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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 25092024
Document publié le Mercredi 25 septembre 2024 par la commune de Jarny.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 25092024)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique, Éducation,
1
VILLE DE JARNY
54800
Liste des délibérations examinées en séance du Conseil Municipal
du 25 septembre 2024
Date d’affichage : 26 septembre 2024
Date de mise en ligne : 26 septembre 2024
Délibération
n°
Intitulé Vote
2024-051 Décision modificative n° 2-2024 : budget principal APPROUVÉE
« unanimité »
2024-052 Subventions exceptionnelles APPROUVÉE
« unanimité »
2024-053 Adhésion à l’Association Nationale Empreintes
Citoyennes
APPROUVÉE
« unanimité »
2024-054 Adoption du règlement du Conseil Municipal des Enfants
et adhésion à l’Association Nationale des Conseils
d’enfants et de Jeunes (ANACEJ)
APPROUVÉE
« unanimité »
2024-055 Modification du règlement d’attribution de primes de
ravalement de façades et d’aménagement de commerces
de locaux artisanaux ou de services
APPROUVÉE
« unanimité »
2024-056 Attribution de primes de ravalement de façades et
d’aménagement de commerces de locaux artisanaux ou
de services
APPROUVÉE
« unanimité »
2024-057 Aide à l’installation d’un commerce ou d’une activité
artisanale ou de services – Règlement d’octroi d’une aide
en matière de location d’immeuble – Prolongation de la
durée de validité du règlement
APPROUVÉE
« unanimité »
2024-058 Aides à l’installation de commerces et activités
artisanales ou de services : conclusion de deux
conventions
APPROUVÉE
« unanimité »
2024-059 Protection de l’environnement – Propreté urbaine et
gestion des mégots de cigarette – Contrat-type entre
l’éco-organisme Alcome et les collectivités chargées
d’assurer le nettoiement des voiries
APPROUVÉE
« unanimité » 2
Délibération
n°
Intitulé Vote
2024-060 Mise à jour du tableau des effectifs – Création de postes
permanents
APPROUVÉE
« unanimité »
2024-061 Création de postes pour accroissement temporaire
d’activité
APPROUVÉE
« unanimité »
2024-062 Prise en charge des frais liés à la mise en œuvre du
compte personnel de formation (CPF) – Complément à la
délibération du 26/06/2024
APPROUVÉE
« unanimité »
2024-063 Délibération instaurant l’indemnité forfaitaire annuelle
pour fonctions essentiellement itinérantes
APPROUVÉE
« unanimité »
2024-064 Délibération attribuant des véhicules avec remisage à
domicile et règlement intérieur d’utilisation des
véhicules de service
APPROUVÉE
« unanimité »
2024-065 Motion de soutien aux salariés d’Azur Production APPROUVÉE
« unanimité »