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Ordre du Jour - ODJ 15 mars 2023
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Document publié le Mercredi 15 mars 2023 par la commune de Saint-Martin-le-Châtel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations mars 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
Conseil municipal du 15 mars 2023 1
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE
CONSEIL MUNICIPAL LE MERCREDI 15 MARS 2023
L’an deux mille vingt-trois, le quinze mars à 20 h 30, les membres du conseil municipal, régulièrement convoqués, se sont réunis à la salle du conseil municipal, sous la présidence de Mme Sandrine DUBOIS, Maire.
Membres présents : (11) Mesdames et Messieurs, Nadège BERTHAUD, Christian CHENAUX, Loïc CURT,
Sandrine DUBOIS, Catherine DUC, Esther DUMAIRIE, Jean-Philippe LOUVET, Lilian MOREL, Stéphanie PELUS, Jean-François RAVET, Isabelle SAGE.
Membres absents : (2) Madame Emma RENARD, Monsieur Christophe DEBAT
Membres en exercice : (13)
Secrétaire de séance : Madame Esther DUMAIRIE.
Délibération N°2023-03-01 : Autoriser la vente des parcelles de la commune (AP 259, 340, 341, 550, 553,
555, 557, 560, 616, 617) à Ain Habitat
Délibération adoptée à la majorité.