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Procès Verbal - 24 10 09 pv
Procès Verbal - 24 10 09 pv
Convocation - 10 cm octobre 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sauzon.
Lien du pdf (Convocation - 10 cm octobre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
WT
Destinataires
:
BELL
HE
ENMIR
v
SAUZO
>
Ronan
JUHEL
>
Yves
LOYER
>
Reine-Claude
LUCAS
> Olivier
THOMAS
>
Régis
ROBERT
>
Soizic
LUCAS
>
Fabien
DRAMARD
>
Damien
GUÉGAN
> > > > > >
Annick
ALLAIN
Elodie
GUÉGAN
Jean-Charles
RIOU
Katia
LE
PORT
Vanina
CHAMBRIER
Cécilia
REPÉSSÉ
SAUZON,
le
21
octobre
2022
N/RÉF.
: RJ/VP/AR 22
10
20
Réunion
du
Conseil
Municipal
Madame,
Monsieur,
Le
Conseil
Municipal
se
réunira,
à
la
salle
Sarah
Bernhardt,
en
séance
ordinaire
le :
26
octobre
2022
à
20h
30
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
ORDRE
DU
JOUR :
ci-dessous
F]
POUVOIR
Je
SOUSSIBNÉ(E),
, empêché(e)
d’assister
à
la
réunion
du
conseil
municipal
QU
remets
, donne
pouvoir
pour
me
représenter,
émettre
tout
vote
et signer
tout
document
À Masse (ne
pouvant
porter
qu’un
seul
pouvoir).
Fait
à SAUZON,
le
Signature,
56360
SAUZON
Tél.
: 02
97
31
62
79
- Mail
: mairie@sauzon.fr Ordre
du jour
séance
du
Conseil
Municipal
du
26
octobre
2022
à 20
h 30
Approbation
du
procès-verbal,
rédigé
par
monsieur
Régis
ROBERT,
désigné
secrétaire
de
la séance
précédente
: 12
septembre
2022.
* +
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
rédigeant
le procès-verbal
de
séance
;
SÉANCE
FILMÉE
RETRANSMISE
EN
DIRECTE
SUR
BELLE-ILE.TV
INSTANCES
COMMUNALES
e
Commissions
communales
et
représentant
d'assemblées
: nomination
de
nouveaux
membres
e
Nomination
d'un
référent
sécurité
civile.
e
Nomination
d'un
représentant
élu
du
CCAS
au
collège
B du
conseil
d'administration
de
l'association
de
maintien
à domicile
Belle-Ile
INSTANCES
INTERCOMMUNALES
e
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
: nomination
d'un
nouveau
membre
e
Rapport
d'activité
annuel
FINANCES
- Demandes
de
soutien
e
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
- Programme
Solidarité
territoriale
2022
: projet
Aménagement
carrefour
haut
du
bourg
- Tranche
1
e
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
- Programme
exceptionnel
de
soutien
2022
proposition
de
projets
à déposer
TRAVAUX
- Projets
e
Port-
PONTON
- Validation
des
travaux
proposés
et
autorisation
à monsieur
le maire
à
lancer
le marché
e
Commune
- lotissement
Terres
Willaumez
- Autorisation
à signer
le marché
de
mission
de
maîtrise
d'oeuvre
FINANCES
- Attribution
de
subventions
e
Subvention
aux
associations
: attribution
complémentaires
suite
différé
enveloppe
2022
e
Demande
de
subventions
collège
Michel
Lotte
e
Prêt
du
minibus,
conditions,
procédure
PERSONNEL e
PSC:
Protection
sociale
complémentaire
BILANS
provisoires
2022
e
Port
e
Camping
e
Centre
d'accueil
e
Marchés
e
Demandes
de
remboursement
FINANCES
- Décisions
modificatives
COMMUNICATION
SUR
LES
DÉLÉGATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
(DÉLIBÉRATION
N°2020-049
complétée
par
la délibération
n°2021-134
du
26/11/2021)
QUESTIONS
DIVERSES
ÉCRITES
ET
ORALES
56360
SAUZON
Tél.
: 02
97
31
62
79
- Mail
: mairie@sauzon.fr