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Document publié le Vendredi 10 septembre 2021
Lien du pdf (unknown - Métropole - Européenne de Lille - 21 B 0353)
Thèmes du document : Consommateurs, Guerre en Ukraine, Justice et droit,
21-B-0353
Séance du vendredi 10 septembre 2021
DÉLIBÉRATION DU BUREAU
(83230) / vendredi 10 septembre 2021 à 14:38 1 / 2
AMENAGEMENT ET HABITAT ET DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ET SOCIAL - URBANISME, AMENAGEMENT ET VILLE -AMENAGEMENT
ARMENTIERES -
PRES DU HEM - TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE L'ENTREE PRINCIPALE - LOT 2 "GROS OEUVRE" - REPARTITION DES HONORAIRES ENTRE CHAQUE
CONTRACTANT DU GROUPEMENT SOLIDAIRE - AVENANT N°1
I. Rappel du contexte
Par délibération n°20 C 0253 du 16/10/2020, le marché n° 20AH15 relatif aux travaux de restructuration de l'entrée principale des Prés du Hem à Armentières - Lot 2 "gros œuvre" a été notifié le 18 décembre 2020 au groupement solidaire SPIE BATIGNOLLES NORD (mandataire)/LOISON/SPIE BATIGNOLLES ENERGIE pour un montant de 1 646 532,99 € H.T. pour l'offre de base et la PSE1.
II. Objet de la délibération
Durant la période de préparation du chantier, les membres du groupement solidaire ont souhaité, conformément à l'article 6 de l'acte d'engagement, un paiement sur comptes séparés impliquant la réalisation d'un avenant pour préciser la répartition des paiements sans impacter l'équilibre général du marché.
Aussi, le code de la commande publique autorisant la conclusion d'un avenant pour des modifications non substantielles, un avenant peut être conclu.
La répartition totale pour le paiement séparé entre membre du groupement est ainsi détaillée :
Offre de base :
- SPIE BATIGNOLLES NORD : 962 031,26 € H.T. (58,32 %)
- LOISON (cotraitant n° 1) : 529 425,00 € H.T. (32,10 %)
- SPIE BATIGNOLLES ENERGIE (cotraitant n° 2) : 158 095,73 € H.T. (9,58 %) Soit un total de 1 649 551,99 € H.T.
Prestation supplémentaire éventuelle n° 1 :
- SPIE BATIGNOLLES NORD : 0
- LOISON : moins 3 019,00 € (100 %)
- SPIE BATIGNOLLES ENERGIE : 0
Soit une répartition totale (offre de base + PSE1) :
- SPIE BATIGNOLLES NORD : 962 031,26 € H.T. (58,43 %)
- LOISON : 526 406,00 € H.T. (31,97 %)
- SPIE BATIGNOLLES ENERGIE : 158 095,73 € H.T. (9,60 %) 21-B-0353
Séance du vendredi 10 septembre 2021
DÉLIBÉRATION DU BUREAU
(83230) / vendredi 10 septembre 2021 à 14:38 2 / 2
Soit un total de 1 646 532,99 € H.T.
Par conséquent, le Bureau de la Métropole décide :
1) D'autoriser Monsieur le Président ou son représentant délégué à signer l'avenant n° 1 pour le paiement séparé des membres du groupement.
Résultat du vote : ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Pour rendu exécutoire
#signature#