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Déliberation - Listes des deliberations 07 11 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Jean-de-la-Motte.
Lien du pdf (Déliberation - Listes des deliberations 07 11 25)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Justice et droit,
République Française
Département de La Sarthe
Commune de Saint Jean de la Motte
Liste des délibérations
Conseil Municipal
Du vendredi 7 novembre 2025
À 20h30 - Salle du conseil
Ont été à L’ordre du jour de la séance les points suivants :
N°
délibération Objet Décision
2025-53 Opération une naissance, un arbre - validation de devis. Approuvée
2025-54 Convention d’adhésion à un groupement de commandes pour la mise en place d’un environnement numérique de travail dans les écoles de l’académie
de Nantes.
Approuvée
2025-55 Rapport d’activités 2024 de la Communauté de Communes Sud Sarthe. Approuvée
2025-56 Schémas Directeurs d’Assainissement Collectif – convention de remboursement.
Approuvée
2025-57 Achat d’un taille-haie pour les espaces verts. Approuvée
2025-58 Signature de la nouvelle convention de partenariat pour le développement de la lecture publique 2026-2028.
Approuvée
2025-59 Achat de plants de peupliers. Approuvée