyse
des
consommations
pour
chaque
poste.
-
Relier
les
compteurs
Linky
pour
la perte
de
courant
des jours
sans
école.
-
Calcul
de
puissance
autoconsommation.
-
Analyse
des
compteurs
EDF/SA.
-
Compte
rendu
FAAPAS
: suite
à de
nouveaux
critères
d’attribution
(handicap,
jeunes,
nbr
licenciés)
baisse
de
la participation
financière
du
Grand
Chalon
-
Pétanque
1 281
€ pour
2022
— 640
€ pour
2023
- _
Gymnastique
524
€ pour
2022
—
176
€ pour
2023
QUESTIONS
DIVERSES
-
Récupération
des
outils
informatiques
par
le Grand
Chalon :
société
Tremplin
-
Julien
GAUDET
demande
des
micro-ondes
dans
les
salles
2
micro-ondes
seront
achetés.
-
Pascal
VAN
DORSSELAER
reprend
l'étude
du
destratificateur
pour
envoyer
3 l'air
chaud
vers
le
bas
de
la
salle
polyvalente.
La
salle
ne
correspond
pas
au
critère
de
l’opération
zéro
à charge,
(coût
environ
2000
€ pour
20
%
d’économie
d’énergie).
-_
Julien
GAUDET,
Jean-Luc
MEUNIER,
Pierre
FLEURY
: présentation
d'un plan
photo
du
lavoir
-
Prévoir
une
date
avec
l'équipe
fleurissement
pour
ce projet
d'aménagement.
Fin
de
séance
21
heures
15.
Prochaine
séance
le
MARDI
28
MARS
à
19
heures.
Le
secrétaire
de
séance,
Jean
Luc
MEUNIER.