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Note de Synthèse - Extrait 2025 027 Visee et Publiee FIN Subvention de fonctionnement aux assos 2025
Document publié le Mardi 1 avril 2025 par la commune de Bessières.
Lien du pdf (Note de Synthèse - Extrait 2025 027 Visee et Publiee FIN Subvention de fonctionnement aux assos 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
M Envoyé en préfecture le 11/04/2025
B Extrait du registre des dél recu en préfecture le 11/04/2025 =
B du Conseil municil”*"*® 1 1 AVR 2025 ID : 031-213100662-20250402-2025027EXTRAIT-DE ŒESSIÈRES du mercredi 02 avril ZU25
Le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni le Mercredi 02 avril 2025, à la mairie
de Bessières, 29 place du Souvenir, BESSIÈRES (31660), sous la présidence de Monsieur
Cédric MAUREL, Maire.
Date de convocation du Conseil municipal : le jeudi 27 mars 2025. Affichage en mairie et
distribution ce même jour, de l'ordre du jour, accompagné d'une note de synthèse et des
documents annexes utiles à la préparation de la séance.
Présents :
Monsieur Cédric MAUREL, Maire - Madame Christel RIVIERE - Monsieur Aëli HAMDANI —
Madame Carole LAVAL — Monsieur Frédéric BONNAFOUS — Madame Françoise OLIVE —
Monsieur Anthony BLOYET — Monsieur Julien COLOMBIES, adjoint(e)s au Maire.
Madame Véronique ANDREU — Monsieur Gérard CIBRAY - Monsieur Pierre ESTRIPEAU -
Monsieur Michel FALCONNET - Madame Nathalie HERRANZ - Monsieur Benjamin HUC -
Madame Sylvie BUIGUES - Monsieur Bernard BERINGUIER - Monsieur CONTE Jean-
Charles - Madame Mylène MONCERET - Monsieur Benoît MUNOZ — Madame Marie-Hélène
PEREZ - Madame Emilie PEZET, conseillers(ères) municipaux.
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Ludovic DARENGOSSE à Madame Marie-Hélène PEREZ
Monsieur Bastien YERLES MONCERET à Madame Mylène MONCERET
Madame Alexia SANCHEZ à Monsieur Michel FALCONNET
Absents : .
Monsieur Jérôme BRIÈRE — Monsieur Alexandre CHATAIGNER - Madame Élisabeth
CORDEIRO.
Secrétaire de séance : Madame Carole LAVAL.
Composition légale du conseil municipal : 27
Nombre de conseillers en exercice : 27
Nombre de conseillers présents : 21
Nombre de conseillers représentés : 03 VVUNVN
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 19 heures et procède à l'appel.
| 2025-027 FINANCES : Subventions de fonctionnement aux associations pour
| l’année 2025
Rapporteur: Madame Carole LAVAL
ADOPTE
Votants : 24 Abstentions : 3 | Exprimés : 21 Pour : 21 Contre : 0
Abstentions : Monsieur Bernard BERINGUIER - Madame Émilie PEZET - Madame Sylvie BUIGUES
Ville de
LHESSIÈRESEnvoyé en préfecture le 11/04/2025
Reçu en préfecture le 11/04/2025
Pubiié le AVR. 2025
ID : 031-213100662-20250402-2025027EXTRAIT-DE
Conformément au règlement d'attribution des subventions aux associations approuvées par
délibération n° 2021-04 ASSOCIATIONS : Modifications du règlement d'attribution des
subventions aux associations lors de la séance du 21 janvier 2021, et à la demande de
Monsieur le Maire, Madame Carole LAVAL, 3" adjointe, présente la proposition d'attribution
pour l'année 2025.
Il est proposé l'attribution de subventions de fonctionnement 2025 aux associations, suivante
SUBVENTIONS 2025 ASSOCIATIONS PROPOSEES
CINEBESSIERES 230,00 €
ACCA CHASSE 190,00 €
BESSIERES DANSE ASSOCIATION 2 100,00 €
LES DOIGTS DE FEE 150,00 €
KARATE CLUB 1 200,00 €
LE TAROT BESSIERAIN 100,00 €
BESSIERES MARCHE NORDIQUE 110,00 €
FOOTBALL FCBB 3 000,00 €
GUIDON BESSIERAIN 140,00 €
B2B RUGBY 1 700,00 €
Dojo okami judo Bessières 1 000,00 €
ASAPE 31 3 000,00 €
AS COLLEGE AB 3 900,00 €
AU CHŒUR DE BESSIERES 270,00 €
RANDONNEURS BESSIERAINS 180,00 €
FLEX IMAGE ET EXPRESSION 2 800,00 €
GOOD MORNING BESSIERES 1 700,00 €
HORSITANIE 1 600,00 €
3BC - BESSIERES BASKET CLUB 3 400,00 €
LA BOULE BESSIERAINE 400,00 €
FLOR DE LUNA 1 500,00 €
BESSIERES HANDBALL 1 700,00 €
AMCB Apprenti musicien 1 700,00 €
TRAIT D'UNION 400,00 €
AMIS DE CECILE BOUSQUET PASTOUREL 140,00 €
CLUB VERMEIL 550,00 €
BESSIERES EN FETES 10 000,00 €
APEL SAINT JOSEPH 460,00 €
ANCIENS COMBATTANT FNACA MONTAS 200,00 €
RESTOS DU CŒUR 1 700,00 €
COOPERATIVE SCOLAIRE ESTANQUE | 720,00 €
COOPERATIVE SCOLAIRE LOUISE MICHEL | 5 180,00 €
ANCIENS COMBATTANTS BESSIERES | 200,00 € |
RESEAU DES POSSIBLES | 100,00€ |
DON DE SANG BESSIERES | 200,00 € |
Total | 51 920,00 € |Envoyé en préfecture le 11/04/2025
Reçu en préfecture le 11/04/2025
Publié le Î Î AVR. 2025
ID : 031-213100662-20250402-2025027EXTRAIT-DE
ENTENDU L'EXPOSÉ DE MADAME LA 3è"° ADJOINTE ET APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, LE CONSEIL MUNICIPAL,
APPROUVE l'atiribution des subventions de fonctionnement attribuées aux
associations pour l'exercice 2025, telle que présentée ci-dessus :
INSCRIT la dépense aux chapitre et article correspondant ;
DONNE MANDAT à Monsieur le Maire où à son représentant(e) pour l'application de
la présente décision et la signature de toutes les pièces et avenants s'y rapportant :
MENTIONNE que la présente délibération est susceptible d'un recours contentieux
devant le Tribunal Administratif, dans un délai de deux mois, à compter de sa
transmission au contrôle de légalité et de sa publication.
Ainsi fait et délibéré en Mairie,
les jour, mois et an que dessus.
Pour copie conforme, le Maire,
Cédric MAUREL