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Procès Verbal - pv conseil du 250925
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Ponts.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv conseil du 250925)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
PONTS
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
ARRONDISSEMENT
D’AVRANCHES
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
25
SEPTEMBRE
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le vingt-cinq
septembre
à vingt
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Mme
ALLAIN
Jocelyne,
Maire.
Présents
: ALLAIN
Jocelyne,
Maire,
BRILLANT
Elodie,
RENOUVEL
Aurélien,
ALLAIN
Serge,
BRIAULT
Odile,
BAILLARD
Christophe
(procuration
donnée
à
RENOUVEL
Aurélien),
CHEVAL
Dominique,
FOUSSE
Jean-Luc,
COSTILS
Romain
(procuration
donnée
à
CHEVAL
Dominique),
LEHOT
Elodie,
COUENNE
Michel
et
MANIGUET
Julien.
Absents
(excusés)
: BAILLARD
Christophe,
COSTILS
Romain
Membres
en
exercice
: 12
Nombre
de
pouvoirs
__:
2
Membres
présents
:
10
Membres
votants
:
12
Convocation
: 19/09/2025
Secrétaire
de
séance
:
Michel
COUENNE
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
19
JUIN
2025
(2025-39) Vote
:
Pour=
12,
contre
=
0,
abstention
=
0
la
délibération
est
adoptée
CHOÏX
ENTREPRISE
POUR
LA
VOIRIE
À
LA
MARECHALLERIE
(2025-40)
Madame
le
Maire
donne
la
parole
à
Monsieur
RENOUVEL
Adjoint
en
charge
des
travaux.
Il rappelle
que
le
conseil
dans
sa
délibération
N°2025-35
à
autorisé
Madame
le
Maire
a
lancer
une
procédure
adaptée
ouverte
pour
la
voirie
à
la
Maréchallerie.
Suite
à
cette
consultation
la
commission
d'appel
d'offre
s’est
réunie
pour
ouvrir
ces
offres.
Elle
a
retenue
l’entreprise
LTP
LOISEL
pour
un
montant
total
191
619.80
€
HT
soit
229
943.76
€
TTC.
Le
Conseil
après
avoir
entendu
l’adjoint
: AUTORISE
Madame
le
Maire
à signer
le
marché
pour
l'aménagement
de
la voirie
de
la
Maréchallerie
pour
une
montant
de
191
619.80
€
HT
soit
229
943.76
€
TTC
; ainsi
que
tout
document
se
rapportant
à
cette
affaire.
Vote
:
Pour=
12,
contre
=
0,
abstention
=0
la
délibération
est
adoptée
PARTICIPATION
AUX
FRAIS
DE
FONCTIONNEMENT
DES
ECOLE
DE
MARCEY
LES
GREVES
2024-25
(2025-41) L'école
de
Marcey
Les
Grèves
accueille
au
titre
de
l’année
scolaire
2024-2025
: 8 élèves
8
x 763,66
€
=
6109,28
€.
Le
montant
de
la
participation
est
de
6109.28
€
Vote
: Pour=
12,
contre
=
0,
abstention
=0
la
délibération
est
adoptée
PARTICIPATION
AUX
FRAIS
DE
FONCTIONNEMENT
DES
ECOLE
DE
SAINT
SENIER
SOUS
AVRANCHES
2024-25
(2025-42) L'école
de
Saint
Senier
Sous
Avranches
accueille
au
titre
de
l’année
scolaire
2024-2025
: 1
élève
Le
montant
de
la
participation
est
de
973,14
€
Vote
: Pour=
12,
contre
=
0,
abstention=0
la
délibération
est
adoptée
CHARTRE
D'ENGAGEMENT
POUR
LE
PROJET
SENSIBILIS’HAIE
AVEC
EA
FEDERATION
NATIONALE
DES
CHASSEURS
(2025-43)
Madame
le
Maire
donne
lecture
d’un
document
projet
Sensibilis’haie.
Ce
projet
consiste
à une
aide
sur
la
plantation
de
haies.
Madame
le
Maire
demande
l’autorisation
de
signer
cette
chartre
d'engagement
jointe.
Le
Conseil
Municipal
après
avoir
délibéré :
N'AUTORISE
PAS
Madame
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
et
à
signer
tout
acte
utile
à
l'exécution
de
la
présente
délibération
Vote:
Pour=
0
, contre
=12
, abstention=
O0
la
délibération
est
adoptée QUESTIONS
DIVERSES
>.
Madame
le
Maire
rappelle
que
les
repas
des
ainés a
lieu
le dimanche
12
octobre
2025.
>
Madame
le
Maire
informe
que
les
élections
municipales
auront
lieu
les
15
et
22
mars
2026.
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 22h30.
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance,
Jocelyne
ALLAIN
Michel
COUENNE
À
AT:
79 20