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Procès Verbal - JOUR 31 03 2016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Procès Verbal - JOUR 31 03 2016)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Démocratie,
Rosans,
le
24-03-2016.
La
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
le
Jeudi
31
mars
2016
à 9 h 00
Au
2ème
étage
de
la mairie
Ordre
du
jour
:
10.
Nomination
d’un
secrétaire
de
séance,
approbation
du
PV
du
10
mars
2016
Budgets
2016,
vote
des
propositions
budget
principal,
budget
annexe
eau
et
assainissement,
budget
annexe
du
lotissement
Impôts
locaux,
vote
des
taux
d'imposition,
délibération
prévue
Maison
des
énergies,
le
point
sur
les
travaux,
avenant
pour
le
lot
plomberie
chauffage,
délibération
prévue Appel
à
concurrence
pour
la
station
d'épuration
des
Buissons,
choix
des
entreprises,
délibération
prévue
Tarifs
communaux,
nouveaux
tarifs
des
activités
jeunesse,
facturation
de
la
vaisselle
des
salles
polyvalentes
délibération
prévue
Camping
municipal
Castors,
approche
globale,
demande
au
PNR
des
Baronnies
provençales
et
au
syndicat
de
rivière,
délibération
prévue
SIVU
des
pays
du
Buëch
d'hier
et
d'aujourd'hui,
annulation
de
la
délibération
du
5
février,
approbation
des
nouveaux
statuts,
désignation
par
anticipation
des
délégués,
délibération
prévue
Questions
diverses
Madame
Josiane
OLIVIER,
maire
de
ROSANS.
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