Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 09 av
Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 09 av
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 9 avril 2025?x27939
Déliberation - liste des deliberations du CM du 15 avril 2024?x27
Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 27 av
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 9
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal du 24 fevrier 2025?
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 09 AVRIL 2025?x27939
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 9 avril 2025?x92206
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 9 avril 2025?x15518
Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 09 avril 2025?x27939
Document publié le Mercredi 9 avril 2025 par la commune de Rozay-en-Brie.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 09 avril 2025?x27939)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Économie et finances,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
09
AVRIL
2025
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
N°
DESIGNATION
AVIS
ADOPTION
DU
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24/02/2024
APPROUVÉE
À
L'UNANIMITÉ
1718
APPROBATION
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2024
-BUDGET
COMMUNE
APPROUVÉE
À
L'UNANIMITÉ
1719
AFFECTATION
DU
RÉSULTAT
2024
- BUDGET
COMMUNE
APPROUVÉE
À
L'UNANIMITÉ
1720
VOTE
DU
TAUX
DES
TAXES
DIRECTES
LOCALES
2025
APPROUVÉE
À
L'UNANIMITÉ
1721
SUBVENTION
AUX
ASSOCIATIONS
APPROUVÉE
À
L'UNANIMITÉ
1722
ADMISSION
EN
NON
VALEURS
- 2
LISTES
APPROUVÉE
À
L'UNANIMITÉ
DISSOLUTION
DE
L'ASSOCIATION
FONCIERE
DE
REMEMBREMENT
-REPRISE
DE
L'EXCEDENT
DE
=
2
1723
nr
APPROUVÉE
À
L'UNANIMITÉ
1724
BUDGET
PRIMITIF
2025
-COMMUNE
APPROUVÉE
À
L'UNANIMITÉ
1725
ADOPTION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
PERMAMENTS
AU
ER
JANVIER
2025
APPROUVÉE
À
L'UNANIMITÉ
1726
APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2024
-BUDGET
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
APPROUVÉE
À
L'UNANIMITÉ
1727
APPROBATION
DU
COMPTE
DES
GESTION
2024
-BUDGET
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
APPROUVÉE
À
L'UNANIMITÉ
1728
BUDGET
PRIMITIF
2025
-BUDGET
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
APPROUVÉE
À
L'UNANIMITÉ
1729
APPROBATION
DE
LA
MODIFICATION
N°1
DU PLU
-ERREUR
MATÉRIELLE
APPROUVÉE
À
L'UNANIMITÉ
Affichée
et
publiée
le
14
avril
2025