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Document publié le Mercredi 22 novembre 2023 par la commune de Verneuil-sur-Vienne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 22 novembre 2023.docx)
Thèmes du document : Tourisme, Institutions publiques, Justice et droit,
Commune de Verneuil sur Vienne
Conseil municipal
Le 22 novembre 2023
Liste des délibérations adoptées
Délibération N°63/2023 : Budget principal : DM N°3
Délibération N°64/2023 : Budget annexe Pôle touristique d’hébergement des Rivailles : DM N°1 Délibération N°65/2023 : Admission en non-valeur
Délibération N°66/2023 : Loyer du logement de fonction de l’école élémentaire Délibération N°67/2023 : Autorisation d’ester en justice
Délibération N°68/2023 : Convention de désignation de maîtrise d’ouvrage à passer avec le SEHV : lieudit « Le Lavoir »
Délibération N°69/2023 : Convention de désignation de maîtrise d’ouvrage à passer avec le SEHV : lieudit « Les Fonts »
Délibération N°70/2023 : Attribution de subvention à l’Association Faites des livres Délibération N°71/2023 : Projet de création d’un Pump Track : demandes de subventions Délibération N°72/2023 : Projet de construction de vestiaires de rugby et d’une salle associative/club house : demandes de subventions
Délibération N°73/2023 : Convention de groupement de commandes avec Limoges Métropole dans le cadre du soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec l’éco organisme CITEO
Délibération N°74/2023 : Avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion de l’EAJE La Ritournelle conclu avec l’Association les PEP 87
Délibération N°75/2023 : Autorisation de signature de conventions d’occupation temporaire de locaux à signer avec l’EPLEFPA de Limoges Nord Haute-Vienne
Délibération N°76/2023 : Modification de la délibération sur le RIFSEEP Délibération N°77/2023 : Délibération portant création d’un emploi permanent d’assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques et modification du tableau des effectifs Délibération N°78/2023 : Cession d’une partie de la parcelle cadastrée dans la section ZO sous le numéro 515
Délibération N°79/2023 : Fixation des tarifs d’occupation du gymnase et autorisation de signature de la convention d’occupation
Délibération N°80/2023 : Modification du règlement de mise à disposition de matériel communal au profit des particuliers et fixation du montant de la caution
Publication du 23 novembre 2023