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Document publié le Mercredi 13 septembre 2023 par la commune de Verneuil-sur-Vienne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 13 septembre 2023.docx)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Consommateurs, Institutions publiques,
Commune de Verneuil sur Vienne
Conseil municipal
Le 13 septembre 2023
Liste des délibérations adoptées
Délibération N°45/2023 : Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57.
Délibération N°46/2023 : Approbation du Règlement Budgétaire et Financier (RBF). Délibération N°47/2023 : Modalités de mise en œuvre de la comptabilité M57 à compter du 1er janvier 2024.
Délibération N°48/2023 : Budget principal : Décision modificative N°2.
Délibération N°49/2023 : Approbation de la convention à passer avec l’Association QUATUOR DE LIMOGES.
Délibération N°50/2023 : Modification du tableau des effectifs et des emplois : avancement de grade 2023.
Délibération N°51/2023 : Création d’un emploi permanent d’ingénieur territorial. Délibération N°52/2023 : Conseil départemental de la Haute-Vienne : Autorisation de signature
de l’avenant à la convention constitutive de groupement de commandes pour l’achat de produits destinés à l’équipement de documents de bibliothèque.
Délibération N°53/2023 : Limoges Métropole Communauté Urbaine : Communication des
rapports annuels concernant les services publics locaux.
Délibération N°54/2023 : Limoges Métropole Communauté Urbaine : Adoption des modalités de passage à la gestion en flux du contingent réservataire de la commune de Verneuil sur Vienne avec les bailleurs du territoire de Limoges Métropole.
Délibération N°55/2023 : Transferts de propriété de certains biens communaux de la commune à Limoges Métropole.
Délibération N°56/2023 : Travaux de réfection du mur du cimetière : autorisation de signature de
la convention avec l’Association les Chantiers des Chemins Jacquaires et demandes de subventions.
Délibération N°57/2023 : Autorisation de signature de l’acte portant transfert des voies et
équipements communs du lotissement des Jardins de Pennevayre.
Délibération N°58/2023 : Convention de servitude à passer avec ENEDIS : parcelle cadastrée dans la section ZD sous le numéro 9.
Délibération N°59/2023 : Cession d’une partie de la parcelle ZY 60 : complément à la
délibération initiale.
Délibération N°60/2023 : Révision des tarifs de location de la salle socio-éducative de Pennevayre.
Délibération N°61/2023 : Modification du règlement intérieur de la salle socio-éducative de Pennevayre.
Délibération N°62/2023 : Motion : ADM87 - Limoges Métropole Communauté Urbaine :
« Fausse » consigne, Fausse bonne idée ! ».
Publication du 14 septembre 2023