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Convocation - CONVOCATION CM 02.07.2024
Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Bouzy-la-Forêt.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 02.07.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Aménagement du territoire,
CONVOCATION
Du
CONSEIL MUNICIPAL
Session Ordinaire
CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal de Bouzy-la-
Forêt qui aura lieu à la Mairie de Bouzy-la-Forêt, 18 rue de la Mairie,
Mardi 2 juillet 2024
A 20 h 30
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.
ORDRE DU JOUR :
- Présentation d’une initiative personnelle d’un administré relative au développement du lien social - Conclusion de la Chambre régionale des comptes suite saisine de la préfecture du 25.04.2024 pour l’absence de vote en équilibre réel du budget primitif 2024 annexe assainissement collectif
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A Bouzy-la-Forêt, le 28.06.2024,
Pour Le Maire,
Christian TOUSSAINT;
POUVOIR Vous disposez de la possibilité de vous faire représenter. Le conseiller empêché d'assister à une séance peut donner à un conseiller de son choix pouvoir écrit de voter en son nom (art. L 2121-20 du code général des collectivités territoriales),
Je soussigné(e) ...................................... , conseiller municipal de la commune de Bouzy-la-Forêt, empêché d’assisterà la séance du conseil municipal qui se tiendra le ................................ , déclare donner pouvoir À uses eee cos nerereseeveneuscsemenecee ce pour voter en mon nom au cours de ladite séance.
Signature :