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Procès Verbal - JOUR 12 05 2016
Procès Verbal - jour 28 10 2021
Ordre du Jour - jour 19 10 2020
Procès Verbal - JOUR 10 03 2016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Procès Verbal - JOUR 10 03 2016)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Institutions publiques,
Rosans,
Le
04-03-2016.
La
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
le
Jeudi
10
mars
2016
à 9 h
00
Ordre
du
jour:
10. 11. 32. 13. 14.
Nomination
d’un
secrétaire
de
séance,
approbation
du
PV
du
5 février
2016
Comptes
administratifs
du
budget
principal
de
la
commune
et
des
budgets
annexes,
eau
et
assainissement
collectif,
lotissement,
délibération
prévue
Comptes
de
gestion
du
budget
principal
de
la
commune
et
des
budgets
annexes,
eau
et
assainissement
collectif,
lotissement,
délibération
prévue
Affectations
des
résultats
2015,
délibération
prévue
Maison des
énergies,
le
point
sur
les
travaux,
devis
pour
la
consolidation
du
pilier,
demande
de
subventions
pour
le
mobilier,
informatique
et
le
fonds
de
la
médiathèque,
délibération
prévue
Signature
du
maire
dans
le
cadre
des
délégations
:maîtrise
d'œuvre
pour
la
piste
de
la
Fayée,
isolation
du
grand
pré
et
de
la
gendarmerie,
acquisition
d’un
ordinateur
pour
la
mairie,
signature
d'un
bail
avec
l'association
de
pêche,
convention
de
passage
avec
l'espace
rando
de
Serres
Appel
à
concurrence
pour
la
station
d'épuration
des
Buissons,
acquisition
pour
l'Euro
symbolique
du
terrain
à
PADSEA,
courrier
de
la
directrice,
délibération
prévue
Voirie
communale,
acquisition
de
la
voirie
du
Suquet
pour
l'Euro
symbolique,
délibération
prévue
Plan
d'eau,
avis
du
conseil
pour
la
cession
du
bail
emphytéotique
administratif,
délibération
prévue
Le
point
sur
les
demandes
de
subventions
en
cours,
accessibilité
de
la
maison
des
services
au
public,
demande
de
subvention
à la
sénatrice,
demande
de
subvention
à
la
députée,
confirmation
du
conseil
municipal
du
11
décembre
pour
les
dossiers
DETR,
délibérations
prévues
Bornes
de
recharge
pour
véhicules
électriques,
demande
du
SyMEO5,
gratuité
pour
le
stationnement
sur
la
voie
publique,
délibération
prévue
Tarifs
communaux
reprise
des
tarifs
à
l’année
du
camping,
tarif
forfaitaire
pour
intervention
de
l'employé
communal
sur
les
parties
privées
des
égouts,
délibération
prévue
Réunion
sur
les
castors
prévue
le
17
mars
2016
Questions
diverses
Madame
Josiane
OLIVIER,
maire
de
ROSANS.
13