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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 071 Approbation du rapport annuel 2020 du SIEOM de Mer
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 071 Approbation du rapport annuel 2020 du SIEOM de Mer)
Thèmes du document : Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 28/09/2021
Reçu en préfecture le 28/09/2021
Affiché le ses
ID : 041-244100798-20210927-041 071 2021-DE
GRAND
CHAMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 27 septembre 2021
DATE DE LA CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
17 septembre 2021 Séance du 27 septembre 2021
Nombre de conseillers en exercice :
36 Titulaires et 7 Suppléants L'an deux mil vingt et un Et le 27 septembre à 18h30
Titulaires présents : 23 Le Conseil de Communauté, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit
Suppléants votants : 2 par la loi, au siège de la Communauté de communes du Grand Chambord, sous la
Pouvoirs : 7 présidence de Monsieur Gilles CLEMENT, Président de la Communauté de
Total votants : 32 Communes.
Membres Titulaires présents :
André JOLY (Chambord), Gérard BARON (Fontaines-en-Sologne), Joël DEBUIGNE, Claire CAILLON, Jean-Luc DAUTREMÉPUIS
(Huisseau-sur-Cosson), Anne-Marie THOMAS (La Ferté-Saint-Cyr), Gilles CLEMENT, Nathalie BINVAULT, Danièle DEBOUT, Dominique
GIBAUD {Mont-près-Chambord), Gérard CHAUVEAU, Fabienne GENDRIER (Montlivault), Patrick MARION (Neuvy), Laurent ALLANIC,
Françoise CHAMPY (Saint-Claude-de-Diray), Didier HEITZ, Mireille BIZERAY (Saint-Dyé-sur-Loire), Michel LAURENT, Elisabeth
GUIBERTEAU, Christian LALLERON (Saint-Laurent-Nouan), Christophe HENRY (Thoury), Patrice DUCHET, Virginie VERNERET (Tour-en-
Sologne).
Membres Suppléants présents à voix délibérative : -
Jacinto PLA (Bauzy), Jean-Pierre CHEVESSAND (Maslives).
Membres Titulaires absents et ayant donné pouvoir à un autre Titulaire :
Hélène PAILLOUX (Bracieux) a donné pouvoir à Gilles CLEMENT (Mont-près-Chambord),
Nathalie SAULZET a donné pouvoir à Claire CAILLON (Huisseau-sur-Cosson),
Dimitri BRUNEAU a donné pouvoir à Anne-Marie THOMAS (La Ferté-Saint-Cyr),
José COELHO a donné pouvoir à Nathalie BINVAULT (Mont-près-Chambord),
Jacky HERNANDEZ à donné pouvoir à Michel LAURENT (Saint-Laurent-Nouan),
Valérie LODI (Saint-Laurent-Nouan) a donné pouvoirà Christophe HENRY (Thoury),
Christine SOUCHET a donné pouvoir à Elisabeth GUIBERTEAU (Saint-Laurent-Nouan).
Membres Titulaires absents ou excusés :
Jean-Luc VINGERDER (Bracieux), Claudette SORIN (Crouy-sur-Cosson), Patricia HANNON (Maslives), Julien MARCILHAC (Saint-Claude-
de-Diray), Stéphane FRIAUD (Saint-Laurent-Nouan).
Membres Suppléants présents sans voix délibérative : -
Les membres présents, formant la majorité des conseillers en exercice, Anne Marie THOMAS (La Ferté-Saint-Cyr) a été
désignée secrétaire de séance.
| Délibération 041-071-2021 : |
Objet : Approbation du rapport annuel 2020 du SIEOM de Mer
Le Conseil communautaire doit prendre acte du rapport annuel adopté par le SIEOM de Mer dont la Communauté de
communes est membre.
GRAND CHAMBORD - Communauté de Communes Tél: 02 54 46 53 80
22, avenue de la Sablière - 41250 Bracieux Fax: 0254465381 www.grandchambord.fr
EEE PNA = FERRER ES EC ESEENET ENT DT CT ET PEER NRC) Envoyé en préfecture le 28/09/2021
Reçu en préfecture le 28/09/2021
Affiché le eo
ID : 041-244100798-20210927-041 071 2021-DE
Ce rapport est joint en annexe 5.
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré à l'unanimité :
> PREND ACTE du rapport annuel 2020 adopté par le SIEOM de Mer dont la Communauté de communes est
membre.
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits