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Déliberation - 22 12 08 delib
Compte-Rendu - 22 12 08 cr
Compte-Rendu - cr cm 2022 12 08
Déliberation - Recap CM 13 02 24
Convocation - 03 cm mars 2022
Convocation - 12 cm 08 décembre 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sauzon.
Lien du pdf (Convocation - 12 cm 08 décembre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Se
Destinataires
:
BELLE
LE
EN
AUR
v
SAUZO
Ronan
JUHEL
Yves
LOYER
Reine-Claude
LUCAS
Olivier
THOMAS
Régis
ROBERT
Soizic
LUCAS
Fabien
DRAMARD
Damien
GUÉGAN
Annick
ALLAIN
Elodie
GUÉGAN
Jean-Charles
RIOU
Katia
LUCAS
Vanina
CHAMBRIER
Cécilia
REPÉSSÉ
VVYNNYYNYNNNYNNNNNNN NV SAUZON,
le
2
décembre
2022
N/RÉF.
: RJ/VP/AR 221117
Réunion
du
Conseil
Municipal
Madame,
Monsieur,
Le
Conseil
Municipal
se
réunira,
à
la
salle
Sarah
Bernhardt,
en
séance
ordinaire le
:
Jeudi
8
décembre
2022
à
20h
30
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
.
hel
ORDRE
DU
JOUR
: ci-dessous
3
EF]
POUVOIR
Je
SOUSSIBNÉ(E),
, empêchél{e)
d'assister
à
la
réunion
du
conseil
municipal
AU
somme
, donne
pouvoir
pour
me
représenter,
émettre
tout
vote
et signer
tout
document
À
Mani (ne
pouvant
porter
qu’un
seul
pouvoir).
Fait
à SAUZON,
le
Signature,
56360
SAUZON
Tél.
: 02
97
31
62
79
- Mail
: mairie@sauzon.fr Ordre
du jour
séance
du
Conseil
Municipal
du jeudi
8 décembre
2022
à 20
h 30
Approbation
du
procès-verbal,
rédigé
par
monsieur
Régis
ROBERT,
désigné
secrétaire
de
la séance
précédente
: 26
Octobre
2022.
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
rédigeant
le procès-verbal
de
séance
;
SÉANCE
FILMÉE
RETRANSMISE
EN
DIRECTE
SUR
BELLE-ILE.TV
“TRAVAUX
- Projets
e
Demande
de
soutien
contrat
État/Région
- Travaux
de
réhabilitation
de
2
logements
e
Contrat
de
maîtrise
d'œuvre
2
logements
e
Extension
atelier
communal
ZA
Semis
- Contrat
missions
: Sécurité
Protection
Santé
et
contrôle
technique
e
Voirie
2019-2022
: Marché
de
travaux
- Révision
de
prix
e
Voirie
2023-2026 :
contrat
d'assistance
à maîtrise
d'œuvre
pour
la
rédaction
du
cahier
des
charges
en
vue
de
la consultation
pour
le marché
de
travaux
e
Destination
du
bâtiment
du
Centre
d'Accueil
e
PORT :
Rapport
diagnostic
palplanches
- bassin
de
Pen-Prad
#
CONVENTIONS
- CONTRATS
e
Contrat
SICLI
: vérification
annuelle
désenfumage
Centre
d'Accueil
e
Contrat
SICLI
: vérification
annuelle
désenfumage
Salle
des
Fêtes
e
Contrat
trienal
SSI
- Centre
d'Accueil
e
Convention
Territorial
Globale
(C.T.G.)
#
FINANCES e
Versement
du
budget
principal
aux
budgets
annexes
: CCAS
et
Centre
d'Accueil
e
PORT
: durées
d'amortissement
du
port
e
Décisions
modificatives
e
Autorisation
à mandater
le
1/4
des
crédits
avant
le vote
du
Budget
Principal
N+1
*
TARIFS e
Communaux
2023
e
Camping
2023
e
Centre
d'accueil
2023
e
Loyers
logements
sociaux
- Révision
des
loyers
2023
%
DOMAINE
PUBLIC
MARITIME
- ZONE
DE
MOUILLAGES
ET
D'EQUIPEMENTS
LEGERS
(Z.M.E.L.)
e
Demande
titre
d'occupation
du
Domaine
Public
Maritime
de
Port
Bellec
pour
l'année
2023
e
Demande
d'extension
du
périmètre
pour
2024
e
Institution
conseil
des
mouillages
e
Constat
mouillages
- zone
de
Donnant
+
RAPPORT
D'ACTIVITÉ
e
Morbihan
Energies
2021
*
MOTION e
Relative
à la
localisation
du
projet
éolien
flottant
au
sud
de
la
Bretagne
COMMUNICATION
SUR
LES
DÉLÉGATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
(DÉLIBÉRATION
N°2020-049
complétée
par
la délibération
n°2021-134
du
26/11/2021)
QUESTIONS
DIVERSES
ÉCRITES
ET
ORALES
56360
SAUZON
Tél.
: 02
97
31
62
79
- Mail
: mairie@sauzon.fr